Convocation - Convocation CM du 23.06

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Convocation - Convocation CM du 23.06 Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche. Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 23.06)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation, Saint Marcel d’Ardèche, le 18 juin 2025,

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu :

Lundi 23 juin 2025 à 18h30 à la salle du Conseil municipal

Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025

I – Finances (rapporteur Mme Mauricette SALUDEN)

1: Délibération modificative n°1 du budget communal

2: Délibération modificative n°1 du budget Grotte

3: Délibération relative à la répartition du produit de la vente de concessions entre le budget communal et le budget CCAS

4: Modification de la délibération n°2025-44 relatif à l’adhésion à un forfait SACEM 5: Convention 2025 avec la Fondation 30 millions d’amis

6: Subvention au Comité des fêtes pour la Foire de l’Ascension et les Feux de la Saint Jean 7: Subvention à l’Amicale laïque pour le carnaval

8: Subvention au VBSJM

9: Subvention au Spéléo Club de Saint Marcel

II – Intercommunalité (rapporteur M. Jérôme LAURENT)

1: Interventions musicales en milieu scolaire – année scolaire 2025-2026

2: Convention de partenariat pour la création d’un site de compostage partagé sur la commune de Saint-Marcel d’Ardeche

III- Grottes (rapporteur M. Jérôme LAURENT)

1: Délégation au maire pour le remboursement des visites spéléo annulées par la Grotte 2: Délégation du conseil municipal au maire pour le remboursement des entrées Grotte à des visiteurs

3: Demande de remboursement d'un montant de 337.52€ pour M. LEBLANC Jean-Claude suite à sa venue sur le site de la Grotte dans le cadre du projet de recherches

COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE

Tél : 04 75 97 26 15

dgs@stmarceldardeche.fr

https://www.stmarceldardeche.frIII – Périscolaire (rapporteur Mme Corinne SALVI)

1: Règlement intérieur de la cantine et garderie

QUESTIONS DIVERSES

Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement,

Le Maire, Jérôme LAURENT