Déliberation - liste des deliberations 10 novembre 2025 0

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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - liste des deliberations 10 novembre 2025 0 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fougeré. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 10 novembre 2025 0)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement, AFFICHE LE 12/11/2025 ET TRANSMIS A LA PREFECTURE LE 12/11/2025

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 10 Novembre 2025

LISTE DES DÉLIBERATIONS

A. FINANCES PUBLIQUES / COMMANDE PUBLIQUE

 Délibération 2025-11-01 : Décision modificative n°1 de 2025 - budget principal ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-02 : Rénovation de la salle polyvalente : autorisation de signature d’avenants ADOPTEE

A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-03 : Demande de subvention au Département pour les équipements scéniques de la salle

polyvalente : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-04 : Demande de subvention au Département pour le lotissement communal Saint Martial

2 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-05 : Demande de subvention au Département pour le programme de logements locatifs

Résidence des Noyers : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-06 : Délibération globale relative aux tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2026 :

ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-07 : Contrat d’association avec l’école privée Saint Joseph pour l’année 2025/2026 :

ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-08 : Convention de groupement de commandes avec l’Agglomération – Prestations liées

aux travaux : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-09 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Vendée de la Ligue contre

le cancer : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-10 : Délibération portant mise à disposition gracieuse de salles communales en période

électorale : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-11 : Attribution d’une subvention à l’établissement BTP CFA Vendée pour l’année scolaire

2025/2026 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

B. FONCTION PUBLIQUE

 Délibération 2025-11-12 : Assurances des risques statutaires du personnel : Contrat de groupe proposé par le

CDG Vendée : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

C. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES

 Délibération 2025-11-13 : La Roche Agglomération : Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services publics

de l’assainissement : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-14 : La Roche Agglomération : Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de

gestion des déchets : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-15 : La Roche Agglomération : Rapport d'activités 2024 et compte financier unique 2024 :

ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-16 : La Roche Agglomération : Transfert de compétences : ADOPTEE AVEC 1

ABSTENTION (M. HERBRETEAU).

 Délibération 2025-11-17 : Adhésion à l’association Maison Départementale des Associations de Vendée

(MDAV) : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-18 : Mandat spécial – 107e Congrès des Maires 2025 - prise en charge des frais de

mission : ADOPTEE A L’UNANIMITE.

 Délibération 2025-11-19 : Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable : ADOPTEE

A L’UNANIMITE.