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Déliberation - 2023 06 ListeDeliberations 20230406
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 ListeDeliberations 20230406)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
UE ej og DELIBERATIONS PRISES
54890
Chambley-Bussières
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois, le cinq avril à 20 heures 02,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Françoise, DELAFONT Raphael, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain
Étaient absents/excusés : KEL Jérôme, PAQUIN David, WARIN Delphine.
Procurations : KEL Jérôme a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à MAGNE Michel, WARIN Delphine a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à BILEHOU Estelle.
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 22 mars 2023 — Procès-verbal validé par délibération n° 06D01 adoptée à l’unanimité
2. Rénovation du réseau d’Eclairage Public Communal : demande de revalorisation du % de subvention Appui aux Territoires 54 — délibération n° 06D02 adoptée à l’unanimité
3. Rénovation énergétique du bâtiment de la mairie : demande de revalorisation du % de subvention Appui aux Territoires 54- délibération n° 06D03 adoptée à l’unanimité
4. Aménagement de l’espace public: demande de subvention ATS54 - Solidarité Communes 2023-2026- délibération n° 06D04 adoptée à l’unanimité
5. BUDGET : Approbation du Compte de Gestion 2022- délibération n° 06D05 adoptée à l’unanimité
En application de l’article L.2121-14 du CGCT, le maire s'étant retiré, le conseil municipal élit M.
PERRIN Jérôme pour assurer la présidence de séance pour le vote d'approbation du CA
uniquement.
6. BUDGET : Approbation du Compte Administratif 2022- délibération n° 06D06 adoptée à l’unanimité
7. BUDGET : Affectation des résultats 2022- délibération n° 06D07 adoptée à l’unanimité
8. BUDGET : Examen du Budget Primitif 2023- délibération n° 06D08 adoptée à l’unanimité
Fait et affiché à Chambley-Bussières le 06 avril 2023.
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Le Secrétalk de séance, Le Maire,
Jérôme PERRIN | = à Mr
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