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Déliberation - 2022 10 161 Garderie Tourouvre Moins Values Marches Avenants
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 10 161 Garderie Tourouvre Moins Values Marches Avenants)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
4e
le
18/10/2082
e
18/10/2022
Envoyé
en
pr
Y
ID:
061-200068856-20221013-2022
10
161-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
13
OCTOBRE
2022
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 25
Convocation
du
5.10.2022
Nombre
de
votants
: 28
Affichage
du
5.10.2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
treize
octobre,
s’est
réuni
le
conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la
salle
des
fêtes
de
Moussonvilliers
suite
à
la
convocation
du
5.10.2022,
affichée
le
5
octobre
2022.
Etaient
présents:
M
BAILLIF
Christian,
Mme
BERGER
Frédérique,
M
BLOTTIERE
Philippe,
Mme
BRAULT
Roselyne,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie,
M
Du
LAC
Jean-Vincent,
M
DUGUET
Christian,
Mme
ENCELIN
Elyane,
Mme
EDOU
Bernadette,
M
GUILLET
Denis,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
Mme
LEROY
Céline,
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice,
M
NAEL
Jean-Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
RADIGUET
Angéline,
Mme
REVET
Evelyne,
Mme
SAUVANEIX
Alexandra,
M
VIANDER
Marcel,
Etaient
absents-excusés:
M
ANQUETIL
Dominique
(donne
pouvoir
à
M
POIRIER
Franck),
M
BOUTTIER
Jean-Jacques,
M
DESCHAMPS
Michel,
Mme
FEUGUEUR
Stéphanie,
M
GUEUGNON
Jean-Edouard
(donne
pouvoir
à
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice),
Mme
POULLAIN
Francine
{donne
pouvoir
à
Mme
RADIGUET
Angéline). Assistait
également
: M.
GRANGE
Denis
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Monsieur
Pascal
HOULLE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
DELIBERATION
N°
2022.10.161
GARDERIE
TOUROUVRE
—
MOINS-VALUES
MARCHES
— AVENANTS
Monsieur
le
Président
indique
que
des
modifications
ont
été
apportées
dans
le chantier
d'aménagement
d’une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
à Tourouvre.
L'entreprise
LINEA
BOIS
a
adressé
une
proposition
pour
la
plus-value
«
Travaux
supplémentaire
de
zinguerie
»
d’un
montant
de
821.63
€
HT.
soit
985.98
€ T.T.C.,
L'entreprise
DELAVALLEE
a
adressé
une
proposition
pour
la
plus-value
«
Fourniture
et
pose
de
2
tapis
d'entrées
»
d’un
montant
de
425
€
HT.
soit
510
€T.T.C.,
Les
entreprises
MAILHES
POTTIER
et
MGP
ont
adressé
une
proposition
de
moins-value
d’un
montant
de
1791.80
€
HT.
soit
2
150.16
€ T.T.C.,
L'entreprise
EBM
a adressé
une
proposition
de
moins-value
d’un
montant
de
3 601.43
€ HT.
soit
4 321.72
€T.T.C.
Après
délibération,
le
Conseil
communautaire,
décide
à
l’unanimité :
-
ACCEPTE
les
avenants
des
entreprises :
°__LINEA
BOIS
pour
la
plus-value
« Travaux
supplémentaire
de
zinguerie
»
d'un
montant
de
821.63
€
HT.
soit
985.98
€ T.T.C.,
°__
DELAVALLEE
pour
la
plus-value
«
Fourniture
et
pose
de
2 tapis
d'entrées
d’un
montant
de
425
€
HT.
soit
510
€ TTC,
e_
MAILHES
POTTIER
et
MGP
pour
la
moins-value
d’un
montant
de
1 791.80
€
HT.
soit
2150.16 €T.T.C.,
+
EBM
pour
la
moins-value
d’un
montant
de
3
601.43
€
H.T.
soit
4
321.72
€ T.T.C., Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
ID:
061-200068856-20221013-2022
10
161-DE
-
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à signer
les
avenants
avec
les
entreprises
ci-dessus
nommées
et
tous
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
affaire.
Pour
extrait
certifié
conforme
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
£t
publication
du
Le
Président,
Emmanuel
LE
SECQ
AUNAUTÉ
de
CO
CON
MUDRS
des
HAUTP
du
PERCHE
s
S20
À Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ET
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
MARCHE
PUBLIC
Maître
d'ouvrage
Titulaire
du
marché
Lot Objet
du
marché
Date
du
marché
Montant
du
marché
Valeur
AVENANT
N°1
Objet Travaux
en
plus
Travaux
en
moins
Nouveau
montant
du
marché
:
Avenant
n°
1 à
un
marché
de
travaux
CDC
des
HAUTS
DU
PERCHE
2,
rue
du
Vieux
Moulin
61290
LONGNY
AU
PERCHE
Entreprise
LINEA
BOIS
26,
route
de
la
Chapelle
61250
ECOUVES
LOT
CHARPENTE
BOIS
- BARDAGE
Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2,
place
Juignet
61190
TOUROUVRE
1 octobre
2021
23
868,58
€
HT
TVA
20%
28
642,30
€
TTC
septembre-21 en
date
du:
27/97/2022
Travaux
de
zinguerie
suivant
devis
joint.
