Conseil Municipal - Conseil municipal taillan medoc 29 mars 2014 2

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Conseil Municipal - Conseil municipal taillan medoc 29 mars 2014 2 Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Taillan-Médoc. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal taillan medoc 29 mars 2014 2)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire, 1

COMMUNE DU TAILLAN MEDOC

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014

PRESENTS

M. FREYGEFOND (Maire)

Mmes LAURENCE-VERSEPUY - RIVIERE – RICHARD – SABAROTS – LACRAMPETTE – DI MARTINO BARBIER – REGLADE - VOEGELIN CANOVA – CHATENET – TORIBIO – MONGRARD – GASNIER – DELAUNAY - KOCIEMBA MM. TURPIN – GABAS – MARET – SAINT-VIGNES – RONDI – MAISTRIAUX – LHOTELLIER – BASTARD – PREVOST – HACHE – TETARD – FREYGEFOND - CAVALLIER - BENDERDOUCH

ABSENTS EXCUSES

Mme TROUBADY (Procuration à M. RONDI)

ABSENTS

-

SECRETAIRE DE SEANCE

Mme GASNIER

ORDRE DU JOUR

1. Election du Maire

2. Création des postes d’Adjoints au Maire

3. Election des Adjoints au Maire

Monsieur le Maire

Accueille les membres du conseil municipal. Il souhaite la bienvenue à tous pour cette séance d’installation après renouvellement général lors de l’élection municipale du 23 mars 2014. D’un commun accord avec Madame LAURENCE-VERSEPUY, il propose de nommer Mme GASNIER secrétaire de séance. Il fait ensuite état des procurations.

Il informe que, conformément aux dispositions de l’article L 2121-7 du CGCT il a, en tant que Maire, la responsabilité de la convocation du premier Conseil Municipal après le renouvellement général de l’assemblée délibérante. Cette première réunion se tient de plein droit au plus tôt le vendredi matin et au plus tard le dimanche qui suit le jour du scrutin à l’issue duquel le conseil a été élu au complet.

La séance est déclarée ouverte.

Il fait la déclaration suivante :

« Mesdames et Messieurs, chères Taillannaises, chers Taillannais,

Il s’agit bien évidemment d’un moment d’émotion partagée, tant pour les nouveaux élus qui rejoignent cette assemblée que pour celles et ceux qui ont achevé leur mandat dimanche dernier.

Je souhaite remercier avec beaucoup de sincérité les élus sortants pour leur investissement au cours de ces 6 dernières années au service du Taillan-Médoc et des Taillannais. Je tiens également à exprimer ma profonde gratitude, et avec moi celle de l’équipe qui m’entoure, à toutes les forces vives de notre commune pour leur rôle essentiel dans le dynamisme de notre ville. Je pense ici naturellement aux responsables et bénévoles associatifs, aux directions scolaires et aux enseignants, aux citoyens engagés dans les instances participatives telles que les Conseils de Quartier ou le Conseil Consultatif des Finances Locales, et tous ces Taillannais avec qui nous avons grand plaisir à travailler. 2

Dans quelques instants, un nouveau premier magistrat présidera notre assemblée, à la tête d’une nouvelle majorité municipale. Dans ma conception du débat démocratique, la confrontation des idées n’est pas la confrontation des personnes qui les soutiennent. C’est dans cet esprit que j’ai rencontré Madame LAURENCE-VERSEPUY au cours de la semaine à deux reprises afin d’offrir les meilleures conditions pour une transition qui garantisse à la fois la continuité du service public et la préservation de l’intérêt général.

Alors qu’une nouvelle équipe s’apprête à prendre ses fonctions, je tiens à exprimer ma profonde gratitude à nos concitoyens qui nous ont accordé leur confiance durant ces 13 années passées à la tête de la commune. Avec mon équipe, nous avons toujours servi le Taillan-Médoc avec passion. Nous pouvons être fiers d’avoir fait progresser le Taillan au cours de cette période.

