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Document publié le Vendredi 12 mars 1999 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 990128)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 12 Mars 1999
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 30 Mars 1999
SEANCE DU 29 mars 1999
Musées- Création d’un tarif pour la mise en vente d’un CD ROM
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, M. Paul SAMOYAU, M. Luc
DELAGARDE, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Claude VITELLINI, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy- Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques VANDIER
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Alain BAUDIN donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Françoise GAILLARD donne pouvoir à Mme Marie-Cécile MORISOT. Mme Maryse ROUZIER donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Françoise BILLY donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. M. Jean-Michel PASSERAULT donne pouvoir à M. Patrick ARNAUD.
Mme Christiane DRAPET donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine REYSSAT
DELIBERATION D99159
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mars 1999
Développement Action Culturelle Musées- Création d’un tarif pour la mise en vente d’un CD ROM Madame Nadine PINSON, Adjointe au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Depuis quatre ans, la Ville de Niort participe à la mise en réseau des musées du Poitou-Charentes.
La mise à disposition d'un matériel et d'un progiciel ont permis aux musées de commencer la gestion électronique de leur collection.
Grâce à cette participation, le Conseil des Musées du Poitou-Charentes vient d'éditer un CD Rom grand public sur les collections de la région, dont celles des musées de Niort.
La Ville de Niort propose l'acquisition de ce CD ROM et la mise en vente au comptoir des Musées.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- adopter un tarif pour la vente de ce CD Rom au public suivant le tableau joint en annexe. Les recettes seront inscrites à la fonction 923 221 article 7088.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjointe Déléguée
Nadine PINSON
Ordre du jour