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Compte-Rendu - Compte rendu 2021 11 16
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2021 11 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Transports,
Compte-rendu
de
la
Réunion
du
Conseil
municipal
du
16
novembre
2021
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
9
novembre
2021,
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
à
la
Mairie
de
Vatan
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
METIVIER
Philippe.
e
Ouverture
de
séance
: 19h32.
e
Contrôle
du
quorum:
Ÿ_
Présents
: METIVIER
Philippe,
FOURRE
Frédérique,
CHABENAT
Jean-Michel,
MAILLET
Cécile,
MALASSINET
Alain,
CHAUVEAU
Valérie,
PION
Bruno,
BAILLY
Michèle,
CANOREL
Stéphanie,
PERRICHON
Didier,
MAUCHIEN
Anne,
MANDEL
Aurélien,
SURTEL
Marie-Laure,
DUVOUX
Sylviane,
FORBEAU
Patrice,
SEBGO
Brigitte,
RIOULT
Thierry.
Absents
: TARTIERE
Steeven.
“Délégations
: HUIDO
Etienne
à
RIOULT
Thierry.
Assistaient
également
à
la
réunion
: GARDETTE
Olivier,
Directeur
Général
des
Services,
ALBRAND
Céline,
Rédacteur
Territorial.
S
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance :
A
été
nommée
secrétaire
de
séance
au
vu
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
Madame
SEBGO
Brigitte.
e
Adoption
ou
approbation
de
la séance
du
19
octobre
2021
:
Madame
SEBGO
Brigitte
signalera
en fin
de séance
à l’assemblée
qu’elle
n’a
pu
signer
le PV
du
CM
du
19
octobre
2021
puisque
son
nom
n'apparait
pas
en fin
du
compte-rendu
comme
les autres
élus.
Délibérations Administration
Générale
1.
N°2021.11.01
: Approbation
de
la dénomination
et
du
numérotage
des
voies.
Ressources
humaines
1 N°2021.11.02
: Suppression
de
poste
Finances
1.
N°2021.11.03
: Proposition
de
décision
modificative
n°
2 - budget
principal
Questions
diverses.
Espace
pour
les
adjoints.
Vu
la délibération
en
date
du
19 janvier
2021
approuvant
la
procédure
de
dénomination
et
de
numérotage
des
voies
communales,
Considérant
que
pour
faciliter
l'intervention
des
services
de
secours
(SAMU,
Pompiers,
Gendarmes
qui
ont
du
mal
à
localiser
les
adresses
en
cas
de
besoin),
le
travail
de
la
Poste
et
des
autres
services
publics
ou
commerciaux
(/a fibre
entre
autres
précisera
Monsieur
le maire),
la
localisation
sur
les
GPS,
il est
important
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles,
Considérant
l'intérêt
communal
que
présente
la dénomination
des
rues
et
places,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la dénomination
des
voies
communales
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
municipal
dont
la délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Monsieur
le Maire
informe
qu'il
y avait
des
rues
relativement
compliquées,
notamment
la rue
de
Villelune ;
des
renumérotations
à redéfinir
suite
aux
nouveaux foyers
qui sont
arrivés.
Monsieur
CHABENAT
Jean-Michel
donne
quelques
précisions
sur
ces
nouveaux
foyers.
Il indique
que
le
coût
de
l'opération
sera
de
4068£€,
sachant
qu'il faudra
prévoir
au
budget
2022
l’achat
des
plaques
dont
le coût
sera
entre
5000
et 6000€.
Il reprécise
à la suite
d'une
interrogation
de
Monsieur
PION
Bruno,
que
c'est
bien
la mairie
qui
achètera
les plaques
numérotées
et que
les gens
les installeront
eux-mêmes. Monsieur
le
Maire
précise,
qu'officiellement,
il faut
que
ce
soit
délibéré
puis
envoyé
au
département
pour
accord
et
Monsieur
CHABENAT
J-M
pense
que
cette
action
débutera
au
printemps.
Quant
aux
démarches
administratives,
les gens,
rencontrent
des
difficultés,
seront
aidés
par
la maison
des
services
et la mairie.
