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Arrêté - 1172 arrete n15 2025
Document publié le Dimanche 23 février 2025 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1172 arrete n15 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°15-2025
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l'occasion de la Matinée « Fricassée d’andouillettes », organisée par
l'Amicale des Seniors ASACR Rugby qui aura lieu le 23 février 2025,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis
sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2 : A l’occasion de la matinée « Fricassée d’andouillettes», organisée par l'Amicale
des Seniors ASACR Rugby, les places de stationnement, côté Place des Anciens
Combattants, et au droit de la Salle des Fêtes seront interdites au stationnement, depuis le
samedi 22 février 2025 — 20h00 — jusqu'au dimanche 23 février — 15h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à :
- La Police Municipale d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
-__L’Amicale des Seniors ASACR Rugby.
Fait à Ampuis, le 21 février 2025
Jacques MAYOUX