Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 26 mars 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 26 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 30 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations du 20 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations du 30 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations du 13 avril 2023
Déliberation - liste des deliberations du 13 avril 2023
Déliberation - liste des deliberations du 26 fevrier 2026
Déliberation - liste des deliberations du 11 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations du 11 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations du 26 mars 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 26 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
NS
alence:Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 26 mars 2024 à 20h30
Délibération N° 2024.03.26/01 : Vote du compte de gestion 2023 dressé par le receveur municipal Budget boulangerie de la commune déléguée de Payré — Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/02 : Vote du compte administratif 2023 Budget boulangerie de Payré - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/03 : Affectation des résultats 2023 Budget
boulangerie de Payré - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/04 : Vote du compte de gestion 2023 dressé par le receveur municipal Budget lotissement Le Bois des Vignes de Ceaux-en- Couhé - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/05 : Vote du compte administratif 2023 Budget lotissement Le Bois des Vignes de Ceaux-en-Couhé - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/06 : Affectation des résultats 2023 Budget
Lotissement Le Bois des Vignes de Ceaux-en-Couhé - Approuvé à
l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/07 : Vote du compte de gestion 2023 dressé par le receveur municipal Budget lotissement Le Châtaignier de Bel Air de Vaux - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/08 : Vote du compte administratif 2023 Budget
lotissement Le Châtaignier de Bel Air de Vaux - Approuvé à l’unanimité Délibération N° 2024.03.26/09 : Affectation des résultats 2023 Budget Lotissement Le Châtaignier de Bel Air de Vaux - Approuvé à l'unanimité Délibération N° 2024.03.26/10 : Vote du compte de gestion 2023 dressé par le receveur municipal Budget communal - Approuvé à l’unanimité Délibération N° 2024.03.26/11 : Vote du compte administratif 2023 budget commune - Approuvé à l'unanimité
Délibération N° 2024.03.26/12 : Affectation des résultats 2023 Budget
Commune - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/13 : Débat d'orientations budgétaires 2024 -
Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/14 : Demande de subvention au titre de
l'ACTIV'IIl auprès du Département - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/15 : Effacement de dettes - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/16 : Dénomination de la voie du village senior : -__«rue Simone Veil » a obtenu 12 voix
-__ «rue Olympe de Gouges » a obtenu 6 voix
-_ «rue des Petits Prés » a obtenu 9 voix Délibération N° 2024.03.26/17 : Création budget annexe lotissement (pour
le terrain de la maison de santé) et dénomination du budget - Approuvé à
l'unanimité
Délibération N° 2024.03.26/18 : Aménagement Bourg de Vaux : recrutement d'un maître d'œuvre - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/19 : Avenant à la convention relative à l'octroi
d'une subvention par le Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés
dans le cadre du Fonds d'appui pour des territoires innovants seniors - Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2024.03.26/20 : Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle - Approuvé à l’unanimité
Affiché le 28/03/2024
Le Maire, BELLIN Philippe