Suite
aux
questionnements
de
Madame
CANOREL
Stéphanie,
Monsieur
le Maire
et Monsieur
CHABENAT
Jean-
Michel
indique
que
la numérotation
métrique
se fait
à partir
de
bornes
au
métrage
(comme
les lieux-dits)
et
que
la numérotation
séquentielle faites
appel
aux
numéros
qui se suivent.
Monsieur
le Maire
propose
de
valider
les
noms
des
voies
tel
que
proposé
sur
le tableau
annexé
à la présente
délibération. LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
A L'UNANIMITE
DE
SES
MEMBRES
PRSENTS,
+
Accepte
de
valider
les
noms
attribués
à
l’ensemble
des
voies
communales
selon
le
tableau
annexé
à
la
présente
délibération.
° Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération.
Voix
contre
0
Abstentions
0
Voix
pour
18
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi n°84-53
du
26 janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la Fonction
Publique
Territoriale, Vu
l’avis
favorable
du
Comité
technique
en
date
du
20.09.2021,
Considérant
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
Considérant
qu’un
poste
d'agent
technique
territorial
à temps
non
complet
de
20
heures
est
vacant
depuis
le 01.02.2019
à la suite
du
départ
à
la
retraite
d’un
agent,
Considérant
que
la
nouvelle
organisation
des
services
ne
nécessite
pas
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
(20h),
Monsieur
le
Maire
propose
de
supprimer
ce
poste.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
A
L'UNANIMITE
DE
SES
MEMBRES
PRESENTS,
+ Accepte
la suppression
du
poste
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
de
20
heures.
+ Donne
tout
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
pour
signer
tous
documents
relatifs
à cette
affaire. Monsieur
le maire
précise
que
ce poste
était celui d'une
agente,
partie
en
retraite
courant
2019
mais
toujours
inscrite,
et qu'il est imparti
au
Conseil
municipal
de fixer l'équipe
et les emplois
nécessaires.
Voix
contre
0
Abstentions
0
Voix
pour
18 Vu
le
budget
principal
de
l’exercice
en
cours,
Considérant
qu’il
convient
d'apporter
les
modifications
suivantes
au
budget
principal :
DEPENSES
RECETTES
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
art.
60632
(petit
équipement
+ charges
générales)
15
000
art.
6419
(remboursement
capital-décès
+ maladie)
15
000
TOTAL
SECTION
15
000
15
000
Monsieur
le maire
précise
que
le remboursement
« capital-décès
» précité
de
15000€ fait suite
au
décès
d'un
agent
de
la
collectivité
et
qu'il faut
savoir
qu'il
a
été
versé
23000€
à
la famille
avec
une
partie
remboursée
que
l'on
ramène
dans
la section fonctionnement
pour
l'équipement
charges
générales.
SECTION
D’INVESTISSEMENT
art.
165
(dépôts
garantie
à rendre
aux
locataires)
1 000
art.
2158
(outillage
suite
vol)
14
400
art.
1 323
(subv.
Départ.
toiture
logements
rue
Château)
14
400
art.
165
(dépôts
garantie
versés
par
les
locataires)
1 000
Monsieur
le Maire
précise
que
ces
derniers
pourront
nous
servir suite
du
vol de
l'outillage.
opérations
d’ordre
:
art.
204422
(subvention
en
nature
vente
terrain
1 €)
23
400
art.
2113
(sortie
actif terrain
vendu
1 € gendarmerie)
23
400
Monsieur
le Maire
et Monsieur
CHABENAT
Jean-Michel
indiquent
qu'en
lien
avec
cette
vente
de
terrain
à 1€,
les
23
400€
correspondent
à
la
valeur
vénale
du
bien.Il
s'agit
là
d'une
simple
écriture
d'ordre
précisera
Monsieur
GARDETTE
Olivier.
TOTAL
SECTION
38
800
38
800
Madame
SEBGO
Brigitte
demande
si l'on
connaît
à ce jour
le montant
du
remboursement
du
vol du
CTM.
