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Compte-Rendu - CR CM 21 05 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21 05 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
COMPTE-RENDU
Conseil Municipal du mardi 21mai2019 à 18h00
Mardi 2l mai 2019 ù 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents: Y. MICHEL - M. ROUVIER - L. FABRE - J. LAFAGE - G. REQUENA - S. BASSI- ALLEMAND - M. IBARS - A. KELLY - M. LEFEVRE . C. BRISSOIS _ M. GROSSO - N. SEDKI - JF. MARY - JC. ARAGON - M. PEREZ - B. DANIS - C. NEGRI-AZAIS - W. BIGNON - C. CARRIE- MAHMOUKI - F. PEREZ - P. KAPPLER _ G. GUIRAUD - C. PINO
Absents représentés : MC. FABRE DE ROUSSAC par M. ROUVIER - J. HURTADO par M. PEREZ - A. CHOUKROUN par J. LAFAGE - S. SENEGA-SANCHEZ par C. BRISSOIS - S. BERBEZIER par JF. MARY
Absente : S. JEAN
Secrétaire de séance : M. LEFEVRE
Le compte-rendu du conseil municipal du26 mars 2019 est adopté à I'unanimité.
1. Modification du règlement intérieur du conseil municipal (Annexe l) (M.ROUVIER)
À I'UNRNIMITE
2. Règlement intérieur unique des accueils de loisirs collectifs de mineurs (Annexe 2) (S.BASSD
A L'UNANIMITE
Arrivée de S. SENEGA-SANCHEZ.
3. Approbation du PLH (Annexe 3) (G.REQUENA)
A LA MAJORITE
Abstention : G. GUIRAUD - C. PINO
4. Approbation du contrat Bourg Centre (Annexe 4) (M. ROUVIER)
A LA MAJORITE
Abstention : C. CARRIE-MAHMOUKI - G. GUIRAUD - C. PINO
5. Recours à la procédure de transfert d'office dans le domaine public communal des emprises foncières des rues Maurice Ravel et Hector Berlioz/rue de l'Argentié (J. LAFAGE)
À I'UNTNIMITE
6. Commande publique : construction de la crèche municipale (J-F. MARY)
A L'UNANIMITE
7. Modification du tableau des effectifs (M. ROUVIER)
À L,UNRNIMITE
8. Modification des Autorisations Spéciales d'Absence (M. ROUVIER)
À L,UNRNIMITE
9. Modification contrat de concession des sous-traités de concession (M. IBARS)
À L,UNRNIMITE
10. Tarifs publicité pour les panneaux lumineux cæur de ville et Marseillan-Plage (M-C. FABRE DE
ROUSSAC)
A L'LTNANIMITE
tt. Tarifs < produits publicitaires > - Randonnée palmée sportive (M-C FABRE DE ROUSSAC)
À L'UNRNIMITE
12. Subventions aux associations : compléments (L. FABRE)
À L'UNANIMITE
13. Décisions du Maire (M. le Maire)
Le conseil prend acte.
Le Maire La séance prend fin à 19h45.
Yves MI