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Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Thorigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 29 septembre 2022 1)
Thèmes du document : Sport, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Thorigny-sur-Marne, le 23 septembre 2022
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
VILLE
DE
THORIGNY SUR MARNE
BP. n°9
77404 THORIGNY SUR MARNE CEDEX
Téléphone : 01 60 07 89 89
Télécopie : 01 60 07 43 61
À Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
ONVOCATION
Cher (e) Collègue,
Je vous informe qu'un Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil (Mairie), le
29 septembre 2022 À 19H00,
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 23 JUIN 2022
1/ FINANCES
1.1 - Décision modificative n°2
1.2 — Admission en non-valeur — créances irrecouvrables
1.3 — Reprise de l’actif suite à la dissolution de l'AECT
1.4 — Reprise sur provision
1.5 - Remise à jour de la délibération sur l'aide au collège du Moulin à Vent 1.6 — Rendu compte décisions
2/ INTERCOMMUNALITE ET ORGANISMES EXTERIEURS
2.1 — Approbation des nouveaux statuts de la CAMG
2.2 — Rapport du SMAEP
3/SPORTS
3.1 — Signature d'une convention entre la Ville et l'AJT pour le reversement d’une subvention
4] TECHNIQUES
4.1- Demande de subvention dans le cadre du dispositif « équipements sportifs de proximité » 4.2 — Adhésion au SDESM
4.3 — Signature d'un protocole d'accord transactionne! pour éteindre les contentieux concernant
les désordres sur le restaurant scolaire Les Papillons
5/ URBANISME
5.1 — Modification du PLU
5.2 - Vente d'une place de parking du 17/23 Gambetta à un particulier - 5.8 — Taxe d'aménagement à Thorigny sur Marne
5.4 — Taux de reversement de la taxe d'aménagement à Marne et Gondoire 5.5 — Vente des terrains des Sauvières
5.6 — Acquisition d'un terrain 2 rue Georges Clemenceau
6/ MARCHES PUBLICS
6.1 — Rendu compte marché et avenants signés par M. le Maire 7/ RESSOURCES HUMAINES
7.1 — Création de 3 postes au grade des OTAPS
8/ DIVERS
8.1 — Paiement d’un FPS
9/ MOTION
9.1 — Campus Nord Marne (note envoyée plus tard)
INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS
LE MAIRE,
MANUEL DA SILVA
En cas d'indisponibilité, veuillez remettre le pouvoir joint dûment complété au Conseiller Municipal de votre choix.