Monsieur
le Maire
indique
que
l'on
ne
connaît
pas
tous
les
éléments
et que
les factures
ont
été
transmises.
Il
précise
que
sur le matériel
de plus
de
10
ans
s'appliqueraient
80
%
de
de
vétusté
et que
la somme
évaluée
est
de
110
000€.
Monsieur
MALASSINET
Alain
annonce
qu'il faut
retirer 35000€
pour
la mini
pelle
retrouvée.
Monsieur
RIOULT
Thierry
indiquera
des
précisions
quant
à
l'état
de
cette
dernière
trouvée
quasi
intact
à
la
DIRCO
et des
informations
complémentaires
sur
ce
matériel
sont
données
par
Monsieur
MALASSINET Alain.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
EN
AVOIR
DELIBÉRÉ,
A L'UNANIMITE
DE
SES
MEMBRES
PRESENTS,
e Adopte
la décision
modificative
n°
2 du
budget
principal
telle
qu’exposée.
Voix
contre
0
Abstentions
0
Voix
pour
18
Monsieur
le Maire
signale
qu'il est
19h45
et que
nous
allons
passer
aux
questions
diverses. Questions
diverses
Monsieur
le Maire
indique
que
s'il n’y a aucune
question,
il doit nous
donner
quelques
informations.
Ÿ”_
La
mairie
a été
contacté
par
la société
DIXYS
de
POULAINES,
société
spécialisée
dans
la sécurité
et
l'équipement
de
caméras.
Cette
entreprise
a
été
envoyée
par
la
gendarmerie
puisque
dans
leur
maillage
il
manque
le secteur
de
VATAN
qui n'est pas
encore
couvert.
Reçus
ce matin
en
mairie,
ils seraient
prêts
à nous
positionner
pratiquement
des
caméras
dans
toutes
les
entrées
de
la
ville,
dans
toutes
les
rues,
que
ce
soit
entrées/sorties
d'autoroute,
ISSOUDUN,
REUILLY,
GRACAY,
GUILLY,
VALENCAY
et MENETREOLS.
Cela
nous
permettrait
de
visualiser
si souci.
Et
après,
dès
acceptation
du
dossier,
si
demain
nous
voulons
installer
une
caméra
au
cimetière,
ou
ailleurs,
il nous faudra
faire faire
un
devis.
A
la louche,
si l'on
met
une
caméra
supplémentaire,
cela
coûtera
environ
3000€.
Pour
les premières,
qui seraient
posées
dans
toutes
les
rues
qui
arrivent
sur
VATAN,
voire
certainement
la
mairie,
ce
serait
gratuit.
Monsieur
RIOULT
Thierry
demande
qui paiera
? Est-ce
la gendarmerie
? Non
!
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
frais
sont
à
la
charge
de
la
société.
I| précise
que
si
on
le fait,
une
délibération
sera
prévue
au
Conseil
du
mois
de
décembre,
qu'il fera
venir
la
société
pour
qu'ils
expliquent
humainement
ce qu'ils
veulent faire
et comment
cela se fait.
Nous
avons
profité
de
les avoir pour
les emmener
au
CTM
dans
le but
de
sécuriser.
En
regardant
le dossier,
ils étaient
plutôt
pour
un
générateur
de
brouillard
dont
le coût
serait
de
70€
par
mois,
et,
en
lien
avec
ce
qui s'est passé,
mieux
vaut
être
protégé.
Monsieur
MALASSINET
ALAIN
précise
que
cette
société
équipe
pratiquement
80%
des
communes
partout,
Préfectures,
Gendarmeries
etc.
À
noter
que
ce sera
à nous
de
passer
les câbles.
Monsieur
le
Maire
reprend
la
parole
en
disant
que
lorsqu'ils
ont
été
élus,
les
gendarmes
étaient
venus
les
rencontrer
pour faire
ce projet
« caméra
».
On
avait
le dossier mais
si l'on
voulait
vraiment
le faire
c'était dans
les
60
- 70
000€.
Aujourd'hui,
il est
vrai qu'il serait pas
mal
de savoir
qui entre
et sort
de
VATAN.
