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Arrêté - 1170 arrete n 10 2025
Document publié le Samedi 15 février 2025 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1170 arrete n 10 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°10-2025
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu’à l’occasion du bal organisé par l'association des Conscrits, qui aura lieu
le samedi 15 février 2025,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis
sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2: A l’occasion du bal organisé par l'association des Conscrits, les places de
Stationnement au droit de la salle des fêtes sur la Place des Anciens Combattants seront
interdites au stationnement, depuis le samedi 15 février 2025 — 14h00 — jusqu’au dimanche
16 février 2025 — 12h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à:
- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie,
- La Police Municipale d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- Le Président de l'association des Conscrits.
Fait à Ampuis, le 10 février 2025
UT Jacq AYOU
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