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Déliberation - 2023 02 ListeDeliberations 20230203
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 ListeDeliberations 20230203)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
E u E3 LISTE
DES DELIBERATIONS
54890
Chambley-Bussières
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 février 2023
L'an deux mille vingt-trois, le premier février à 20 heures 34,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le
maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Françoise,
DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PAQUIN David, PERRIN Jérôme,
ROVELLI Sylvain.
Étaient absents/excusés : WARIN Delphine.
Procurations : Mme WARIN Delphine donne procuration de vote en son nom pour tous les points à
l’ordre du jour à M BERROIS Sébastien.
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 09 janvier 2023 - Procès-verbal validé par
délibération n° 02D01 adoptée à l'unanimité
2. Rénovation du réseau d’éclairage public communal : demande de subventions -
- DETR2023 - délibération n° 02D02 adoptée à l'unanimité
- CTS Appui Projet Territoriaux n° 02D03 adoptée à l'unanimité
- Fonds Vert n° 02D04 adoptée à l’unanimité
3. Rénovation énergétique du bâtiment de la mairie : demande de subventions —
- CTS Appui Projet Territoriaux n° 02D05 adoptée à l’unanimité
- Fonds Vert n°02D06 adoptée à l’unanimité
4. Désignation d’un représentant du conseil auprès de la Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées de la Communauté de Communes Mad et Moselle — désignation de M.
BERROIS Sébastien par délibération n°02D07 adoptée à l’unanimité
Fait et affiché à Chambley-Bussières le 02 février 2023.
FC
Le Maire,
Sébastien BERROIS
Le Secrétaire de séance,
Jérôme PERRIN