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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 048 Designation des representants au sein du comite de programmation LEADER 2023 2027
Document publié le Lundi 26 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 048 Designation des representants au sein du comite de programmation LEADER 2023 2027)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le SL
|: ID : 041-244100798-20230626-041 048 2023-DE
GRAND
CHRMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 26 juin 2023
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
16 juin 2023 Séance du 26 juin 2023 Nombre de conseillers en exercice :
36 Titulaires et 7 Suppléants L'an deux mil vingt trois Et le 26 juin à 18h30
Titulaires présents : 22 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par Suppléant votant: 1 la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
Pouvoirs : 7 de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Total votants : 30
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Joël DEBUIGNE, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-
Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Gilles CLEMENT, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-
Chambord), Gérard CHAUVEAU, Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-
Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan),
Christophe HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne) a donné pouvoir à Patrice DUCHET (Tour-en-Sologne), Claire CAILLON a donné pouvoir à Joël
DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson), Nathalie
BINVAULT a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord), José COELHO à donné pouvoir à Dominique GIBAUD (Mont-près-
Chambord), Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoir à Christophe HENRY (Thoury), Christine SOUCHET a donné pouvoir à
Jacky HERNANDEZ (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Christine MONGELLA (Maslives), Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-
Diray), Stéphane FRIAUD, Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Florence BARRAUD-RODET (Thoury).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord) a été
désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-048-2023 |
Objet : Désignation des représentants au sein du comité de programmation LEADER du Groupe d'Action Locale (GAL) du
Pays des Châteaux pour la programmation 2023-2027
Monsieur le Président informe que le Pays des Châteaux a été retenu pour la prochaine programmation LEADER 2023-2027.
De ce fait, le Conseil communautaire doit de nouveau désigner les représentants de la Communauté de communes du Grand
Chambord au sein du comité de programmation LEADER.
Il rappelle que des règles de représentation sont fixées dans les statuts des organismes et notamment du comité de
programmation LEADER soit 2 titulaires et 2 suppléants.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 465381 www.grandchambord.fr
ER EE En in md 20 Mduisaalis::) le RE Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le SL
ID : 041-244100798-20230626-041 048 2023-DE
ll rappelle que par délibération en date du 19 décembre 2022, le Conseil communautaire à élu les représentants suivants :
Membres titulaires Membres suppléants
Gilles CLEMENT Gérard CHAUVEAU
Jean-Luc DAUTREMEPUIS Hélène PAILLOUX
Monsieur le Président propose de reconduire ces représentants.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> DÉCIDE de proclamer les délégués suivants comme représentant de la Communauté de communes du Grand
Chambord au sein du comité de programmation LEADER 2023-2027 :
Membres titulaires Membres suppléants _ :
Gilles CLEMENT Gérard CHAUVEAU
Jean-Luc DAUTREMEPUIS Hélène PAILLOUX
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
La secrétaire de séance
Danièle DEBOUT