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Procès Verbal - 202509 01 Chaudiere salle association
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202509 01 Chaudiere salle association)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Guerre en Ukraine,
F OPITAL
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
LHCRAND
042-214201089-20250908-202509-01-DE
ct
Accusé
certifié exécutoire
Sn.
RS
Réception
par
le
préfet :
09/09/2025)
Département
de
la
Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
SEPTEMBRE
2025
DELIBERATION
N°
202509-01
Nombre
de
Conseillers
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:4
Nombre
de
membres
présent(s)
:11
Nombre
de
pouvoir(s)
:1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L’Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
le
1F8 SEPTEMBRE
2025
Etaient
présents
:DESTRAS
Christophe
;
Michel
RIBBA
;
ROCHET
Christine
;
DECHAUMET
Sébastien
;
DUMOULIN
Denise
; CHEVROT
Christine
;
LAGARDE
Elisabeth
;
DUPEYRON
Serge
;
VIRICELLE
Françoise
;CRETON
Cécile
;CROZIER
Julien
;
Etaient
absent(s)
excusé(s)
:GARNIER
Léo
;
MBOCXK
Eléazar
;
CLUZEL
Sylvain
;
BOURGIN
METTON
Avaient
donné
procuration
:
BOURGIN
METTON
Nadine
à
Christophe
DESTRAS
:
Secrétaire
de
séance :
Christine
CHEVROT
Objet:
CHAUDIERE
SALLE
DES
ASSOCIATIONS
LUCIEN
DUMOULIN
—
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTION
Le
Maire
rappelle
que
la
chaudière
servant
au
chauffage
de
la
salle
des
associations
est
en
panne
depuis
l'hiver
dernier.
Cette
dernière,
datant
d'une
vingtaine
d'année
n'a
pas
pu
être
réparée
malgré
plusieurs
interventions
de
la
société
BEALEM
qui
s'occupe
de
l'entretien
de
nos
chaufferies.
Le
changement
de
cette
chaudière
s'avère
donc
obligatoire.
Des
devis
ont
été
demandés
à deux
entreprises
concernant
deux
options
:
1/ Changement
de
la chaudière
gaz
par
une
utilisant
la
même
énergie
;
2/ Changement
de
système
de
chauffage
et
mise
en
place
d'un
système
de
type
pompe
à chaleur.
La
société
BEALEM
de
Marclopt,
après
être
venue
sur
place,
n'a
jamais
transmis
de
devis
malgré
plusieurs
relances
du
maire.
La
société
SMT
de
Veauche
nous
a adressé
plusieurs
devis :
-
Un
devis
concernant
le
remplacement
de
la
chaudière
gaz
par
une
autre
chaudière
gaz,
remplacement
des
deux
ventilo
convecteurs
et
mise
en
place
de
thermostat
pour
la
somme
de
12
839,09€
TTC
(10
699,24€
HT).
- Deux
devis
concernant
le
remplacement
de
la chaudière
par
un
système
de
pompe
à chaleur
pour
la somme
de
20
140,81€
TTC
(16784,01€
HT)
ou
21551,36€
TTC
(17959,47€
HT)
selon
la variante. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20250908-202509-01-DE) Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
09/09/2025)
À
noter
que
dans
le
cas
où
la
municipalité
déciderait
de
ne
plus
utiliser
une
chaudière
gaz,
des
frais
d'enlèvement
et
de
mise
en
sécurité
de
l'actuelle
citerne
enterrée
serait
appliquée
par
la
société
VITOGAZ. Au
regard
de
la
différence
de
coût,
la
commission
cadre
de
vie
propose
au
conseil
municipal
de
poursuivre
le
chauffage
de
la
salle
des
associations
au
moyen
de
l'énergie
gaz
et
de
retenir
le
devis
de
la société
SMT
pour
un
montant
de
12
839,09
€ TTC
(10699,24
€
HT).
Vote:
Pour:
12
Contre
: 0
Abstention
: O
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l’unanimité:
-De
poursuivre
le chauffage
de
la salle
des
associations
au
moyen
de
l'énergie
gaz
et de
retenir
le
devis
de
la société
SMT
pour
un
montant
de
12
839,09
€ TTC
(10699,24
€ HT).
-Autorise
le
maire
à signer
le devis
et
tous
documents
se
rapportant
à
ces
travaux.
-Autorise
le maire
à solliciter
toute
demande
de
subvention
dans
le cadre
de
ce dossier.
Publiée
le :09/09/2025
Transmise
au
Représentant
de
l’Etat
le
: 09/09/2025
M.
le Maire
certifie,
sous
sa responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
et informe
qu’il
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif de Lyon
dans
un délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
et sa transmission
aux
services
de
l’Etat
(article
R.421-1
du
Code
de justice
administrative.
Fait et délibéré
en
séance
le 08/09/2025.
ONT SIGNE
AU REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Le
Maire,