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Procès Verbal - PV CM 2022 09 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2022 09 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
septembre
2022
à 9
h30.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 5 septembre
2022
Nombre
de
conseillers
: -
En
exercice
: 11
Secrétaire
de
séance :
Présents:
9
Marc
SAUVAIRE
Procuration
:
2
Votants:
11
NOM
Présent
|
Procuration
NOM
Présent
|
Procuration
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Non
PONCELET
Jean-Marie
ALBE
Jean-Luc
Oui
SANCH
Chantal
Oui
BALSAN
Laurent
Oui
SAUVAIRE
Marc
Oui
ESCANDE
Renaud
Oui
THERIC
Corinne
Oui
JOSSINET
Gaëlle
Non
THERIC
Corine
|
THION
Jean-Claude
|
Oui
PONCELET
Jean-Marie
|
Oui
En
préalable,
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
de
rajouter
2 points
à l’ordre
du
jour
concernant
la
prise
en
charge
par
la commune
des
frais
de
garderie
des
enfants
scolarisés
à TREVES
et
la
modification
du
cycle
de
travail
de
la secrétaire
de
mairie
et
des
horaires
d'ouverture
du
secrétariat.
Accepté
à
l’unanimité.
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
2 juillet
2022
Approuvé
à l’unanimité.
2)
Plan
de
circulation
de
la commune
Plusieurs
délibérations
traitent
de
la circulation
et
du
stationnement
sur
la commune
aussi
il est
proposé
de
regrouper
toutes
ces
délibérations
avec
une
seule
décision,
et de
renforcer
la
réglementation
sur
certaines
voies.
Accepté
à l'unanimité.
3)
Inventaire
des
chemins
ruraux
Proposition
d'engager
une
démarche
de
recensement
des
chemins
ruraux
de
la commune,
qui
permettra
de
déterminer
quels
sont
ceux
qui
doivent
être
conservés
et
entretenus,
et définir
leur
usage. Proposition
validée
à l’unanimité
; une
information
sera
faite
aux
habitants
de
la commune
qui
pourront
s'ils
le veulent
participer
à cet
inventaire.
4)
Travaux
de
voirie
suite
aux
dernières
intempéries
Réparation
d’un
éboulement
d’un
mur
de
soutènement
à Duzas
et
ravinement
de
la chaussée
sur
la
route
du
Viala,
ainsi
que
sur
le sentier
de
randonnées
GR
66
: travaux
attribués
à l’entreprise
SEVIGNE
pour
un
montant
TTC
de
26
130€.
Accepté
à l'unanimité.
PV
séance
du
10
septembre
2022
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 5)
Renouvèlement
des
contrats
employés
communaux
Pour
information,
Mme
Chantal
PIBAROT,
dont
le contrat
pour
la gestion
de
l’agence
postale
communale
et
la bibliothèque
arrivait
à terme
au
20
août
dernier
a été
prolongé
dans
les
mêmes
conditions
pour
six
mois,
soit jusqu’au
21
février
2023.
M.
Jérôme
VALGALLIER
est
reconduit
dans
ses
fonctions
jusqu’au
30
septembre
2023.
M.
Gaëtan
ONDINA
: contrat
renouvelé
pour
1
mois
jusqu’au
31
octobre
2022.
Mme
Claudia
MULLER
: contrat
renouvelé
jusqu’au
15
novembre
à raison
de
20h
par
semaine
à partir
du
1°
octobre
pour
la gestion
des
chalets.
Mme
Aurélie
DELEVOIE
: contrat
renouvelé
jusqu’au
15
novembre
prochain
pour
la gestion
de
la
Maison
Multi-Services.
Propositions
validées
à l'unanimité.
6)
Annulation
partielle
facture
d’eau
Un
usager
a fait
une
réclamation
pour
une
erreur
de
relevé
sur
sa
facture
d’eau
2021 :
il convient
de
réduire
sa
facture
pour
un
montant
total
de
98.58€.
Accepté
à l'unanimité.
7)
Modification
délibération
indemnités
des
élus
Considérant
que
l'indice
de
référence
pour
le
calcul
des
indemnités
des
membres
du
conseil
municipal
a
été
revalorisé
au 1er juillet
2022
par
décret
n°
2022-994
du
7 juillet
2022,
il convient
de
retirer
la
délibération
N°
47
du
2 juillet
2022
qui
avait
été
prise
sur
la
base
de
l’ancien
indice
et
de
reprendre
une
délibération
conforme,
sans
changements
avec
les
précédentes
dispositions.
Accepté
à l'unanimité.
8)
Compte-rendu
de
la tournée
des
hameaux
2022
Le
conseil
municipal
est
allé
à
la
rencontre
des
habitants
sur
la
commune
pendant
l'été
: 13
hameaux
ont
été
visités,
avec
138
habitants
contactés.
9)
Frais
de
garderie
— Ecole
de
TREVES
La
commune
de
TREVES
a
transmis
une
facture
aux
parents
de
100€
par
enfant
et
par
an
pour
la
participation
aux
frais
de
garderie.
Compte
tenu
que
ce
temps
de
garderie
est
imposé
aux
parents
du
fait
des
horaires
du
transport
scolaire,
Mme
le
maire
propose
que
ce
soit
la
commune
de
DOURBIES
qui
prenne
en
charge
ces
frais,
soit
200€
pour
la commune.
Accepté
à l'unanimité.
10)
Horaires
ouverture
secrétariat
de
mairie
Mme
Marjolaine
VAUCHER
a
demandé
à
modifier
son
cycle
de
travail
hebdomadaire
pour
passer
à
38h30
travaillées
par
semaine,
avec
une
récupération
de
3h30
en
«
Jours
de
Récupération
de
Temps
de
Travail
».
Les
horaires
d'ouverture
au
public
du
secrétariat
seraient
du
lundi
au
vendredi
de
8h
à
12h.
Accepté
à l'unanimité.
11)Questions
diverses
Une
journée
conviviale
aura
lieu
le samedi
8 octobre
pour
les
ainés
de
la commune.
Jean-Claude
THION
demande
si les
illuminations
de
Noël
achetées
l’année
dernière
seront
mises
en
place
cette
année
? compte-tenu
de
l'actualité
et
du
contexte
d'augmentation
du
prix
de
l'énergie,
cette
question
mérite
réflexion
qui
sera
conduite
au
prochain
conseil.
Une
après-midi
récréative
est
organisée
pour
Noël
le
samedi
18
décembre.
Fin
de
séance
12h30
PV
séance
du
10
septembre
2022
— Conseil
municipal
de
DOURBIES Signature
des
conseillers
ALBE
Jean-Luc
BALSAN
Laurent
ESCAN
aud
D
ue
JOSSINET
Gaëlle
LEBEAU
Irène
PONCELET
Jean-Marie
Absente
excusée
RAGUES
Christian
SANCH
Chantal
SAUVAIRE
Marc
Absent
excusé
> LT
Y
THERIC
Corinne
THION
Jean-Claude
A HA
ge
=
f\
KL
PT
s
D
>
PV
séance
du
10
septembre
2022
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES