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Compte-Rendu - CR CM 26 03 2019
Document publié le Mardi 26 mars 2019 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 03 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU
Conseil Municipal mardi 26mars2019 à 18h00
Mardi 26 mars 2019 à 18h00, le Conseil
Municipal de la Commune de MARSEILLAN
s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence
de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y. MICHEL - M. ROUVIER - L.
FABRE - MC. FABRE DE ROUSSAC - J.
LAFAGE - S. BASSI-ALLEMAND - M. IBARS
- A. KELLY . M. LEFEVRE - C. BRISSOIS -
M. GROSSO - N. SEDKI - JF. MARY - JC.
ARAGON - M. PEREZ - J. HURTADO - B.
DANIS - A. CHOUKROUN C. NEGRI-
AZAIS - S. JEAN - W. BIGNON - C. CARRIE-
MAHMOUKI - P. KAPPLER - G. GUIRAUD
Absents représentés: G. REQUENA par C.
BRISSOIS - S. SENEGA-SANCHEZ par S.
BASSI-ALLEMAND - S. BERBEZIER par M.
GROSSO - F. PEREZ par P. KAPPLER - C.
PINO par G. GUIRAUD
Secrétaire de séance : M. LEFEVRE
Le compte-rendu du conseil municipal du 18
décembre 2018 est adopté à l'unanimité.
1. Acquisition de la parcelle AZ 53 (Tennis
{'o") A L'UNANIMITE
Arrivée de M. IBARS et A. KELLY.
?. Vente parcelle EM 191 à M. Raillard A L'UNANIMITE
Arrivée d'Y. MICHEL.
1 Achat de la parcelleDC 228 A L'LTNANIMITE
4. Intégration dans le domaine public des
parcelles de la rue Maurice Ravel
À L,UNANIMITE
5. Convention de mutualisation de service
pour le ramassage des encombrants avec
Marseillan et Sète Agglopôle Méditerranée
A LA MAJORITE
Abstention : G. GUIRAUD - C. PINO
6. Vote des talux2019 A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI
Abstention : G. GUIRAUD - C. PINO
Départ de MC FABRE DE ROUSSAC
Arrivée de S. JEAN.
7. Modification du tableau des effectifs
À I'UNANIMITE
q Participation employeur : prévoyance A L'UNANIMITE
9. Tarifs forfaitaires d'exécution d'office pour le maintien de la qualité du cadre de vie
A LA MAJORITE
Abstention : C. CARRIE-MAHMOUKI - G.
GUIRAUD - C. PINO
10. Réaffectation fonds de concours Sète
{eslopôle Méditerranée A L'UNANIMITE
I l. Demande de subvention pour la création
d'une crèche unique
A L'UNANIMITE
12. Tarifs < produits publicitaires > - Adhésion à l'OT d'acteurs du tourisme hors territoire sur le
site internet www.marseillan. com
A L'UNANIMITE
13. Subvention 2019 CCAS À L'uN,q,NIMITE
14. Subventions2019 (compléments) À T,UNANIMITE
15. Plan de financement prévisionnel des
travaux pour demande de subvention - Avenue
André Chassefière - Hérault Énergies
À I'UNRNIMITE
16. Fixation de I'indemnité représentative de
\ogement due aux instituteurs
A L'UNANIMITE
17. Fixation des tarifs pour les logements
salsonnlers
À I'UNANIMITE
18. Exonération des redevances d'occupation
du domaine public rue de Suffren
A L'UNANIMITE
19. Décisions du Maire
Le conseil prend acte.
La séance prend
Le Maire
Yves
fin à 19h57