821,63
€
HT
985,96
€
TTC
-
€HT
=
€TTC
24
690,21
€
HT
29
628,25
€
TTC
Article
1
Article
2
Article
3
Fait
à Lay
lo
Vox
Le
ke
224,
Le
Maître
d'ouvrage, Le
Penidenle_
Le
marché
dont
la désignation
est
mentionnée
ci-avant
est
modifié
dans
les
conditions
fixées
aux
articles
suivants
Compte
tenu
des
modifications
des
prestations
visées
aux
documents
joints,
le montant
du
marché
de
l'entreprise
Entreprise
LINEA
BOIS
passe
de
23
868,58
€
HT
28
642,30
€
TTC
24
690,21
€
HT
29
628,25
€
TTC
Toutes
les
clauses
et conditions
générales
du
marché
initial demeurent
applicables,
tant
qu'elles
ne
sont
pas
contraires
aux
nouvelles
dispositions.
L'entreprise,
NEA-BOIS
| cout RTURT Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ET
ID
: 061-200068856-20221013-2022
410_161-DE
U
Ï
_
26,
route
de
la
Chapelle
- Radon
61250
ECOUVES
Tél :
02
33
28
02
77
Site
web
: http://linea-bois.com/
Email
: contact@linea-bois.com
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
2
rue
du
Vieux
Moulin
:
—
——
61290
LONGNY
LES
VILLAGES
Date
de
validité
|
Numéro
Date
Code
client
DE220129
22/09/2022
|
CLO0680
|
22/10/2022
|
7
|
Objet
des
travaux
:
= AMENAGEMENT
D'UNE
GARDERIE
Adresse
de
chantier
:
2
rue
du
Vieux
Moulin
61290
LONGNY
LES
VILLAGES
Num.
Description
até
|
Uni.
| P.U.HT
|MontantHT|
TVA
A
Az
Er
a
SE
RE
|
Généralités Lot n°03 CHARPENTE
BOIS
- BARDAGE
BOIS
&
STRATIFIE
12
Le
Maitre
d'Ouvrage
s'assurera
de
la fourniture
en
eau
et
en
1,00!
ENS
0,00
0,00|
20,00
électricité
au
début
du
chantier.
Total
Généralités
1
0,00
0,00
2
£
:
Travaux
supplémentaires
n° 1
21
Zinguerie
2.1.1
Foumiture
et pose
de tuyau
de descente
EP,
en zinc
prépatine
10,50
ML
78,25
821,63|
20,00
Anthra,
diam
100,
compris
coudes
et
fixations
(3
unites)
Total
Zinguerie
1
82163]
82163)
Total
Travaux
supplémentaires
n°1
1
821,63
821,63
Devis
gratuit,
Les
prix TTC
sont
établis sur la
base
des
taux
de
TVA
en
vigueur
à
la date
de
remise
de
l'offre. Toute
variation
de
ces
taux
sera
répercutée
sur
les prix. Assurance
responsabilité
civile et décennale
obligatoire n°128621186,
souscrite
auprès
de
la compagnie
d'assurance
MMA
Entreprise,
représentée
par S.
Sergent
Lanquetin
(61000
Alençon), pour tous
nos
travaux
réalisés
en
France
métropolitaine.
|
Taux
Base
HT
|
Montant
TVA |
20,00
821,63
164,33
4 COMELU
TotaHT
oo
821,63
Total
TVA
164,33
Total TTC
985,96
Net à payer
985,96
€
Pour
le client
(signature
précédée
de
la mention
: Lu
et approuvé,
bon
pour
accord)
Siret
: 50974084100028
- APE
: 4391A
- N°
TVA
intracom
: FR75509740841
- Capital
: 10
000,00
€
4 sur 1 IVOyÉ
en
pr
le
1810/2082
: 061-200068856-20221013-202210
161-DE Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ET
ARCHI-Triad
- 6,
rue
de
la Comédie
-61400
MORTAGNE
au
PERCHE
- Tél :
02
33
85
26
30
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
Opération
:
Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2,
place
Juignet
61190
TOUROUVRE
Maître
d'ouvrage :
CDC
des
HAUTS
DU
PERCHE
2,
rue
du
Vieux
Moulin
61290
LONGNY
AU
PERCHE
ORDRE
DE
SERVICE
A
L'ENTREPRENEUR
N°
2
Valant
notification
Entreprise
:
Entreprise
LINEA
BOIS
26,
route
de
la
Chapelle
61250
ECOUVES
Lot(s)
:
LOT
CHARPENTE
BOIS
- BARDAGE
Objet :
Travaux
de
zinguerie
suivant
devis
joint.
