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Arrêté - 1191 arrete n24 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1191 arrete n24 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°24-2025
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l'occasion de l'évènement « Via Gusta » organisé par Vienne Condrieu
Agglomération, qui aura lieu le 17 mai 2025,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1: Les conditions de stationnement au Port à Ampuis sont réglementées selon les
dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2: À l'occasion de l'évènement «Via Gusta», organisé par Vienne Condrieu
Agglomération, le parking situé au Port sera interdit au stationnement, le samedi 17 mai 2025
de 7h00 à 18h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à :
- La Police Municipale d'Ampuis,
-__ Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- VCA.
Fait à Ampuis, le 4 mars 2025
Jacques MAYOUX
eur des Services Techniques