Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 16 11 2015
Procès Verbal - PV 16 11 2015
Procès Verbal - JOUR 16 10 2015
Procès Verbal - JOUR 11 12 2015
Compte-Rendu - JOUR 16 11 2012
Déliberation - DELIB 16 10 2015
Compte-Rendu - JOUR 27 11 2007
Déliberation - DELIB 11 12 2015
Compte-Rendu - JOUR 21 11 2008
Compte-Rendu - JOUR 07 03 2008
Procès Verbal - JOUR 16 11 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - JOUR 16 11 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
ns
_—.
Rosans,
le 09-11-2015.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
Lundi
16
novembre
2015
à
16
h
00
au
rez-de-chaussée
de
la
mairie
Ordre
du
jour:
n 5 À & N
10. 11. 12. 13. 14.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
approbation
du
PV
du
16
octobre
2015
Urbanisme,
approbation
de
la
révision
allégée
n°
1
du
PLU
et
instauration
du
droit
de
préemption
urbain
Accueil
des
migrants
Terrains
de
Pigerolles,
proposition
d’achat
Suivi
des
aires
de
jeux,
le
rapport
de
Véritas
Intercommunalité,
propositions
des
préfectures
du
Vaucluse
et
de
la
Drôme
pour
le
syndicat
des
rives
de
l’Eygues,
des
Hautes-Alpes
pour
le
regroupement
des
intercommunalités
Jeunesse,
corrections
sur
le
PEDT
Manifestations
prévues,
lotos,
calendrier
2016
Eaux
pluviales
Logements,
le
point
sur
les
locations
en
cours,
autorisation
de
stockage
de
matériel
Elections
régionales,
permanences
les
dimanches
6
et
13
décembre
Agriculture,
sècheresse
Films,
propositions
de
Myriam
Baillemont
Questions
diverses
Madame
Josy
OLIVIER,
maire
de
ROSANS.
97