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Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - 1. Liste DES Deliberations cm 22 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Famille, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
Séance du mercredi 22 janvier 2025
Numéro Objet VOTE
2025-01-01 Bilan de section de SAINTE BLAIZINE – Année 2024 UNANIMITE
2025-01-02 Bilan de section des CATAGNOLES – Année 2024 UNANIMITE
2025-01-03 Bilan de la section de LAVANT – Année 2024 UNANIMITE
2025-01-04 Bilan de la section de THEZILLIEU-PONTHIEU – Année 2024 UNANIMITE
2025-01-05 Bilan de section du GENEVRAY – Année 2024 UNANIMITE
2025-01-06 Location « droit de pêche » sur les étangs du Genevray UNANIMITE
2025-01-07
Renouvellement de la location de la salle communale
sise en partie sud du bâtiment de l’ex-mairie de
Cormaranche
UNANIMITE
2025-01-08 Garantie d’emprunt SEMCODA – réhabilitation de 31 logements 24 voix POUR
1 ABSENTION de Alexandre LALLEMENT
1 voix CONTRE de Joël BORGEOT
2025-01-09 Avenant à l’affiliation au CRCESU – Petite Enfance UNANIMITE
2025-01-10
Accord de principe du conseil de surveillance du CHPH
concernant la cession d’une parcelle pour le
développement du réseau de chaleur communal
UNANIMMITE
Stéphanie PERNOD BEAUDON ne prend pas part au vote
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE
https://www.plateauhauteville.fr/ 1 / 2 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
2025-01-11 Nouvelle dénomination pour l’impasse du réservoir de l’Orcet UNANIMITE
2025-01-12 Toiture garages de Thézillieu : choix du prestataire UNANIMITE
2025-01-13 Faucardage des Lésines
24 voIx POUR
2 ABSENTIONS de Gaëlle FORAY et le pouvoir
de Corinne BOYER
2025-01-14 Etat d’assiette 2025 - Gestion forestière UNANIMITE
2025-01-15 Programme de travaux forestiers 2025 25 voix POUR 1 ABSTENTION d'Alexandre LALLEMENT
2025-01-16 Nouveau garant à Thézillieu UNANIMITE
2025-01-17 Avis concernant l’arrêt du projet de révision du PLUIH de HAUT-BUGEY Agglomération UNANIMITE
Le Maire,
Philippe EMIN
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE
https://www.plateauhauteville.fr/ 2 / 2