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Déliberation - liste des deliberations novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Avaugourd-des-Landes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations novembre 2025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Environnement,
EE
f
Le
Landes <>
Mairie
de
16,
rue
Evariste
FEBVRE
SAINT
AVAUGOURD
DES
LANDES
(85540)
Site : saint-avaugourd-des-landes.fr
Liste
des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Séance
du
13
novembre
2025
Numéros
Objet
de
la
délibération
Vote
2025.1113.062
Acquisition
parcelle
A73
Approuvée
à
l'unanimité
2025.1113.063
Modification
statutaire
Vendée
Grand
Littoral
—
la
mise
en
place
du
« transport
à
la demande
»
par
la région
Approuvée
à
l'unanimité
2025.1113.064
Modification
statutaire
Vendée
Grand
Littoral
—
la
mise
en
place
du
parcours
culturel
Approuvée
à
l'unanimité
2025.1113.065
Rapport
d'activité
Vendée
Grand
Littoral
Approuvée
à
l'unanimité
2025.1113.066
Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés
Approuvée
à
l'unanimité
2025.1113.067
Protection
sociale
complémentaire
- complémentaire
santé
Approuvée
à
l'unanimité
2025.1113.68
Installation
d'un
système
de
vidéoprotection
Approuvée
à
l'unanimité
2025.1113.069
Approuvée
à
l'unanimité
Déclarations
d'intention
d’aliéner
Ce
—
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Mae
Ps
| / +?
:
Le
Secrétaire
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Jean-François
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Lien» É» Fri RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
La
Vendée
-— Arrondissement
des
Sables
d'Olonne
Email
: accueil@saint-avaugourd-des-landes.fr
&
02.51.98.94.11
FT