8
mois
Le
délai
global
d'exécution
des
travaux
faisant
l'objet du
présent
ordre
de
service
est
de
:
{hors
préparations
et congés)
Démarrage
travaux
le
:
Date
d'effet
25/01/2022
pour
préparations
et
commandes.
Le
montant
des
travaux
faisant
l'objet du
présent
ordre
de
service
est
de
:
821,63
€
HT
TVAà
20%
164,33 € 985,96
€
TTC
Montant
global
marché
:
24
690,21
€
HT
décomposé
comme
suit
:
29
628,25€
TTC
-
OSn°1
du 25/01/2022
23
868,58
€ HT
= Av n°1 OS n°2 du 26/09/22
821,63 € HT
Dates
:
et
odcbre
2622,
‘
,
Signatures
:
mu
d'ouvrage,
L'entrepreneur,
.
73
/0
4
/2022.
Le
Readerk,
-
NAUTÉ
de CO
MURS
a
kaurs
du PERCHE
>
.
S
LUN
cmamnnn
-
convtt
GrEEtE
o
RCE
°
jo
rodon
- 61290
EGP"
RAR
75 509
740
BA
26,
voue
da
la Chap
gage
29
Na
#8
PAR
40
ot 509 7
au
plots
10000 € #91 Envoyé
en
fi
re
le
18/10/2022
le
18/10/2027
14/09/2022
10:41
messagerie
pro
A:
IS
ID:
061-200068856-20221013-2022
10
161-DE
MARCHE
PUBLIC
Avenant
n°
1 à
un
marché
de
travaux
Héaitre
d'ouvrage
CDC
des
HAUTS
DU
PERCHE
2, rue
du
Vieux
Moulin
61290
LONGNY
AU
PERCHE
Titulaire
du
marché
Entreprise
DELAVALLEE
Le
Bois
Aularci
61300
SAINT
SULPICE
SUR
RISLE
Lot
LOT
PEINTURE
- RVS
Objet
du
marché
Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2,
ptace
Juignet
61190 TOUROUVRE
Date
du
marché
octobre
2021
:
Montant
du
marché
40
586,20
€
HT
TVA
20%
12
703,44
€
TTC
Valeur
septembre-21
AVENANT
N°1
en
date
ju:
13/9
2022
Objet
rm et;
ie 2 uuve
Forbs
Co
Travaux
en
plus
425.00
€
HT
510,00
€
TTC
Travaux
en
moins
-
€HT
-
€TIC
Nouveau
montant
du
marché :
11
011,20
€
AT
13
213,44
€
FFC
Article
1
Le
marché
dont
la désignation
est
mentionnée
ci-avant
est modifié
dans
les conditions
fixées
aux
articles
suivants
Article
2
Compte
tenu
des
modifications
des
prestations
visées
aux
documents
joints,
le montant
du
marché
de
l'entreprise
Entreprise
DELAVALLEE
passe
de :
18
586,20
€
HT
‘
12
703,44
€
TTC
à
11
011,20
€
HT
13
213,44
€
TTC
Arücle
3
Toutes
les clauses
et conditions
générales
du
marché
initial demeurent
applicables.
tant
qu'elles
ne
sont
pas
contraires
aux
nouvelles
dispositions
Fait
àro
NE
L
Lodebre
ZE
L'entreprise,
Le
Maître
ouvrage.
htips:/{messageriepro3.orange.fr/#mail/SF_INBOX/310269%25SF_INBOX/F
143 14/09/2022
10:41
Adresse Livraison/Chantier 2 RUE
DU
VIEUX
MOULIN
61290
LONGNY
LES
VILLAGES
Référence:
Garderie
Tourouvre
Tapis
messagerie
pro SAINT-SULPICE-SUR-RISLE,
le
Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ET
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
Devis
08/08/2022
Numéro
:
DE00006705
Dale
de validité
:
06/11/2022
CDG
CDC
DES
HAUTS
DU
PERCHE
2 RUE
DU
VIEUX
MOULIN
61290
LONGNY
LES
VILLAGES
N°
Description
Qté
Unité
P.U.HT
_ ['
TAPIS
ENTREES.
| 11
: Fourniture et pose
2 tapis
Forbo
Coral
Desperado
3202
100/ENS
:
425,00
|
|
Total TAPIS
ENTRÉES...
4.
425,00
%Rem
Montant
HT
TVA
425,00 | 20,00 425,00 |
| | | | | | | l
Clause
de
réserve de
propriété:
Le vendaur
conserve
la propriété
des
biens
vendus
jusqu'au
palement
effectif de l'intégralité du
prix en principal
at en
accessoirés.Le
défaut
de
paiement
de
l'une
ou
quelconque
échéances
pourra
entraîner
la revendication
des
biens,
Base
HT Fe
|
Taux 20,00
|
Montant
TVA 85,00:
Pour
l'entreprise
(signature
et cachet)
Total
HT
Total
TVA
Total
TTC
Acomptes Net
à
payer
425,00 85,00 510,00:
0,00
«so, 00e.