Je
crois
qu'il
va
y en
avoir
également
à SAINT-FLORENTIN.
Un
élu
demande
si le visionnage
sera
à la charge
de
la gendarmerie
ou
de
la mairie
et s'il faut
une
réquisition
pour
visualiser
ou
pas
?
Monsieur
MALASSINET
Alain
indique
que
l'appareil
sera
positionné
en
mairie.
Monsieur
GARDETTE
Olivier précise
que
personne
n'aura
le droit
de
les
voir,
? sauf sur réquisition.
Monsieur
le
Maire
énonce
quelques
accrochages
véhicules,
poteaux
et
panneaux
de
la
commune
donc
entrainant
des frais.
Ÿ”_
Certains
conseillers
avaient fait
la
demande
de
visiter
le
CTM,
on
a pris
la
date
du
samedi
27
novembre
à
10h30.
Il est important
de
voir dans
l'état
où
il est,
comment
les gens
travaillent
etc.
N'ayons
plus
d'information,
Monsieur
le Maire
passe
la parole
aux
adjoints
ajoutant
que
la prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
le 14
décembre.
Espace
des
Adjoints
Madame
FOURRE
Frédéric
Ÿ”_
Pour
reparler
de
la soirée
des jeunes,
cela
s'est super
bien
passé
ils étaient
contents.
Cependant
le
nombre
de
8 personnes
pour
l'encadrement
n'était pas
suffisant,
y penser
pour
l'année
prochaine.
Ÿ”_
Nous
avons
travaillé
sur le bulletin
municipal,
donc,
pour
Thierry
et Brigitte,
voire
pour
mettre
un
mot
pour
le 10
décembre
maximum.
Pour
la distribution,
une
date
est arrêtée
au
15 janvier
à 9h30.
Madame
MAILLET
Cécile
Ÿ”_
Depuis
le dernier
conseil,
il y a eu
la 1°
rencontre
senior
à la médiathèque
le 20
novembre
avec
peu
de
participants
mais
des
personnes
qui
ont
la volonté
de
s'intégrer
dans
notre
commune.
Ÿ”_
Je
voulais
remercier
toutes
les personnes
de
la commission
solidarité
pour
la préparation
de
la salle,
le
vendredi,
pour
le repas
des
seniors
où
l’on
a été
très
efficace.
Ÿ
Il faut
savoir
qu’au
niveau
du
CCAS
on
reçoit plus
de
plus
en
plus
de
personnes
en
difficulté
avec
la hausse
du
carburant,
celle
des
énergies
etc.
“Le
jeudi
4 novembre,
le Conseil
d'administration
de
l’Office
de
Tourisme
s'est réuni,
il y a eu
la
présentation
touristique
et les
opérations
engagées
des
sites
internet
et Google.
Pour
information,
Monsieur
FEDE
Olivier
va partir souhaitant
progresser
dans
ses fonctions.
Donc,
un
poste
est
ouvert
et si des
personnes
sont
intéressées
elles
doivent
envoyer
leurs
CV
à Monsieur
Allard
Bernard.
Appels
d'offres jusqu'au
15
décembre
précisera
Monsieur
RIOULT,
rajoutant
qu'ils
ont
déjà
vu
beaucoup
de
monde.
Ÿ
Dans
les
dates
à venir :
-
Le jeudi
18
novembre,
une
dame
de
la Maison
de
Retraite
va
avoir
100
ans
donc,
Sylviane
ainsi
que
Monsieur
le Maire
iront pour
lui souhaiter
son
anniversaire.
-
Le samedi
20
novembre,
c'est la Sainte
Cécile
avec
l'UMV
et habituellement j'en
informe
le Conseil.
-
Le
dimanche
28
novembre
à
11h00,
il y aura
l'implantation
des
arbres
de
naissance
de
l'année
2020
(18
naissances),
sachant
que
la moitié
des parents
ont fait le choix
de
les planter
chez
eux.
Pour
les autres
cette
plantation
sera faite
à la Fontaine
du
Parc.