Nous vous léguons une collectivité en bon état de marche. Nous nous sommes attachés à la professionnaliser au cours des années pour offrir un service public de qualité. Notre ville accusait un retard important dans des domaines essentiels. Je pense ici à l’accueil des enfants en centre de loisirs, les activités sportives pour la jeunesse ou encore les animations de la bibliothèque municipale. Je tiens naturellement à saluer le travail accompli par les services municipaux qui ont su s’adapter à ces évolutions.

Vous découvrirez également lors de votre prise de fonctions une commune bien gérée en bonne santé financière. Dans quelques semaines, nous aurons à examiner en Conseil le Compte Administratif 2013 qui sera excédentaire. Je me réjouis qu’à une gestion saine des comptes publics s’ajoutent des réalisations structurantes pour l’avenir de notre commune.

Je pense ici bien évidemment au Domaine Culturel de la Haye qui a vocation à être inauguré dans les prochaines semaines, mais aussi la salle du 11 Novembre qui rouvrira ses portes en septembre prochain. En 2015, c’est le nouveau groupe scolaire Eric Tabarly qui accueillera les jeunes Taillannais. Et en 2017, si ces projets sont toujours soutenus avec la même énergie, notre commune connaîtra une amélioration profonde avec l’arrivée du tramway et la mise en service de la déviation du Taillan.

Enfin, sur un ton plus personnel, j’aimerai vous dire l’honneur que ce fut pour moi de me voir confier cette responsabilité de Maire. Une responsabilité qui exige un engagement total et de chaque instant. Une responsabilité qui implique d’aborder les projets sur le long terme et de voir loin, mais aussi de maintenir une attention permanente à notre quotidien et d’honorer une certaine vision du service public.

Et je m’attacherai, en tant que Taillannais, à défendre ces valeurs avec conviction. Je vous remercie. »

Monsieur le Maire donne lecture des résultats officiels du scrutin du 23 mars 2014 :

- Nombre d’électeurs inscrits : 7 358

- Nombre d’électeurs votants : 5 015

- Nombre de suffrages exprimés : 4 778

- Nombre de voix pour la liste « Ensemble allons à l’essentiel » : 2 693

- Nombre de voix pour la liste « Le Taillan ensemble » : 2085

- Nombre de sièges à pourvoir : 29

- Nombre de sièges attribués à la liste « Ensemble allons à l’essentiel » : 23 sièges

- Nombre de sièges attribués à la liste « Le Taillan ensemble» : 6 sièges.

Monsieur le Maire va donc à présent procéder à l’appel des membres du Conseil Municipal nouvellement élus et il leur demande de répondre présent à l’appel de leur nom.

Madame Agnès LAURENCE-VERSEPUY

Monsieur Daniel TURPIN

Madame Pauline RIVIERE

Monsieur Yvan BASTARD

Madame Irène SABAROTS

Monsieur Jean-Pierre GABAS

Madame Michèle RICHARD

Monsieur Michel RONDI

Madame Sigrid VOEGELIN-CANOVA 3

Monsieur Stephen MARET

Madame Marguerite TORIBIO

Monsieur Christian MAISTRIAUX

Madame Silvana DI MARTINO – BARBIER

Monsieur Jean-Luc SAINT-VIGNES

Madame Corinne REGLADE

Monsieur François PREVOST

Madame Delphine TROUBADY

Monsieur Patrick LHOTELLIER

Madame Laurence MONGRARD

Monsieur Edouard HACHE

Madame Céline CHATENET

Monsieur Cédric TETARD

Madame Danièle LACRAMPETTE

Monsieur Ludovic FREYGEFOND

Madame Valérie KOCIEMBA

Monsieur Antoine BENDERDOUCH

Madame Josyane GASNIER

Monsieur Franck CAVALLIER

Madame Claudine DELAUNAY

Il déclare les nouveaux Conseillers Municipaux officiellement installés dans leurs fonctions. Les nouveaux Conseillers sont déclarés officiellement installés dans leurs fonctions.

Comme le stipule l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appelle le doyen d’âge de l’assemblée à venir la présider pour procéder à l’élection du Maire. Il demande à Monsieur Daniel TURPIN de venir le rejoindre pour prendre la Présidence.