Pour
le client
(signature
précédée
de
la mention
: Lu
et
https:/{messageriepro3.orange.fr/#mail/SF_INBOX/310269%25SF_INBOX/f
approuvé,
bon
pour
accord)
313 14/09/2022
10:41
messagerie
pro
ARCHLTriad
- 6, rue da la Comédie
-81490
M'ORTAGIE
au PERCHE
. Tél:
02 33 85 26 30 - Fax:
Of
1D5:0R1-200068856-20221013-2002
10
16t-DE
Opération
:
Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2,
place
Juignet
61190
TOUROUVRE
Haître
d'ouvrage
:
CDC
des
HAUTS
DU
PERCHE
2,
rue
du
Vieux
Kioulin
61290
LONGNY
AU
PERCHE
ORDRE
DE
SERVICE
A
L'ENTREPRENEUR
N°
2
Valant
notification
Entreprise
:
Entreprise
DELAVALLEE
Le
Bois
Aulard
61300
SAINT
SULPICE
SUR
RISLE
Lot{s):
LOT
PEINTURE
- RVS
Forba
Cor:
Objet
:
Le
délai global
d'exécution
des
travaux
faisant
l'objet du
présent
crare
de
service
es
ce :
Démarrage
iravaux
le :
Date
d'effet
25/01/2022
pour
préparations
et commandes.
Le montant
des travaux
faisant l'objet du
présent
ordre
de
service
est de :
Hontant
globai
marché :
décomposé
comme
suit:
+ CS
ou
LAIT
OS
21
10.625
425,00 € HT see 510,00 €
TTC
11011,20€
HT
1321344€
TIC
Dates:
L
At
He.
At
Simaturet :
Le maftre d'ouvrage,
/
-
L'entregreneur,
7
le
Poidenk,
:
-
https:f/messageriepro3.orange.fr/#mail/SF_INBOX/310269%25SF_INBOX/F
213 Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ET
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
MARCHE
PUBLIC
Maître
d'ouvrage
Titulaire
du
marché
Lot Objet
du
marché
Date
du
marché
Montant
du
marché
Valeur
AVENANT
N°1
Objet Travaux
en
plus
Travaux
en
moins
Nouveau
montant
du
marché :
Avenant
n°
1
à
un
marché
de
travaux
CDC
des
HAUTS
DU
PERCHE
2,
rue
du
Vieux
Moulin
61290
LONGNY
AU
PERCHE
Entreprises
MAILHES
POTTIER
MGP ZA
La
Grippe
61400
MORTAG
26,
rue
Lazare
Carnot
61250
DAMIGNY
LOT
PLATRERIE
- MENUISERIES
INTERIEURES
Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2,
place
Juignet
61190
TOUROUVRE
1 octobre
2021
51
722,70
€
HT
TVA
20%
62
067,24
€
TTC
septembre-21 en date du
:
13/97/2022
Travaux
en
+
et
- suivant
devis
MGP
joint.
2 458,50
€
HT
2
950,20
€
TTC
4
250,30
€
HT
5
100,36
€
TTC
49
930,90
€
HT
59
917,08
€
TTC
Article
1
Article
2
Article
3
Faità lon
boit Apaes
LA
cdde 222,
RÔTÉ
de
COMMUNES
Le
Maître
d'ouvrage,
Le
marché
dont
la désignation
est
mentionnée
ci-avant
est
modifié
dans
les
conditions
fixées
aux
articles
suivants
Compte
tenu
des
modifications
des
prestations
visées
aux
documents
joints,
le montant
du
marché
de
l'entreprise
Entreprises
MAILHES
POTTIER
MGP
passe
de :
51
722,70
€
HT
62
067,24
€
TTC
49
930,90
€
HT
59
917,08
€
TTC
Toutes
les
clauses
et
conditions
générales
du
marché
initial demeurent
applicables,
tant
qu'elles
ne
sont
pas
contraires
aux
nouvelles
dispositions.
L'entreprise,
Ce MGP ZI La
Grippe
61400
MORTAGNE
AU
PERCHE
4
(Tél
:02
33
25
40
33
- Fax
:02
33
25
05
62
- email
:accueil@menuiseriemgp.
n°3511 n°4132 n°4323
Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
ER
Affiché
le
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
DEVIS
à
MORTAGNE
AU
PERCHE,
le 08
septembre
202:
Référence
:00008619
Objet
du
devis
CdC
DES
HAUTS
DU
PERCHE
2,
rue
du
Vieux
Moulin
Longny
au
Perche
61290
LONGNY
LES
VILLAGES
GARDERIE
DE
TOUROUVRE
//!
AVENANT
N°
1
MOINS
VALUE
/
PLUS
VALUE
N°
Désignation
Quantité
Un
|
Prix
unit.|
Montant
H.T.
a 1.2 1.3 1.41 1.4.2
GARDERIE
DE
TOUROUVRE
//
AVENANT
N°
1
MOINS
VALUE
>>
£
VALUE
PROTECTION
DES
MURS
>>
Fourniture
et
pose
de
collées
de
plaque
de
protection
auto-adhésive
en
P
V
C
rigide
TYPE
S
PM
hauteur
1300
mm
au
dessus
de
la
plinthe
bois
,joint
de
finition
avec
plinthes
bois
et
en
partie
haute
des
plaques
par
joint
acrylique
,fixation
par
colle
acrylique
S
P
M
joints
entre
panneaux
thermosoudés
{ COULEUR
AU
CHOIX
DE
L ARCHITECTE
DANS
LA
GAMME
DU
FABRIQUANT
}
£<
PROTECTION
DES
ANGLES
>>
Fourniture
et
pose
d une
cornière
de
protection
des
angles
à
90°
avec
liseré
sur
platine
en
P
VC
lisse
classé
M1
,coloré
dans
la
masse,
largeur
des
ailes
60
mm
,clipper
sur
une
platine
en
aluminium
pré
percé
TYPE
S
P
M
CHOIX
DE
L ARCHITECTE
DANS
LA
GAMME
DU
FABRIQUANT
) CHIFFRAGE
5 UNITÉ
<<
SIGNALÉTIQUE
DE
PORTE
>>
Fourniture
et
pose
de
pictogramme
pour
sanitaires
acier
/ inox
à
coller
,texte
personnalisé <<
GARDERIE
DE
TOUROUVRE
N°
1
PLUS
VALUES
>>
<<
PROTECTION
DES
ANGLES
>>
Fourniture
et
pose
d
une
cornière
de
protection
des
angles
à
90°
avec
liseré
sur
platine
en
P
V
Clisse
classé
M1,
coloré
dans
la
masse
,
largeur
des
ailes
60
mm
,
clipper
sur
une
platine
en
aluminium
pré
percé
TYPE
S
PM
CHOIX
DE
L ARCHITECTE
DANS
LA
GAMME
DU
FABRIQUANT
) CHIFFRAGE
5 UNITÉ
<<
CHANGEMENT
DES
CYLINDRES
ÉCOLE
MATERNELLE
>>
Fourniture
et
pose
de
cylindres
centre
ouvrant
en
adéquation
avec
les
cylindres
de
la
garderie
35
x 35
boutons
avec
carte
de
propriété
-41,60 -5,00 -4,00 12,00 11,00
M2
84,84
-3
529,34
U
84,50
-422,50
U
70,18
-280,72)
U
87,89
1 054,68
U
127,62
1 403,82
AÇana
ZI
La
Grippe
-
-61400
MORTAGNE
AU
PERCHE
-Tél
:02
33
25
40
33
-
Fax
:02
33
25
05
62
-www.menuiseriemgp.fr
SAS
au
capital de
40000
€ -
SIRET
.33965130900025
-APE
4332A
-TVA
Intracommunautalre
:FR76339651309
Paae
1 Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ET
lu
CG
En
n
E
ID
; 061-200068856-20221013-2022
10_161-DE
N°
Désignation
Die
eeneprerene
pere
TOTAL
<<
GARDERIE
DE
TOUROUVRE
N°
1 PLUS
VALUES
2
458,50
>>
TOTAL
GARDERIE
DE
TOUROUVRE
// AVENANT
N°
1
-1
774,06
MOINS
VALUE
>>
2
<< DÉCHETS
>>
2.1
Rappel
de
la réglementation
: <<
Mention
déchets
>>
applicable
à
1,00!
ENS
-17,74
-17,74
compter
du
1
er
Juillet
2021
.Tri
réalisé
sur
le
chantier:
Plastique,
métal,
bois,
verre,
carton
/ papier,
fraction
minérale
+
plâtre
{ tri 7
flux)
Tout
venant,
déchets
dangereux,
amiante
dans
situations
spécifiques
. Les
coûts
et
frais
prévus
au
présent
devis
sont
des
estimations,
susceptibles
d'être
revues
en
fonction
de
la
quantité
réelle
et de
la
nature
des
déchets
constatés
en
fin de
chantier.
D001
- Gestion,
évacuation
et traitement
des
déchets
de
chantier
comprenant
la
main
d'œuvre
liée
à la prise
en
charge
et
au
tri, le transport
des
déchets
de
chantier
vers
un
ou
plusieurs
points
de
collecte
et les
coûts
de
traitement
- Installation
ou
plateforme
de
collecte
envisagée:
MGP,
ZI
La
Grippe
- 61400
Mortagne-au-Perche
- Stockage
de
déchets
<<
PRIX
CALCULE
SUR
LE
MONTANT
TOTAL
DU
DEVIS
>>
TOTAL
<<
DÉCHETS
>>
17,74
Total
HT.
-1
791,80
Total
T.V.A.
20,00
%
-358,36
Total T.T.C.
-2 150,16
Net
à
payer
(Euros)
-2 150,16
Une
assurance
décennale
a été
souscrite
auprès
de
la compagnie
d'assurance
SMA
BTP
sous
le numéro
de
police
1247000/001-290852
avec
pour
date
de
prise
d'effet
le 01/01/2022
pour
une
période
de
12
mois
ayant
pour
couverture
géographique
la zone
de
la France
métropolitaine Vous
pourrez
bénéficier
du
taux
réduit
de
TVA
(10,00
%)
si
vous
respectez
les
conditions
prévues
à l'article
279-0
bis
du
code
général
des
impôts.
Dans
ce
cas
le montant
de
la TVA
à
10,00
%
est
de
- 179,18
€
Etle
montant
TTC
de
-1
970,98
€
Les
prix
sont
établis
sur
la
base
des
taux
de
TVA
en
vigueur
à la date
de
remise
de
l'offre
et
que
toute
variation
ultérieure
de
ces
taux
sera
répercutée
sur
ces
prix.
Conditions
habituelles
de
paiement
par
chèque,
30%
à la commande
(chèque
d'acompte
encaissé
à
la commande),
le
solde
à réception
de
facture
ou
de
situations
mensuelles
suivant
le pourcentage
d'avancement
des
travaux.
Pénalités
de
retard
au
minimum
de
3 fois
le
taux
d'intérêt
légal
si
non
paiement
à la date
d'échéance
indiquée
sur
la
facture.
En
cas
de
retard
de
paiement,
une
pénalité
forfaitaire
de
40€
sera
due
au
titre
des
frais
de
recouvrement. AY
Menuiserie
Générale
"Bon
pour
guparche
Un
exemplaire
du présent
devis
est
à nous
retourner
daté
et signé
avec
la
La Grippe
- 61400
Mortagne
Au Perche
CdC DES HAUTS
DU PERCHE
mal
: 02 33 25 40 33
Cachet
de
l'entreprise
anthapy
SAGE.
ee
Qualification
: 3511 .
3551
- 4132
Zi
La
Grippe
- - 61400
MORTAGNE
AU
PERCHE
- Tél :
02
33
25
40
33 -
Fax
: 02
33
25
05
62
- www.menuiseriemgp.fr
SAS
au
capital
de
40000
€
- SIRET : 33965130900025
- APE
4332A
- TVA
Intracommunautaire
: FR76339651309
Paor
9
ACana Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
ER
Affiché
le
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
ARCHI-Triad
-6,
rue
de
la
Comédie
-61400
MORTAGNE
au
PERCHE
-Tél
:
02
33
85
26
Opération
:
Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2,
place
Juignet
61190
TOUROUVRE
Maître
d'ouvrage
:
CDC
des
HAUTS
DU
PERCHE
2,
rue
du
Vieux
Moulin
61290
LONGNY
AU
PERCHE
ORDRE
DE
SERVICE
A
L'ENTREPRENEUR
N°
2
Valant
notification
Entreprise
:
Entreprises
MAILHES
POTTIER
MGP
26,
rue
Lazare
Carnot
ZA
La
Grippe
61250
DAMIGNY
61400
MORTAGNE
AU
PERCHE
Lot(s)
:
LOT
PLATRERIE
- MENUISERIES
INTERIEURES
Objet
:
Travaux
en
+ et
-suivant
devis
MGP
joint.
”
£
8
mois
Le
délai
global
d'exécution
des
travaux
faisant
l'objet
du
présent
ordre
de
service
est
de
:
{hors
préparations
et
congés)
Démarrage
travaux
le
:
Date
d'effet
25/01/2022
pour
préparations
et
commandes.
Le
montant
des
travaux
faisant
l'objet
du
présent
ordre
de
service
est
de
:
-
1 791,80
€
HT
TÿAà
20%]
-
358.36
€
-
2150,16€
TTC
Montant
global
marché
:
49
930,90
€
HT
décomposé
comme
suit
:
59
917,08€
TTC
-
OS
n°1
du
25/01/2022
51722,70€HT
- Av
n°1
OS
n°2
du
13/09/22
-1791,80
€
HT
Dates
:
Ve
\k
ee
AU
Signatures
:
Le
maître
d'ouvrage,
L'entrepreneur,
=sQ
Menuiserie
Générale
Smt-#37851
200128
APE
4243
À
|
Quahfeshon
:3611-3661
1122 FD
Chisons
skis
- doués
-lors
- soon
°
Tnt Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
MARCHE
PUBLIC
Avenant
n°
1
à
un
marché
de
travaux
Maître
d'ouvrage
Titulaire
du
marché
Lot Objet
du
marché
Date
du
marché
Montant
du
marché
Valeur
AVENANT
N°1
Objet Travaux
en
plus
Travaux
en
moins
Nouveau
montant
du
marché
:
CDC
des
HAUTS
DU
PERCHE
2,
rue
du
Vieux
Moulin
61290
LONGNY
AU
PERCHE
Entreprise
EBM
Boulevard
de
l'Europe
72600
MAMERS
LOT
MACONNERIE
GROS
ŒUVRE
Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2,
place
Juignet
61190
TOUROUVRE
1
octobre
2021
49
057,71
€
HT
TVA
20%
septembre-21
58
869,25
€
TTC
en
date
du
:
13/97/2022
Travaux
en
+
et
- suivant
devis
joint.
