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Procès Verbal - untitled 2023101609373263
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Travaillan.
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Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
PROCES
VERBAL
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
13
Octobre
2023
à
18h15
Régulièrement
convoqué
dans
le lieu
habituel,
le Conseil
Municipal
s’est réuni
le treize
octobre
deux
mille
vingt-trois
à
18
h
15,
dans
la Salle
de
la Mairie,
sous
la Présidence
de
Mme
Isabelle
DALADIER
Maire,
suivant
la convocation
adressée
Le 9 Octobre
2023
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à la porte
de la Mairie
Présents
: Isabeïle
DALADIER,
Patricia
LISPAL,
Cyril
BRUSCOLINI,
Gilles
GASQ,
Bernard
SCULFORT,
Annie
MEUNIER,
Mireille
FARESSE,
Patricia
BEYSSON,
Frédéric
ANGOT,
Pierrette
MEYER,
Frédéric
DARRIBAU,
Katia
VESSIOT
Procuration
: Julien
CHALAYE
et
Pascal
MARCHESINI
qui
donnent
respectivement
procuration
à
Patricia
LISPAL
et
Patricia
BEYSSON
Absent
: Marie-Christine
ANDRIEU
Secrétaire
de
Séance
: Bernard
SCULFORT
Madame
le Maire
remercie
les membres
d’avoir
répondu
présent
à ce
Conseil.
Madame
le Maire
procède
à l’appel
nominal
et constate
que
le quorum
est atteint.
Madame
le Maire
soumet
le procès-verbal
de
la séance
du
5
Septembre
2023
à l’approbation
des
élus.
Approbation
à l’unanimité
et sans
aucune
réserve.
Madame
le Maire
rappelle
l’ordre
du jour
VENTE
DES
TERRAINS
COMMUNAUX
SITUES
EN
ZONE
UC
Mme
le Maire
rappelle
le contentieux
avec
Grand
Delta,
précisant
que
le projet
ne
sera
pas
réalisé. Considérant
que
ces
terrains
sont
en
friche
depuis
de
nombreuses
années.
Indique
que
les terrains
pourraient
être
mis
à la vente
pour
un
projet
de
maisons
individueiles
en
résidence
pour
personnes
âgées.
Rappelle
la présentation
sommaire
du
projet
pour
8
à 10
logements,
faite
en
Mairie
le 8 juin
2023
et l’approbation
à l’unanimité.
Vu
l’avis
consultatif du
prix
de
vente
du
service
des
domaines. Considérant
l'offre
d’achat
de
la
Société
VAL
E
STURA
représentée
par
Mme
BARASCUD
en
date
du
19 juillet
pour
un
montant
de
485.000
€.
Considérant
le
projet
de
construction
pour
environ
10
maisons
individuelles
pour
sénior
ainsi
qu’une
salle
commune.
Vu
le
rapport
de
l’étude
de
sol
en
date
du
30
août
2023.
Indique
que
la
Vente
peut
être
réalisée.
Le
Conseil
demande
des
précisions
à savoir
s’il
s’agit
de
maisons
en
rez-de-chaussée,
Mme
le
Maire
confirme
et
demande
comment
se
fera
l’accès.
Il
se
fera
devrait
se
faire
par
le
lotissement
les
Galines
et
par
le
lotissement
les
Vignes.
Il
sera
demandé
de
procéder
aux
précisions
ci-dessus
dans
le
compromis.
Le
Conseil,
au
vu
de
l’exposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité,
autorise
le
Maire
la
signer
la
promesse
de
vente
pour
le
montant
de
485.000
€
pour
la
réalisation
de
maisons
individuelles
en
résidence
pour
sénior.
DIA
Vente
de
la
propriété
de
Bruno
BOUCHE
au
profit
de
Jean
Claude
BOUCHE
Mme
le
Maire
donne
lecture
de
la
DIA
reçue
en
Mairie
le
19
septembre
2023
relative
à la
vente
de
la
propriété
située
625
Chemin
des
Grands
Prés.
Après
en
avoir
débattu,
Le
Conseil
décide
de
renoncer
à exercer
son
Droit
de
Préemption
par
15
voix
« pour
»,
0 voix
«
contre
», 0
voix
« abstention
»
PROJET
SUR
LES
ENERGIES
RENOUVELABLES
RELATIF
A
LA
LOI
Aper
Patricia
LISPAL
rappelle
que
ce
point
a été
abordé
en
Conseil
Municipal
le
5 septembre
dernier,
qu’il
convient
d’identifier
les
zones
potentielles
d'installations
d'ENR.
Un
travail
sur
plan
a été
réalisé
cet
après-midi
avec
l’aide
de
la
CCAOP
et le
SEV.
Il
est
proposé,
pour
répondre
à la
loi
d’accélération
de
la
production
d’énergie
renouvelable,
l'installation
de
panneaux
photovoltaïque
sur
toiture
à la
Salle
des
fêtes
et
Vestiaires
Foot
ainsi
que
géothermie
aux
abords
des
bâtiments
scolaires,
garderie,
maternelle
et
les
3 logements
communaux
reliés
à l’ensemble.
La
commune
doit,
après
avis
de
la
DDT,
lancer
une
concertation
publique
durant
15
jours,
puis
devra
ensuite
délibérer
pour
validation
des
cartographies,
début
décembre
prochain
et
préalablement
au
Conseil
Communautaire
du
14
décembre
2023.
Le
Conseil
prend
connaissance
des
propositions
sur
plan.
Patricia
LISPAL
demande
s’il
y
a des
observations.
Le
Conseil
approuve
les
plans.
Tous
les
points
ayant
été
abordés,
la
séance
a été
levée
à
19
heures
15.
Vu
par
nous,
Isabelle
DALADIER,
Maire
de
la
Commune
de
Travaillan,
pour
être
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie
en
date
du
16
Octobre
2023
conformément
aux
prescriptions
de
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règlés.de/pblibis, IS
BE
O \
AT
k
NCA
Secrétaire
de
séance
.
Beracd
BoUBRT
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