Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 12 MAI 2021

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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 12 MAI 2021 Document publié le Mercredi 12 mai 2021 par la commune de Mouroux. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 12 MAI 2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Sécurité publique, Le 6 mai 2021

Mesdames, Messieurs,

Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le MERCREDI 12 MAI 2021 à 19H00, salle des Arts et loisirs rue du Liéton.

L’ordre du jour est le suivant :

1/ Démission de Mme Pascale MANGIN du poste d’adjoint au maire M. SAINT-MARTIN

2/ Signature avec la CAF de Seine-et-Marne de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service accueil périscolaire

Mme. BERRI-BERRI

3/ Participation communale à la Charte Label « Patrimoine d’intérêt régional » pour l’ensemble immobilier Eglise-bâtiment annexe-Mairie

M. SAINT-MARTIN

4/ Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2021 pour les travaux de construction d’une salle polyvalente à dominante sportive

M. SAINT-MARTIN

5/ Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2021 pour les travaux d’aménagement et d’extension de la Mairie M. SAINT-MARTIN

6/ Dissolution du Syndicat des Transports de l’Agglomération de Coulommiers et répartition des soldes de trésorerie

M. VIGNIER

7/ Versement d’une subvention exceptionnelle pour le Cercle cycliste de Coulommiers M. NICOLADIE

8/ Versement d’une subvention exceptionnelle au Tennis club de Mouroux M. NICOLADIE

9/ Remboursement de deux locations de salle communale Mme. VEIL

10/ Dénomination de la future école de la rue de la Mardotte M. NICOLADIE

11/ Décision modificative n°1 au budget communal Mme. VEIL

12/ Déclaration d’Utilité Publique pour l’acquisition d’un terrain rue des Chalvergnes pour l’implantation d’une bâche incendie

M. SAINT-MARTIN

13/ Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie – Convention de gestion des eaux Pluviales 2021

M. BOGARD

14/ Création d’un poste d’adjoint d’animation en contrat aidé à compter du 1er Juin 2021 M. SAINT-MARTIN

Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.Le 24 juin 2021

Mesdames, Messieurs,

Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le MERCREDI 30 JUIN 2021 à 20H00, salle des Arts et loisirs rue du Liéton.

L’ordre du jour sera le suivant :

1/ Autorisation au maire pour la signature du marché de repas en liaison froide pour les écoles & accueils de loisirs

Mme BERRI-BERRI

2/ Révision des tarifs des services communaux Mme BERRI-BERRI

3/ Ouverture auprès de la Caisse d’Epargne Ile de France d’une Ligne de trésorerie Mme C. VEIL

4/ Versement des subventions aux coopératives scolaires Mme. BERRI-BERRI

5/ Décision modificative n°2 au budget communal Mme C. VEIL

6/ Demande de subvention au titre du Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) pour les travaux de création d’une salle polyvalente à dominante sportive M. SAINT-MARTIN

7/ Demande de subvention au titre du Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) pour les travaux d’extension et de mise en accessibilité de la Mairie

M. SAINT-MARTIN

8/ Demande de subvention au titre du Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) pour les travaux de réhabilitation du bâtiment communal annexe de l’Eglise M. SAINT-MARTIN

9/ Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS) pour les travaux de création d’une salle polyvalente à dominante sportive

M. SAINT-MARTIN

10/ Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour les équipements du service de police municipale

M. VIGNIER

11/ Rétrocession à la commune des voiries et des parties communes du lotissement des Coteaux du Liéton (Champs Gérard)

M. SAINT-MARTIN

12/ Fixation du régime des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires du personnel communal

Mme C. VEIL

13/ Recrutement de deux adjoints techniques dans le cadre des contrats « Parcours Emplois Compétences »

M. SAINT-MARTIN

14/ Renouvellement de l’adhésion communale au Groupement d’Intérêt Public (GIP) ID 77 et désignation d’un représentant communal

15/ Délégation par la Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie du Droit de Préemption Urbain

M. SAINT-MARTIN

M. SAINT-MARTIN

Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.