3
031,49
€
HT
3
637,79
€
TTC
6
632,92
€
HT
7
959,50
€
TTC
45
456,28
€
HT
54
547,54
€
TTC
Article
1
Article
2
Article
3
ait
à
L\yes
JA
edcb
: LA
ete
res
Aire
22,
AUTÉ
de COMTE
ES
déS
HAUTS
du PERCHE
Le
marché
dont
la désignation
est
mentionnée
ci-avant
est
modifié
dans
les
conditions
fixées
aux
articles
suivants
Compte
tenu
des
modifications
des
prestations
visées
aux
documents
joints,
le
montant
du
marché
de
l'entreprise
Entreprise
EBM
passe
de
:
49
057,71
€
HT
58
869,25
€
TIC
45
456,28
€
HT
54
547,54
€
TIC
Toutes
les
clauses
et
conditions
générales
du
marché
initial
demeurent
applicables,
tant
qu'elles
ne
sont
pas
contraires
aux
nouvelles
dispositions.
L'entreprise,
Mamers, le 13 seplembre 2022
) Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
$
7 \ 4
Enlen SPAOS
depuis
1938
de l'accessibilité
ENTREPRISE
DE
BATIMENT
ET
MARBRERIE
Fr
-
Village
d'Artisans
- Bd
de
l'Europe
72600
MAMERS
C
d
C
Des
Hauts
du
Perche
Tél.
: 02.43.97.62.16
Fax
: 02.43.33.53.91
2 rue
du
Vieux
Moulin
e.b.m@wanadoo.fr
61290
LONGNY
LES
VILLAGES
www.ebm-batiment-sarthe.fr
L
4
DEVIS
ESTIMATIF
N°
D2220307
du
23/03/2022
Objet
du
devis
- Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2
place
Juignet
61190
TOUROUVRE
AU
PERCHE,
Lot
01
GROS
OEUVRE
- DEMOLITIONS,
point
sur
les
"+
et
-"
N°
Désignation
Quantité|
Un
Montant
HT,
1
description
des
travaux
1.1
moins
value
1.1.1
01.2.1
constat
contradictoire
1,000!
Ens
Sous-total
367,50]
1.1,2
01.2.2.4
bureau
de
chantier
1,000!
Ens
Sous-total
1
110,00
1.1.3
01.2.2.5
réfectoire
vestiaires
1,000!
Ens
Sous-total
1
110,00
1.1.4
01.2.2.6
sanitaire
1,000|
Ens
Sous-total
1
194,00
1.1.5
01.4.13
aménagement
du
sas
1,000|
Ens
Sous-total
1
897,44
1.1.6
01.4.26.2
reprise
en
sous
oeuvre
1,000|
Ens
Sous-total
953,98
Sous-total
moins
value
1,000]
-6
632,92
1.2
plus
value
1.2.1
assage
du
réseau
d'eau
pluviale
dans
la
galerie
techniqu
1,2.1.1
-Démolition
partielle
d'une
marche
pour
encastrer
le
coude
PVC
de
départ
de
1,000!
Ens
l'évacuation
existante,
mortier
de
fermeture
1.2.1.2
-Passage
de
canalisation
dans
mur
en
parpaings,
démolition
et
calfeutrement
1,000!
U
après
passage
de
la
canalisation
Neuf
-
Rénovation
-
Particuliers
-
Professionnels
-
Collectivités
S.A.S. au capital de
40 000 € - N° TVA
intracommunautaire
64 697 150043
- Siret 697
150 043 00027
- Code
NAF
4399C
Page
1
©Sage Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
Réf.
Devis
: D2220307
Reçu
en
préfecture
le
18/10/2022
Affiché
le
ET
N°
Désignation
ID : 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
1.2,1,3
-PVC
100
"bâtiment
NF"
en
apparent,
colliers
de
fixation
20,500|
MI
1.2.1.4
-Raccordement
sur
l'évacuation
EP
au
niveau
des
marches
de
l'escalier,
1,000|
Ens
raccordement
sur
le
regard
dans
la
galerie
technique
Sous-total
passage
du
réseau
d'eau
pluviale
dans
la galerie
technique
988,33
1.2.2
poteau
de renfort
12,24
-Sondage
ponctuel
de
la
fondation
1,000!
