Convocation - Convocation CM du 11.05

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Convocation - Convocation CM du 11.05 Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche. Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 11.05)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Saint Marcel d’Ardèche, le 7 mai 2026,

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu :

Lundi 11 mai 2026 à 18h30 à la salle du Conseil municipal

Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026

I – Culture (rapporteur Mme Corinne SALVI)

1: Convention avec l’association Jazz sur un plateau

2: Subvention à l’Atelier Saint Marcellois

3: Modification de la convention avec Les Amis de la bibliothèque

II- Représentation extérieure du conseil municipal (rapporteur M. Jérôme LAURENT, Mme Corinne SALVI)

1: Election des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées

2: Désignation des membres de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs) 3: Désignation des membres de la commission de contrôle de la régularité de la liste électorale 4: Désignation des représentants à la CLIGEET (Commission Locale d’Information des Grands Equipements Energétiques du Tricastin)

5: Désignation du correspondant défense

IV- Domaine public (rapporteur M. Jacques GERENTON)

1: Projet d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation d’une borne de recharge électrique

QUESTIONS DIVERSES

Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement,

Le Maire, Jérôme LAURENT

COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE

Tél : 04 75 97 26 15

dgs@stmarceldardeche.fr

https://www.stmarceldardeche.fr