Convocation - Convocation CM du 26.11

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Convocation - Convocation CM du 26.11 Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche. Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 26.11)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Saint Marcel d’Ardèche, le 18 novembre 2024,

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu :

26 novembre 2024 à 18h30 à la salle du Conseil municipal

Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024

I – FINANCES, FISCALITE (rapporteur Mme Mauricette SALUDEN)

1 : Délibération modificative du budget communal

2 : Délibération modificative du budget Grotte

3 : Délibérations autorisant le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2025 : budgets communal et Grotte

4 : Délibération relative aux amortissements des subventions reçues au budget communal 5 : Remboursements à des visiteurs de la Grotte

6 : Remboursement de tickets de cantine des élèves de CM2 passés en 6ème à la rentrée 2024

II – URBANISME (rapporteurs M. Joseph AIESI et M. Jérôme LAURENT)

1 : Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols de 2021 à 2023 2 : Achat d’une partie des parcelles AB 224 et AB 226

III – RESSOURCES HUMAINES (rapporteur Mme Corinne SALVI)

1 : Création de poste d’agent de maîtrise à temps complet au 1er janvier 2025 à la Grotte

IV – DIVERS (rapporteur Jérôme LAURENT)

1 : Nomination du correspondant défense

QUESTIONS DIVERSES

Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement,

Le Maire, Jérôme LAURENT

COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE

Tél : 04 75 97 26 15 / Fax : 04 75 98 67 12

sg@saintmarceldardeche.com

http://www.saintmarceldardeche.com