1° - ELECTION DU MAIRE

Monsieur Daniel TURPIN, doyen de l’assemblée prend la présidence du Conseil Municipal et fait lecture des règles qui régissent l’élection du Maire et des adjoints :

Selon l’article L 2122-7, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Selon l’article L 2122-7-2, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. En cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu selon les règles prévues à l’article L 2122-7.

Afin de l’assister dans sa tâche, il propose de nommer, en sus du secrétaire de séance, deux assesseurs : Madame Pauline RIVIERE et Monsieur Antoine BENDERDOUCH.

Pas d’observation

Monsieur Daniel TURPIN

Indique avoir connaissance de la candidature de Madame Agnès LAURENCE-VERSEPUY et procède à l’appel d’éventuelles autres candidatures.

Pas d’autre candidature.

Monsieur Daniel TURPIN

Prend acte de cette candidature et annonce qu’il va être procédé à l’élection du Maire.

Il déclare le scrutin ouvert.

Il demande aux agents de la Police Municipale de procéder à la distribution d’une enveloppe et d’un bulletin pré- imprimé à chaque élu du Conseil. A l’issue de cette distribution, les élus déposent leur bulletin dans l’urne qui circule en suivant. 4

Puis il déclare le scrutin clos et invite Madame Pauline RIVIERE et Monsieur Antoine BENDERDOUCH à venir le rejoindre pour procéder au dépouillement.

A l’issue du décompte des voix, il énonce les résultats du scrutin.

- Nombre de bulletins : 29

- Bulletins blancs ou nuls : 6

- Suffrages exprimés : 23

- Majorité absolue : 12

- Madame Agnès LAURENCE-VERSEPUY : 23 voix

Il déclare Madame Agnès LAURENCE-VERSEPUY élue Maire de la ville du Taillan-Médoc. Il l’invite à prendre la Présidence du Conseil Municipal et à venir siéger à sa place.

Madame le Maire

Fait la déclaration suivante :

« Chères Taillannaises, Chers Taillannais,

Le 23 mars, dans tous les quartiers, vous avez massivement fait le choix de confier à notre équipe l’avenir du Taillan- Médoc pour les six prochaines années. Au nom de toute l’équipe, je vous remercie pour votre confiance.

A tous, nous voulons dire notre engagement au service de l’intérêt général et notre volonté de mettre en œuvre une véritable politique communale.

Vous le savez, notre projet est sobre et réaliste. Il ne promet pas l’impossible mais vous garantit l’amélioration de votre qualité de vie.

Nous avons mené une campagne de proximité dans l’échange et l’écoute. C’est à cette image que nous conduirons les six prochaines années.

Notre responsabilité est, dès aujourd’hui, d’être à la hauteur de votre espoir et de faire renaître le Taillan-Médoc que nous aimons.

Vous pourrez toujours compter sur notre disponibilité et sur notre détermination pour être attentifs à chacune de vos préoccupations au service du bien commun.

Je mettrai toute mon énergie pour honorer mon engagement et je veillerai à ce que chacun trouve l’écoute et le suivi qui lui sont dûs. »

A l’issue de sa déclaration, Madame le Maire donne la parole à Monsieur Ludovic FREYGEFOND.

Ludovic FREYGEFOND

Fait la déclaration suivante :

« Madame le Maire,

Je souhaiterais au nom du groupe Le Taillan Ensemble vous adresser nos félicitations républicaines pour votre élection. La fonction qui vous est confiée aujourd’hui est une tâche noble et exigeante. Avec les élus à mes côtés, nous exercerons une opposition à la fois constructive, ouverte au dialogue, mais également vigilante tout au long de cette mandature.

Nous espérons pouvoir travailler dans un climat à la fois serein et respectueux. C’est dans cet état d’esprit que nous vous souhaitons un plein succès pour le bien du Taillan-Médoc et des Taillannais.

