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Déliberation - DEL 2021 38
Déliberation - DEL 2021 77
Déliberation - DEL 2021 7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seigy.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2021 7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
LIBERTE
- EGALITÉ
- FRATERNITÉ
Département
de
Loir-et-Cher
Arrondissement
de
Romorantin-Lanthenay
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents
: 13
Vote
pour
: 14
Mains
Vote contre
: 0
Le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
Abstentions
: 0
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SEIGY
Ke
Date
de
la
convocation
:
T9
30
décembre
2020
Séance
du
7
Janvier
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
sept
janvier,
à
18
heures
15
minutes,
le
conseil
municipal,
régulièrement
convoqué
le
30
décembre
2020,
s'est
réuni,
à
la
salle
polyvalente
exceptionnellement
(cause
crise
sanitaire
COVID
19),
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Madame
Françoise
PLAT,
Maire.
La
convocation
a été
affichée
le
30
décembre
2020.
Étaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs-
Yvette
MASSET
- Patrick
MOREL
-
Françoise
PLAT-
Guy
DUCHOSSOIS
- Jean-Luc
ESNAULT-
Evelyne
CAIL
- Pedro
BÂCHLER
-
Bruno
MAZIOU
-
Pascal
BRAULT
-
Benoit
DEFFIE
-
Florence
FOUSSIER
-
Claude
DUVOUX
-
Jocelyne
DELLA
PUPPA. Etaient
absents
excusés
:
Monsieur
Sylvain
DECOURS
-
Madame
Annick
MOREL
(ayant
donné
pouvoir
à
Françoise
PLAT)
Françoise
PLAT,
Maire,
fait
l'appel,
le
quorum
étant
atteint
l'assemblée
peut
délibérer.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.
2121
- 7 du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
Jean-Luc
ESNAULT
est
désigné
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
Séance.
5. Institutions
et vie
Objet :
politique
N°
7/2021
Modification
de
la composition
5.2
Fonctionnement
des
des
commissions
communales
assemblées
Suite
aux
changements
récents
et
aux
premières
réunions
de
travail
des
commissions,
des
modifications
ont
été
rendues
nécessaires.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
que :
- cette
délibération
annule
et
remplace
la dernière
- et
précise
que
sont
ainsi
constituées
les
commissions
suivantes
:
Délibération
n°
7/2021
du
Conseil
Municipal
du
7 JANVIER
2021
1/3
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRINP
VERT
Mod.
540730
- 10/10
Fécbrègue duo Commission
voirie,
achat
et
maintenance
des
matériels :
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 9
+
la
maire,
Françoise
PLAT
Ont
été
élus
: Bruno
MAZIOU
- Benoit
DEFFIÉ
- Pedro
BÂCHLER
- Guy
DUCHOSSOIS
-
Pascal
BRAULT
-
Sylvain
DECOURS
-
Jean-Luc
ESNAULT
-
Patrick
MOREL
-
Florence
FOUSSIER.
Guy
DUCHOSSOIS
est
élu
vice-président.
Commission
bâtiments
communaux
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 7
+
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus:
Bruno
MAZIOU
-
Florence
FOUSSIER
-
Patrick
MOREL
-
Pascal
BRAULT
- Annick
MOREL
- Pedro
BÂCHLER-
Claude
DUVOUX.
Florence
FOUSSIER
est
élue
vice-présidente.
Commission
éclairages
public
et
Illuminations:
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 8
+
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus
: Bruno
MAZIOU
-
Florence
FOUSSIER
-
Jean-Luc
ESNAULT
-
Patrick
MOREL
- Claude
DUVOUX
- Pascal
BRAULT
-Annick
MOREL
- Pedro
BÂCHLER.
Florence
FOUSSIER
est
élue
vice-présidente.
Commission
urbanisme
:
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 9
+
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus
:
Florence
FOUSSIER
-
Yvette
MASSET
-
Bruno
MAZIOU
-
Benoit
DEFFIÉ
- Guy
DUCHOSSOIS
-
Sylvain
DECOURS
-
Jean-Luc
ESNAULT
- Pedro
BÂCHLER-
Claude
DUVOUX.