Ce
sont
des
arbres fruitiers
dans
un
verger
écologique
avec,
à terme,
dedans,
des
boîtes
à insectes.
-
Le
mercredi
8
décembre
à
14h30,
il y aura,
dans
le cadre
des
rencontres
senior,
avec
le
CCAS,
une
réunion
d'informations
organisée
par
l’ASEPT
(organisme
qui
travaille
avec
la MSA
Berry-Touraine)
pour
mettre
en
place
les
inscriptions
des
ateliers
qui
démarreront
début
janvier
à
raison
de
2h-2h30
tous
les
mardis
matin
à partir
de
55
ans.
-
Lundi
9 décembre
à midi je il y aura
une
rencontre
senior
pour
des
pliages
de
Noël
qui
aura
lieu à
l'espace
France
services
animée
par
Clémentine.
-
Dans
la foulée,
à 17h00,
il y aura
l’assemblage
des
colis
des
aînés.
-
La
distribution
des
colis
est prévue
le 11
décembre
à 9h30.
Venez
nombreux
afin
de
cibler
le
maximum
de personnes.
Monsieur
le Maire
signale
que
ce
même
matin
c'est le cyclo-cross.
Monsieur
RIOULT
Thierry
réajuste
en
informant
que
le site
le cross
n'est
que
l'après-midi.
Monsieur
MALLASSINET
Alain
“Nous
avons
commencé
la taille
des
arbres
puisque
l'on
a reçu
la nacelle
disponible jusqu'au
15
Janvier.
Nous
avons
beaucoup
de
difficultés
cette
année
puisque
l'on
a
plus
de
camion,
plus
rien.
Le
ramassage
se fait
avec
un
camion,
une
remorque
et
un
camion
de
location
que
l'on
a
habillé
avec
des
planches
tout
autour.
On
ne fait
pas
ce
qu'on
veut,
on
y passe
beaucoup
de
temps.
Ce
n’est
pas facile,
sachant
que
l'on
a aussi
beaucoup
d'arbres
crevés
sur la route
de
Paris
un
peu
partout.
Ÿ”_
La
nacelle
va servir
aussi
pour
l'installation
des
décorations
de
Noël
qui seront
les mêmes,
encore
cette
année,
avec
le même
agencement,
et l'on
a renouvelé
les prises
qui n'était plus
aux
normes.
Monsieur
le Maire
reprend
la parole :
Ÿ _
Pour
terminer,
on
a reçu
un
courrier
de
la préfecture
sur
les organes
délibérants
de
crédibilité.
Ÿ
On
peut
dire
aussi
que
la pandémie
n'est pas
terminée
et qu'il faut
encore
rester
très prudent.
-
A
partir
de
ce jour jusqu'au
31
décembre
2022,
toutes
les réunions
de
collectivités,
que
ce soit
Conseil
municipal,
Conseil
communautaire
etc.,
le président
décidera
s'il y a
accueil
du
public
ou
pas.
Si
public
il y a,
le nombre
en
sera
défini.
-
Pour
le quorum,
1/3
des
membres
sera
suffisant
et chaque
personne
aura
droit
à 2 pouvoirs jusqu'au
31 juillet 2022
-
A
la question
de
Monsieur
RIOULT
Thierry
: risquons-nous
de
retourner
à la salle
des fêtes
?
Monsieur
le Maire
indique
que
ce serait fort possible.
Madame
CANOREL
Stéphanie
prend
la parole.
On
entend
dire
que
la Sainte-Barbe
n'aura
pas
lieu.
Et en
lien
avec
ce
que
tu
dis,
on
ne
veut
pas
porter
la
responsabilité
d’un
cluster,
sachant
que
c'est
une
soirée
de
300
personnes
avec
une
gestion
du
pass sanitaire
qui semble
très
difficile
à gérer.
On
a donc
pris
la décision
de
se
réunir
qu'entre
pompiers,
c'est
une
question
de sécurité.
Merci
d'informer
ceux
qui pourraient
vous
poser
des
questions.
Monsieur
le
Maire
annonce
la
clôture
de
séance
à 20h36