Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 2
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1006 1
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2026 0223 1
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1208 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1208 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1208 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1208 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1208 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1208 2
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0224 1
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1208 19 validation tableau des effectifs
Document publié le Mardi 2 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 1208 19 validation tableau des effectifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 09/12/2025
Reçu en préfecture le 09/12/2025 ci"
Publié le 09/12/2025 J LV
20 25 _ 1 2080 19 ID : 007-200041465-20251208-2025 1208 _19-DE
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE EXTRAIT DU REGISTRE
VaLEYRjeut DES DELIBERATIONS COMMUNAUTÉ DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE COMMUNES
Nombre de conseillers
en exercice : 51
Drésents : 30 - seance du 8 decembre 202: -
votants : 45
L'an deux mille vingt-cinq, le 8 décembre à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes
Val'Eyrieux, ddment convoqué le 2 décembre 2025, s'est réuni au nombre prescrit par le réglement à la salle des fêtes de Mariac, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Mme Josette CLAUZIER, M. Thierry GIROT, M. Dominique BRESSO, Mme Monique ROZNOWSKI,
M. Didier ROCHETTE, M. Etienne ROCHE, M. Gaëlord VIALLE, M. Alain CLAUZIER, M. Didier VOLLE, Dr Jacques
CHABAL, Mme Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie-Christine ROURE, Mme Brigitte CHANEAC, M.
Denis SERRE, M. Roger PERRIN, Mme Karine ARNAUD, M. Pierre CROS, M. Marcel COTTA, M. Gilbert FONTANEL,
Mme Françoise ROCHE, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Nadège VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, Mme Cécile
VINDRIEUX, M. Christophe GAUTHIER, Mme Isabelle BOUCHARDON, Mme Josyane ALLARD CHALANCON, M.
Antoine CAVROY, M. Nicolas FREYDIER, M. Didier BOUET, Mme Sonia MERCURY, M. Gérard SANIEL, M. Sylvain
CHANTRE, Mme Catherine FAURE, M. Yves LE BON, Mme Jeanine CHAREYRON, M. Florent DUMAS, M. Pierre
TISSIER.
Absents excusés représentés : M. Philippe CRESTON pouvoir à Dr Jacques CHABAL, Mme Nadine RAVAUD pouvoir à
M. Gaëlord VIALLE, Mme Carine PONTON pouvoir à Mme Cécile VINDRIEUX, M. Michel MARMEYS pouvoir à M.
Christophe GAUTHIER, M. Maurice SANIEL pouvoir à Mme Josyane ALLARD CHALANCON, Mme Sylviane BOISSY
pouvoir à Mme Jeanine CHAREYRON.
Absents excusés : M. Alain BACONNIER, M. Jean-Marie FOUTRY, M. René COSTE.
Absents : Mme Johanna HORNEGG, Mme Céline SAUSSE, M. Dorian REY.
Secrétaire de séance : M. Marcel COTTA
TABLEAU DES EFFECTIFS
M. le Président rappelle que les modifications du tableau des effectifs permettent de suivre les évolutions
de carrières, de pourvoir aux emplois et de prévoir les aléas de recrutement.
Ce document a été présenté au CST du 28 novembre 2025 et adopté sans réserve.
Les évolutions du tableau des effectifs, annexé à la présente délibération, sont les suivantes :
1- Postes à créer :
- Un poste d’adjoint administratifà 32h30
- Un poste d’adjoint technique à 35 heures
- Un poste d'assistant d'enseignement artistique de 2° classe à 12h
2- Postes à supprimer :
- Un poste d'adjoint technique à 28 heures
- Un poste d'assistant d'enseignement artistique de 2° classe à 14h
Considérant l'ensemble de ces évolutions, le tableau des effectifs de la Communauté de communes
Val'Eyrieux se décompose ainsi :
- 98 emplois pourvus, 13 postes vacants
- 81.04 Équivalents temps plein
- 81.33 Équivalents temps plein rémunérés.
L'exposé entendu, Envoyé en préfecture le 09/12/2025
Reçu en préfecture le 09/12/2025 "7:
Publié le 09/12/2025 + nu
ID : 007-200041465-20251208-2025 1208 _19-DE
#4À
1
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
" VALIDE les modifications présentées à compter du 1° janvier 2026
" PRÉCISE quelles crédits suffisants seront inscrits au chapitre 012 du budget 2026 et suivants
Ainsi fait et délibéré,
Les jours, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Président,
Le Docteur Jacques CHABAL Envoyé en préfecture le 09/12/2025
Reçu en préfecture le 09/12/2025
Publié le 09/12/2025
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 08/12/2025 ID : 007-200041465-20251208-2025 1 208 1 9-DE
otal EMPLOI FONCTIONNEL
otal FILIERE ADMINISTRATIVE
otal FILIERE ANIMATION
otal FILIERE CULTURELLE Envoyé en préfecture le 09/12/2025
Reçu en préfecture le 09/12/2025
Publié le 09/12/2025
ID : 007-200041465-20251208-2025 1208:19-DE
otal FILIERE MEDICO SOCIALE
otal FILIERE
otal