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Conseil Municipal - CM du 11 decembre 2025
Conseil Municipal - convoc CM du 11 decembre 2025 3
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM du 11 decembre 2025 3)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
05 décembre 2025
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Madame, Monsieur,
Nous avons l’honneur de vous inviter à une réunion de Conseil Municipal qui aura lieu le
Jeudi 11 décembre 2025 à 18h30 à la salle Clairjoie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de notre parfaite considération.
Le Maire,
Alain PORQUET
Ordre du Jour
e Approbation Conseil Municipal du 24 novembre 2025
e Ouverture crédits d'investissement pour l’exercice 2026
Budget - Décision Modificative n°3
Autorisation au Maire : signature avenants contrats Santé et Prévoyance avec la MNT (Mutuelle Nationale
Territoriale)
e Questions diverses