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Procès Verbal - PV+CM+DU+20+MARS+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+DU+20+MARS+)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
A. BE
Commune
de Saint Clément
Sur Durance
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
<<
Arrondissement
de
Briançon
i
M
Hautes-Alpes
SAINT-CLÉMENT
PROCES
VERBAL
le départemant
SUR-DURANCE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
20
mars
2026
EFFECTIF
LEGAL
: 11
EN
EXERCICE :
11
VOTANTS
: 11
PRESENTS
: 10
ABSENTS :
1 L'an
deux
mille
vingt-six,
le 20
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
: Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Patrick
DELAVACHERIE,
Aurélie
CHICO,
Max
IMBERT,
Ridwane
DAROLLES,
Agathe
MELIQUE
Etaient
absents
: Aurélie
CHICO
(a donné
procuration
à Geneviève
MAURE)
Date
de
la convocation
: 16/03/2026
Secrétaire
de
séance
: Bruno
JILBERT
ORDRE
DU
JOUR
- Election
du
Maire
- Détermination
du
nombre
d'adjoints
- Election
des
adjoints
Lecture
de
la Charte
de
l'élu local
- élection
des
délégués
au
Sivu
de
l'école
la Fraxinelle
- élection
des
délégués
au
Sivu
du
Torrent
du
Couleau
- questions
diverses
Ouverture
de
séance
à 18h45
Le Maire
sortant ouvre
la séance,
appelle
les conseillers
présents
et absents
élus le 15 mars
2026
et les installe dans
leur fonction.
Il nomme
Bruno
JILBERT
secrétaire de séance.
M
Darolles
intervient pour dire que
C'est le Président
(doyen
d'âge
donc
M.
IMBERT)
qui doit nommer
le secrétaire
de
séance
et que
ce
dernier
doit être
le moins
âgé
des
élus.
La
secrétaire
de
Mairie
intervient: conformément
au
paragraphe
1 du
PV
de
la préfecture
c'est
la personne
qui
a ouvert
la séance,
en
l'occurrence
le maire
sortant
qui
nomme
le secrétaire
de
séance
et confirme
sa décision
de
nommer
Bruno
JILBERT
secrétaire
de séance.
La parole est donnée
au doyen
d'âge
de l'assemblée
Elue.
M.
IMBERT
M
IMBERT
prend
la parole et procède
à l'appel des conseillers
élus
Une
personne
du
public demande
la parole et demande
pourquoi
Me
Rachel
BERGE
n'est pas
présente
alors qu'elle
figurait en 2ème
place sur la liste de Mr DAROLLES.
Madame
berge
a signifié sa démission
par courrier, cédant
ainsi sa place au troisième
membre
de la liste : M
IMBERT
Messieurs
Darolles
et Imbert
expliquent
les échanges
ayant
motivé
la démission
de
Mme
BERGE.
M
IMBERT
constate
la condition
de Quorum
6
Nomme
Thomas
MCHEL
et Ridwane
DAROLLES
assesseurs
et fait procéder
à l'élection du
Maire.
Sont candidats
:
Max
IMBERT
Jean
Louis
BERARD Ref. 201 524 Berger-Levrauit (1309)
lil. BE
Commune
de Saint
Clément
Sur
Durance
A
Arrondissement
de
Briançon
Pa
:
$
Hautes-Alpes
SAINT-CLÉMENT
le déportement
SUR-DURANCE
Proclamation
du
résultat
du
scrutin
à bulletin
secret
Max
IMBERT
2 VOIX
Jean
Louis
BERARD
9 VOIX
Jean
Louis
BERARD
est
immédiatement
installé
JL BERARD
prend
la parole
2026
D 14
Détermination
du nombre
d'adjoints
Il indique que
la collectivité doit voter pour déterminer
le nombre
d'adjoints,
Précédemment
au nombre
de trois il
propose
trois adjoints.
Le vote se fait à main
levée en
accord
avec
l'ensemble
des conseillers
municipaux
à l'unanimité.