Florence
FOUSSIER
est
élue
vice-présidente.
Commission
environnement,
espaces
verts,:
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 7 +
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus
: Bruno
MAZIOU
- Yvette
MASSET
- Claudie
DUVOUX
- Jocelyne
DELLA
PUPPA
-
Annick
MOREL
- Pascal
BRAULT
- Jean-Luc
ESNAULT.
Yvette
MASSET
est
élue
vice-présidente.
Commission
Etangs
et
Ruisseaux:
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à
8
+
la maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus:
Bruno
MAZIOU
-
Benoit
DEFFIÉ
-
Jean-Luc
ESNAULT
-
Jocelyne
DELLA
PUPPA
-
Florence
FOUSSIER
- Pascal
BRAULT
- Guy
DUCHOSSOIS
- Claudie
DUVOUX. Jean-Luc
ESNAULT
est
élu
vice-président.
Commission
culture,
Associations,
Tourisme
:
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 7
+
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus
: Yvette
MASSET
- Evelyne
CAIL
- Patrick
MOREL
- Pedro
BÂCHLER
-
Guy
DUCHOSSOIS
- Annick
MOREL
- Jocelyne
DELLA
PUPPA
Yvette
MASSET
est
élue
vice-présidente.
Délibération
n°
7/2021
du
Conseil
Municipal
du
7 JANVIER
2021
2/3 Commission
jeunesse,
sports
et
fêtes :
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 9
+
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus:
Guy
DUCHOSSOIS
-
Claude
DUVOUX
-
Pedro
BÂCHLER
-
Jocelyne
DELLA
PUPPA
-
Patrick
MOREL
-
Yvette
MASSET
-
Bruno
MAZIOU
-
Florence
FOUSSIER. Guy
DUCHOSSOIS
est
élu
vice-président.
Commission
Communication :
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 7
+
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus
: Annick
MOREL
- Patrick
MOREL
- Pedro
BÂCHLER
- Guy
DUCHOSSOIS
- Yvette
MASSET
- Jocelyne
DELLA
PUPPA
- Evelyne
CAIL.
Guy
DUCHOSSOIS
est
élu
vice-président.
Commission
Agriculture,
Viticulture,
Commerce,
Artisanat
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 7 +
la maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus:
Sylvain
DECOURS
-
Pedro
BAÂCHLER
-
Jean-Luc
ESNAULT
-
Guy
DUCHOSSOIS
- Claude
DUVOUX
- Bruno
MAZIOU-
Patrick
MOREL.
Jean-Luc
ESNAULT
est
élu
vice-président.
Commission
Cimetière
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à
3
+
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus
: Yvette
MASSET
- Annick
MOREL
- Pascal
BRAULT.
Yvette
MASSET
est
élue
vice-présidente.
Commission
Finances
et
suivi
de
la
dette
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 7
+
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus:
Benoit
DEFFIÉ
- Yvette
MASSET
- Guy
DUCHOSSOIS
- Jean-Luc
ESNAULT
- Florence
FOUSSIER
- Pedro
BÂCHLER
- Bruno
MAZIOU.
Jean-Luc
ESNAULT
est
élu
vice-président.
Commission
Sécurité
Le
nombre
de
conseillers
est
fixé
à 7 +
la
maire,
Françoise
PLAT.
Ont
été
élus:
Pascal
BRAULT
-
Evelyne
CAIL
-
Guy
DUCHOSSOIS
-
Jean-Luc
ESNAULT
- Florence
FOUSSIER
- Pedro
BÂCHLER
- Bruno
MAZIOU.
Florence
FOUSSIER
est
élue
vice-présidente.
La
Maire,
!
:
Françoise
PLA
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture
le A8[04
| 4024
et
de
la
publication
le
_ÀK
fo4
/[ ào2A .
Q
DE
SX
La
Maire/y
Françoise
PLÀ
Délibération
n°
7/2021
du
Conseil
Municipal
du
7 JANVIER
2021
3/3
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIME
VERT
Mod.
540730-
10/10
Féabrégue
duo