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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kilstett.
Lien du pdf (Arrêté - view document.php?id=241)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
_S
ARRETÉ
N°20 /
2025
Commune
de Kilstett
Portant
réglementation
de
la
circulation
Département
du
Bas-Rhin
A
l’angle
de
la
rue
de
l’Etang
et
la
rue
de
Mai
à
KILSTETT
République
française
Le
Maire
de
la
Commune
de
Kilstett
VU VU VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2213.1
à
L2213.6;
le
Code
de
la
Route
et
notamment l’article.
R411-8
;
l'instruction
Interministérielle
de
la
signalisation
routière
quatrième
partie
;
Considérant
les
travaux
de
remplacement
de
bordures
à
l'angle
de
la
Rue
de
l'Etang
et
la
Rue
de
Mai
à
Kilstett
Article
1
:
Article
2 :
Article
3
:
Article
4
:
Article
5 :
Article
6
:
par
la société
ARTERE
de
Brumath.
ARRETE
à
compter
du
17
juin
2025 et
jusqu'au
19
juin
2025,
la
société
ARTERE
est
autorisée
à
réaliser
des
travaux
de
remplacement
de
bordures
à
l'angle
de
la
Rue
de
l’Etang
et
la
Rue
de
Mai
à
Kilstett.
à
compter
du
17
juin
2025
et jusqu'au
19
juin
2025,
la
circulation
sera
barrée
et
le
stationnement
interdit
dans
la zone
des
travaux.
L'accès
des
riverains
pourra
être
maintenu
de
part
et d'autre
de
la
zone
de
travaux.
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l’Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(quatrième
partie,
huitième
partie)
sera
mise
en
place
par
la
société
ARTERE.
les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
dès
la
mise
en
place
de
la signalisation
prévue
à
l'article
3
ci-dessus.
les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
annulent
et
remplacent
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures.
Ampliation
du
présent
arrêté
est
transmis
à
:
M
le
Directeur
de
la
société
ARTERE
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la réglementation
en
vigueur,
et dont
ampliation
sera
adressée
à:
M.
le Maire
de
la commune
de
Kilstett
M.
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
La
Wantzenau
Kilstett,
le
13
juin
2025
Le
Maire
:
rancis
/LAAS
Mairie
de
Kilstett
- 1, rue
de
la Mairie
- 67840
Kilstett
- Tél
: 03.88.96.21.09
- Fax
: 03.88.96.39.54
mairie(@kilstett.fr
-
http://www.kilstett.fr