Je vous remercie. »

Madame le Maire

Propose de poursuivre l’ordre du jour avec une délibération pour la création des postes d’adjoints au Maire. 5

2 – CREATION DES POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE

Madame le Maire, rapporteur, expose,

Vu l’article L 2121-2 du Code Général des Collectivités Territoriales fixant à 29 le nombre des membres du Conseil Municipal des communes de 5.000 à 9.999 habitants,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2122-1 et L 2122-2, qui précise que le nombre d’Adjoints au Maire ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit un effectif maximum de 8 Adjoints au Maire pour la Commune du Taillan-Médoc,

Considérant les résultats des élections municipales en date du 23 mars 2014,

En conséquence, il est proposé la création de huit postes d’Adjoints.

Pas d’observation.

POUR : 23 voix

ABSTENTIONS : 6 voix (Mesdames KOCIEMBA – GASNIER – DELAUNAY – Messieurs FREYGEFOND – CAVALLIER – BENDERDOUCH)

3 – ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Madame le Maire, rapporteur, expose,

Vu les articles L 2122-1 et L 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales disposant qu’il y a, dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du Conseil Municipal au scrutin secret et à la majorité absolue,

Vu les articles L 2122-7 et L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n° 2007-128 du 31 janvier 2007 tendant à promouvoir l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives,

Vu la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires,

Vu la délibération n° 2 du 29 mars 2014 du Conseil Municipal fixant le nombre d’Adjoints au Maire à huit,

Madame le Maire précise que l’élection des Adjoints au Maire, dans les communes de plus de 1.000 habitants s’effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec une obligation de parité.

Après appel à candidatures, la liste des candidats est la suivante :

Liste A :

- Monsieur Daniel TURPIN

- Madame Pauline RIVIERE

- Monsieur Jean-Pierre GABAS

- Madame Michèle RICHARD

- Monsieur Stephen MARET

- Madame Irène SABAROTS

- Monsieur Jean-Luc SAINT-VIGNES

- Madame Danielle LACRAMPETTE.

Les agents de la Police Municipale procèdent à la distribution d’une enveloppe et d’un bulletin pré-imprimé à chaque élu du Conseil. A l’issue de cette distribution, les élus déposent leur bulletin dans l’urne qui circule en suivant.

Madame le Maire invite Madame Pauline RIVIERE et Monsieur Antoine BENDERDOUCH à prendre part au dépouillement en qualité d’assesseur.

Après dépouillement du scrutin à bulletin secret, les résultats sont les suivants :

- Nombre de bulletins : 29

- Bulletins blancs ou nuls : 6

- Suffrages exprimés : 23

- Majorité absolue : 12

La liste A a obtenu : 23 voix 6

Madame le Maire

Déclare les huit Conseillers Municipaux appartenant à la liste ayant obtenu la majorité absolue, élus en qualité d’Adjoints au Maire de la Commune du Taillan-Médoc dans l’ordre du tableau suivant :

- Monsieur Daniel TURPIN

- Madame Pauline RIVIERE

- Monsieur Jean-Pierre GABAS

- Madame Michèle RICHARD

- Monsieur Stephen MARET

- Madame Irène SABAROTS

- Monsieur Jean-Luc SAINT-VIGNES

- Madame Danielle LACRAMPETTE

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire remercie l’assemblée et clôt la séance à 11 heures 45.

Yvan BASTARD Antoine BENDERDOUCH Franck CAVALLIER Céline CHATENET

Claudine DELAUNAY

Silvana DI MARTINO

BARBIER

Ludovic FREYGEFOND Jean-Pierre GABAS

Josyane GASNIER Edouard HACHE Valérie KOCIEMBA Agnès LAURENCE- VERSEPUY

Patrick LHOTELLIER Danielle LACRAMPETTE

Laurence MONGRARD

Stephen MARET

Christian MAISTRIAUX François PREVOST

Corinne REGLADE

Michèle RICHARD

Pauline RIVIERE

Michel RONDI

Irène SABAROTS

Jean-Luc SAINT-VIGNES

Cédric TETARD

Marguerite TORIBIO

Delphine TROUBADY

Procuration

M. RONDI

Daniel TURPIN

Sigrid VOEGELIN

CANOVA