JL BERARD
demande
qui est candidat
aux
postes
d’adjoints
:
Candidats
:
Bruno
JILBERT
Geneviève
MAURE
Patrick
DELAVACHERIE
Ridwane
DAROLLES
La secrétaire de Mairie
intervient en précisant que
l'élection des
adjoints se fait au scrutin
de liste et doit comporter
un
nombre
de conseiller égal à celui des
adjoints
à élire avec
une
liste paritaire.
R DAROLLES
demande
la parole.
|| souhaite
être élu
1er adjoint pour siéger à la CCGQ.
Propose
la candidature
de À
CHICO
comme
2ème adjointe,
mettant en avant
leur jeunesse
à tous les 2. Et il propose
à Bruno
JILBERT
d'être
le 3ème
adjoint. G MAURE
intervient au
nom
de À CHICO,
qui s'est déjà exprimée
sur la question
et ne souhaite
pas
être adjointe
par
manque
de temps.
R DAROLLES
demande
aux autres élues si elles seraient d'accord
pour être adjointes
avec
lui, Elles déclinent
sa
proposition. B JILBERT
décline également
la proposition
de
R DAROLLES .
Le
vote
intervient
à bulletin
secret :
Est élue
la liste
:
1 Bruno
JILBERT
2 Geneviève
MAURE
3 Patrick
DELAVACHERIE
BULLETINS
BLANCS
2
Exprimés
9 VOIX
POUR
Sont
installés dans
leur fonction
d'adjoints
dans
l'ordre :
1 Bruno
JILBERT Ref. 201 524 Berger-Levrauit (1309)
ln. BE
Commune
de Saint Clément
Sur Durance
EX
Arrondissement
de
Briançon
EX
:
$
Hautes-Alpes
SAINT-CLÉMENT
le
département
SUR-DURANCE
2
Geneviève
MAURE
3 Patrick
DELAVACHERIE
Le Maire distribue
la charte de l'élu local à chaque
Conseiller et lit cette dernière
à hautes
voie.
2026
D 15
Election
des délégués
au Sivu de la Fraxinelle
Le Maire fait procéder
à l'élection des
délégués
au Sivu de l'école la Fraxinelle
Les
Candidats
sont
les suivants
:
Anne
DELCROIX
Agathe
Mélique
Ridwane
DAROLLES
Le vote s'effectue
à bulletin secret.
Le Conseil
Municipal
après
en avoir délibéré
:
Désigne
les délégués
du Sivu de l'école la Fraxinelle
TITULAIRE æ Agathe
MELIQUE
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
TITULAIRE æ
Anne
DELCROIX
POUR
9
CONTRE
0
ABSTENTION
0
LES
SUPPLEANTS
sont
respectivement
æ Aurélie
CHICO
& Patrick
DELAVACHERIE
2026
D 16
Election des délégués
au Sivu
du Torrent du Couleau
Le Maire fait procéder
à l'élection des
délégués
au Sivu du Torrent du Couleau
Le
vote
a donné
le résultat
suivant :
DELEGUE
TITULAIRE
DELEGUE
SUPPLÉANT
>
Bruno
JILBERT
>
Jean
Louis
BERARD
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0 h L DE ANS)
SAINT-CLÉMENT SUR-DURANCE
Commune
de
Saint
Clément
Sur
Durance
PA
Arrondissement
de
Briançon
‘
Hautes-Alpes
le département
DELEGUE
TITULAIRE
DELEGUE
SUPPLEANT
1 Renaud
BLANC
1 Patrick
DELAVACHERIE
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
DELEGUE
TITULAIRE
DELEGUE
SUPPLEANT
1 Max
IMBERT
1 Ridwane
DAROLLES
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
DELEGUE
TITULAIRE
DELEGUE
SUPPLEANT
D Thomas
MICHEL
i Agathe
MELIQUE
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
L'ordre du jour étant épuisé
la séance
est levée
à 19h30
Le
Maire
Jean
Louis
BERARD
Le
secrétaire
Bruno JILBERT