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Procès Verbal - jour 30 11 2020
Document publié le Lundi 30 novembre 2020 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 30 11 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
114
Rosans, le 23-11-2020.
Avis de séance du conseil municipal ordinaire
Lundi 30 novembre 2020 à 17h00
à la salle polyvalente de la cure
Ordre du jour :
1. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal 19 octobre 2020
2. Budget
Vote de virement de crédits sur le budget principal 2020 - délibération
Vote de crédits supplémentaires sur le budget de l’eau 2020 – délibération
3. Programmation 2021-2022 des travaux eau et assainissement
Contrat relatif au rattrapage structurel des collectivités territoriales présentes en Zone de Revitalisation Rurale avec l’Agence de l’Eau – délibération
4. Cantine scolaire
Tarification spéciale pour les enfants placés en famille d’accueil – délibération
5. Projet de nouveaux logements - Foncière Chênelet - étude d’opportunité et de faisabilité -demande de subvention
6. Navette du Rosanais
Participation des communes aux frais de fonctionnement - délibération de principe
7. Commission électorale – délibération
8. Demande de subvention de l’association USSB – délibération
9. Questions diverses
Lionel TARDY, Maire de ROSANS.