Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 06 ListeDeliberations 20230406
Déliberation - 2023 09 ListeDeliberations 20230629
Déliberation - 2023 02 ListeDeliberations 20230203
Déliberation - 2023 04 ListeDeliberations 20230309
Déliberation - 2023 11 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 03 ListeDeliberations 20230221
Convocation - 2023 12 Convocation
Déliberation - 2025 05 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 05 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 09 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 12 ListeDeliberations
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
U D 54890 Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le dix-huit décembre, à 20 heures 33,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Françoise, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, MAGNE Michel, ROVELLI Sylvain, Étaient absents : LECLERCQ Anthony, PAQUIN David
Étaient excusés : PERRIN Jérôme, WARIN Delphine
Procurations : PERRIN Jérôme a donné procuration de vote en son nom à BERROIS Sébastien pour tous les points à l’ordre du jour, WARIN Delphine a donné procuration de vote en son nom à BURLATS Emilie pour tous les points à l’ordre du jour
Secrétaire de séance : BURLATS Emilie
. Validation du Procès-Verbal de la séance du 30 novembre 2023 — Procès-verbal validé à
l’unanimité
. Intégration de travaux effectués en régie et décision modificative — délibération n° 12D01 adoptée à l’unanimité
,. Salle communale Baron de Wangen : modalités de réservation, Prix et Règlement intérieur
d'utilisation - délibération reportée à une séance ultérieure
. Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat - délibération n° 12D02 adoptée à l’unanimité
Fait à Chambley-Bussières le 19 décembre 2023.
et affiché le
Le Secrétaire de séance, Le Maire, LT Emilie BURLATS Sébastien PERROP F
= — L JNELEN,
FA D4 LE (Sd É BA \2)
Lu | SD À a
AE, \ x x /