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Arrêté - 2024 146 SBTP Carrière St Joseph
Document publié le Lundi 20 mai 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 146 SBTP Carrière St Joseph)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Templeuve aRRé N° 2024-146 =| (Yl À / à / 7. Y
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2 et 3,
Vu le Code de la Route, article R 225, R417-10,
Vu le Code Pénal, article R 610-5,
Vu la demande présentée par la société SBTP, sise 155 rue de Merville à Vendin les Béthune
(62232), en ce qui concerne des travaux de création d'un GC souterrain entre une LIT et un BT
pour le lotissement, pour le compte de la société AXTONE, catrière St Joseph à Templeuve-en- Pévèle (59242), qui se dérouleront à partir du 20 mai 2024 pour un durée de 30 jours,
Considérant qu’en raison des travaux effectués, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article à :
ARRÊTE
À partir du 20 mai 2024 pour une durée de 30 jours, en raison de travaux de création
d’un GC souterrain entre une LIT et un BT pour le lotissement, la circulation et le
stationnement seront réglementés comme suit, Carrière St Joseph à Templeuve-en- Pévèle (59242) :
- Stationnement interdit au droit du chantier,
- Vitesse limitée à 30 km,
La pose de la signalétique est à la charge de Pentreprise concessionnaire des
travaux.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et
son affichage.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Centre d’incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur de la société SBTP, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
25 Marie-Françoise TAHON
Li ] Adjointe à la famille, la Solidarité
et aux seniors