Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25112024
Convocation - Procès verbal CM 22 septembre 2025 0
Déliberation - liste des deliberations novembre 2025
Déliberation - liste des délibérations 7 juillet 2025
Déliberation - liste des deliberations du 18 mai 2025
Déliberation - liste des délibérations 2 juin 2025
unknown - liste des délibérations 22 septembre 2025
Déliberation - liste des délibérations 17 mars 2025
Déliberation - liste des délibérations 17 mars 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations 10 novembre 2025 0
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fougeré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 10 novembre 2025 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
AFFICHE LE 12/11/2025 ET TRANSMIS A LA PREFECTURE LE 12/11/2025
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 10 Novembre 2025
LISTE DES DÉLIBERATIONS
A. FINANCES PUBLIQUES / COMMANDE PUBLIQUE
Délibération 2025-11-01 : Décision modificative n°1 de 2025 - budget principal ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-02 : Rénovation de la salle polyvalente : autorisation de signature d’avenants ADOPTEE
A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-03 : Demande de subvention au Département pour les équipements scéniques de la salle
polyvalente : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-04 : Demande de subvention au Département pour le lotissement communal Saint Martial
2 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-05 : Demande de subvention au Département pour le programme de logements locatifs
Résidence des Noyers : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-06 : Délibération globale relative aux tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2026 :
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-07 : Contrat d’association avec l’école privée Saint Joseph pour l’année 2025/2026 :
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-08 : Convention de groupement de commandes avec l’Agglomération – Prestations liées
aux travaux : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-09 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Vendée de la Ligue contre
le cancer : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-10 : Délibération portant mise à disposition gracieuse de salles communales en période
électorale : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-11 : Attribution d’une subvention à l’établissement BTP CFA Vendée pour l’année scolaire
2025/2026 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
B. FONCTION PUBLIQUE
Délibération 2025-11-12 : Assurances des risques statutaires du personnel : Contrat de groupe proposé par le
CDG Vendée : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
C. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Délibération 2025-11-13 : La Roche Agglomération : Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services publics
de l’assainissement : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-14 : La Roche Agglomération : Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de
gestion des déchets : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-15 : La Roche Agglomération : Rapport d'activités 2024 et compte financier unique 2024 :
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-16 : La Roche Agglomération : Transfert de compétences : ADOPTEE AVEC 1
ABSTENTION (M. HERBRETEAU).
Délibération 2025-11-17 : Adhésion à l’association Maison Départementale des Associations de Vendée
(MDAV) : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-18 : Mandat spécial – 107e Congrès des Maires 2025 - prise en charge des frais de
mission : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
Délibération 2025-11-19 : Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable : ADOPTEE
A L’UNANIMITE.