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Compte-Rendu - Compte rendu 2025 01 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vatan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
KATAN
Conseil
municipal
du
11
février
2025
Liste
des
délibérations
N°2025.01.01
|
Demande
de
subvention
DETR
2025
pour
les travaux
de
l’église
Adoptée
Demande
de
subvention
DETR
2025
pour
la
2ème
tranche
de
,
N°2025.01.02
.
Adoptée
vidéoprotection Demande
de
subvention
DETR
2025
pour
la
dernière
tranche
d'éclairage
,
N°2025.01.03
.
Adoptée
public
N°2025.01.04
|
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
pour
l’exercice
2025
Adoptée
Autorisation
annuelle
de
recrutement
d'agents
contractuels
sur des
emplois
N°2025.01.05 |
non
permanents
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
un
accroissement
Adoptée
saisonnier
d'activité
SDSS
GLS
Convention
avec
l'Association
Interprofessionnelle
pour
la
Santé
en
Milieu
Anfonté
NASA
du
Travail
(AISMT
36)
9PIÉE
N°2025.01.07
|
Cession
à titre
onéreux
d’une
propriété
sise
61
avenue
de
Paris
Adoptée
N°2025.01.08
|
Cession
à
titre
onéreux
d’un
terrain
situé
«
Rue
de
la
Fontaine
du
Parc
»
Adoptée
A
Vatan,
le
12
février
2025.
Le
Maire,