Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 2022 06 15
Compte-Rendu - 200710 CR
Compte-Rendu - CR 27.02.19
Déliberation - Delib21.05.25
Compte-Rendu - CR 28.02.18
Compte-Rendu - CR 20.02.17
Compte-Rendu - CR.11.09.19
Compte-Rendu - CR.22.05.19
Procès Verbal - PV Conseil 12.07.23
Compte-Rendu - 200617 CR
Compte-Rendu - CR 07.02.18
Document publié le Mercredi 7 février 2018 par la commune de Bazoges-en-Paillers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07.02.18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
MAIRIE DE BAZOGES EN PAILLERS
1
7 Février 2018
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 7 Février 2018
L’an deux mil dix-huit, le sept Février, le Conseil municipal de la Commune de Bazoges-en-Paillers, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-François YOU, Maire.
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil municipal : 2 Février 2018
ETAIENT PRESENTS : Jean-François YOU, Jean-Michel PASQUIET, Charlène MINCHENEAU, David BONNEAU, Blandine GABORIEAU, Muriel CADOR, Adeline GIRARDEAU, Hélène GUERY, Patricka GUILLOTEAU, Benjamin GAUTRON, Dany BAUDON, Dominique PEAULT, Guillaume MARTINEAU, Rachel BOUDAUD.
ABSENTS EXCUSES : Jackie FRONTEAU.
SECRETAIRE DE SEANCE : Benjamin GAUTRON.
Aucune observation n’étant formulée sur la rédaction du compte-rendu de séance du 20 Décembre 2017, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, en approuve le contenu.
A la demande de M. le Maire, il est proposé que soit ajouté à l’ordre du jour : 5. Convention n°2018.ECL.0070 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19heures 34.
1. CRÉATION D’UNE ALLÉE RUE DE LA PATRICIERE
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que le Conseil Municipal doit choisir le nom des Rues de la Commune.
Il est nécessaire de donner une adresse à un projet d’aménagement futur.
Monsieur le Maire propose de nommer une allée située rue de la Patricière.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité :
DE NOMMER la nouvelle allée rue de la Patricière « allée des Mimosas » MAIRIE DE BAZOGES EN PAILLERS
2
7 Février 2018
2. CRÉATION D’UNE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Monsieur Le Maire expose que le Conseil Municipal a toujours soutenu qu’il était dans l’intérêt général de faire fonctionner au sein de la Commune un service de Bibliothèque Municipale. Aussi, ledit service existe alors même qu’aucune matérialisation administrative n’a été effectuée.
Il importe donc d’arrêter les conditions qui président ce service, à savoir :
Local situé place de l’Eglise, à partir de Juillet 2018 (fin des travaux),
Gestion confiée à une équipe de bénévoles et rattachée au réseau
intercommunal des Bibliothèques de la Communauté de Communes du
Pays de Saint Fulgent – Les Essarts.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité :
D’APPROUVER l’exposé de Monsieur Le Maire,
DE DECIDER la création officielle du service de Bibliothèque Municipale, DE PRECISER que l’acquisition des documents est de la compétence du
réseau intercommunal des Bibliothèques du Pays de Saint Fulgent – Les
Essarts.
3. MISE EN RESEAU DES BIBLIOTHEQUES
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que les bibliothèques assurent un rôle majeur en matière d’éducation, d’information, de loisir et de cohésion sociale.
Forte de ces enjeux, la mise en réseau des bibliothèques à l’échelle intercommunale vise à renforcer les services existants, l’offre documentaire et les services, accroître la visibilité et l’attractivité des bibliothèques.
Si le réseau s’attache à offrir une politique culturelle élargie, les bibliothèques, restent un service de proximité primordial, acteur du développement local.
L’amélioration du service public rendu aux usagers, le développement de l’accès à la culture et à la lecture publique sur le territoire est un objectif commun aux deux parties.
Le réseau est constitué de 13 bibliothèques, coordonné par un service intercommunal, lui-même dirigé par un bibliothécaire intercommunal et soumis à l’avis d’une commission communautaire.
Chaque bibliothèque est membre à part entière du réseau et œuvre à son bon fonctionnement.
Le développement de la lecture publique à l’échelle du territoire se traduit par la mutualisation des ressources documentaires disponibles au sein d’un catalogue MAIRIE DE BAZOGES EN PAILLERS
3
7 Février 2018
collectif et l’élaboration de règles communes assurant l’égalité d’accès aux services et aux documents.
La convention a pour but de fixer le cadre de cette coopération.
Monsieur Le Maire présente les thermes de la convention de mise en réseau des Bibliothèques.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité :
D’APPROUVER la mise en réseau des bibliothèques,
D’AUTORISER Monsieur Le Maire à signer la convention.
4. DROITS DE PLACE 2018
M. le Maire rappelle à l’assemblée les tarifs des droits de place de l’année 2017 qui ont été délibérés lors de la séance du 2 Mars 2017.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Activités Tarifs 2017 Tarifs 2018
Jeux d’enfants 20.00 € 20.00 € Stand de Tir 20.00 € 20.00 € Manège Enfants 60.00 € 60.00 € Confiserie 25.00 € 25.00 € Auto-Scooter 80.00 € 80.00 € Jeux Cascades 25.00 € 25.00 € Jeux de Pinces 25.00 € 25.00 € Banc de Chichis 15.00 € 15.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité :
DE MAINTENIR les tarifs de l’année 2017 pour l’année 2018.
5. CONVENTION N°2018.ECL.0070 RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIERES DE RÉALISATION D’UNE OPÉRATION D’ECLAIRAGE
La réalisation du programme annuel de rénovation de l’éclairage est nécessaire sur la Commune. Le SyDEV a accepté d’engager la réalisation et d’assurer le financement desdits travaux dans les conditions fixées par les décisions de son Comité Syndical. En conséquence, l’établissement d’une convention entre le demandeur et le SyDEV est nécessaire.
Le montant des travaux et de la participation se décomposent de la manière suivante : MAIRIE DE BAZOGES EN PAILLERS
4
7 Février 2018
Nature des
Travaux
Montant
HT
Montant
TTC
Base
participation
Taux de
participation
Montant
participation
(en €)
Eclairage Public 17 500.00 21 000.00 17 500.00 50.00 % 8 750.00 TOTAL PARTICIPATION EN EUROS 8 750.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité :
DE VALIDER le programme de rénovation de l’éclairage public,
D’AUTORISER le Maire à signer la convention jointe à la présente délibération.
6. QUESTIONS DIVERSES
Demande du Sénat,
Programme d’investissement,
PLUIH,
Prochains Conseils Municipaux : le 28 Février à 19 heures.
L’ordre du jour étant achevé, la séance est levée à 21 heures 50.
Jean-François
YOU
Jean-Michel
PASQUIET
Blandine
GABORIEAU
David
BONNEAU
Adeline
GIRARDEAU
Jackie
FRONTEAU
Dominique
PEAULT
Dany
BAUDON
Muriel
CADOR
Hélène
GUERY
Patricka
GUILLOTEAU
Guillaume
MARTINEAU
Charlène
MINCHENEAU
Benjamin
GAUTRON
Rachel
BOUDAUD