Ens
1.2.2.2
-Etaiement
du
plancher
haut
RDC
1,000|
Ens
12:23
-Découpe
et
démolition
de
l'angle
du
mur
en
parpaing,
évacuation
des
gravats
1,000!
Ens
1.2.2.4
-Scellement
d'acier
HAB,
pour
reprise
de
béton
8,000!
U
1,2:2;5
-Poteau
béton
armé
0.23x0.23m
environ,
toute
hauteur,
ferraillage,
coffrage,
1,000!
Ens
béton
Sous-total
poteau
de
renfort
1
595,31
1.2.3
reprise
de
l'évacuation
EU
EV
de
l'étage
2:
-Dépose
partielle
de
l'évacuation
existante,
de
la
sous
face
de
la
poutre
à
1,000|
Ens
1.00m
de
la
façade
à
l'extérieur
1:2:3:2
-Reprise
de
la
chute
EU
EV
après
le
coulage
du
poteau
BA
de
renfort,
1,000|
Ens
raccordement
provisore
sur
réseau
existant
Sous-total
reprise de l'évacuation
EU
EV de l'étage
447,85
Sous-lolal
plus
value
3 031,49
Sous-total
descriplion
des
travaux
-3
601,43
Total
HT.
-3
601,43
Total
T.V.A.
20,00
%
-720,29
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
remise
de
l'offre,
toute
variation
de
ce
taux
sera
.
automatiquement
répercutée
conformément
à la législation
fiscale
Net
à
payer
(Euros)
-4
321,72
Qualification
Qualibat
RGE
n°
E
- E14591
Assurance
de
Responsabilité
Civile
Décennale
Obligatoire
Contrat
n°1244000/001572974/0
souscrit
auprès
de
:
SMABTP
NANTES
CS
20255
130
AVENUE
CLAUDE
ANTOINE
PECCOT
44702
ORVAULT
CEDEX
Tél
: 01.58.01.39.00
couverture
du
risque
en
France
métropolitaine
et dans
les
départements
d'Outre-mer
Le client peut recourir à la médiation de la consommation
en s'adressant à
Signature
du
client
.
MEDICYS
73
boulevard
de
Clichy
75009
PARIS
01
49
70
15
93
précédée
de
la
mention
manuscrite
"bon
pour
commande"
Conditions
générales
de
vente
:
Durée
de
validité
du
présent
devis
: 1 mois
A:
Conditions
de
réglements
:
30
%
d'acompte
à la commande,
facturation
sur
situation
selon
avancement
des
travaux,
le solde
à la
fin des
travaux,
réglement
à
réception
de
facture
Planification
des
travaux
à
réception
du
devis
signé.
Merci
de
votre
confiance.
Signature
Entrepri
02
43
97
62
Tél dl cisansorE
Village
©Sage
12
69718064300027
-
PE
: 4399C
- TVA
Intracommunautaire: FR64697150043
- RCS
: 71B
4 MAMERS
Page
2 Envoyé
en
préfecture
le
18/10/2022
ARCHI-Triad
- 6, rue de la Comédie -61400
MORTAGNE
au PERCHE
-Tél : 02 33 85 26 4
Reçu
en préfecture le 18/10/2022
Affiché le
"
ID
: 061-200068856-20221013-2022_10_161-DE
Opération
:
Aménagement
d'une
garderie
dans
un
bâtiment
existant
2,
place
Juignet
61190
TOUROUVRE
Maître
d'ouvrage
:
CDC
des
HAUTS
DU
PERCHE
2,
rue
du
Vieux
Moulin
61290
LONGNY
AU
PERCHE
ORDRE
DE
SERVICE
A
L'ENTREPRENEUR
N°
2
Valant
notification
Entreprise :
Entreprise
EBM
Boulevard
de
l'Europe
72600
MAMERS
Lot(s)
:
Travaux
en
+
et
- suivant
devis
joint.
Objet
:
Travaux
en
+ et - suivant
devis
joint.
8
mois
Le
délai
global
d'exécution
des
travaux
faisant
l'objet
du
présent
ordre
de
service
est
de
:
{hors
préparations
et
congés)
Démarrage
travaux
le
:
Date
d'effet
25/01/2022
pour
préparations
et commandes.
Le
montant
des
travaux
faisant
l'objet
du
présent
ordre
de
service
est
de
:
-
3 601,43
€
HT
TVA
à
20%|-
720,29
€
-
4 321,72
€
TTC
Montant
global
marché :
45
456,28
€
HT
décomposé
comme
suit:
54
547,54€
TIC
- OS n°1
du 25/01/2022
49 057,71 EHT
- Av n°1
OS
n°2 du
13/09/22
-3 601,43 € HT
Dates
AK edobre
X,
Signatures
:
Le
maître
d'ouvrage,
L'entrepreneur,
Mamers,
le 13
septembre
2022
le Renideak
,
67
6
220 LONGNY
LES VAR
CErnmanse
EKE ,