Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2026 03 21 TABLEAU DU CM tampon
unknown - 2020.05.23 Annexe 1 Discours Monique CAUDAN 1
Déliberation - Document 250211 205946
Déliberation - 2020.06.18 Annexe 1 Allocution Bernard Le Goff
Convocation - 2023 09 07 CONVOCATION
Convocation - 2022 02 24 Convocation conseil municipal
Convocation - 20211126 Convocation conseil municipal
Convocation - 2024 12 12 OJ COMPLEMENTAIRE
Procès Verbal - 2026 03 21 PV ELECTION MAIRE ET ADJOINTS tampon
Procès Verbal - 2026 04 01 PV
Déliberation - Document 260511 171437 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tréméven.
Lien du pdf (Déliberation - Document 260511 171437 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
A Œ
_
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à la
mairie
de
Tréméven,
le
:
Mercredi
20 mai
2026
à 18H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée,
TREMEVEN,
le
6 mai
2026
Aurélie
FOUCHER
/
ORDRE
DU
JOUR
Conformément
à l'article
L 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT
},
du
jour
seront
les
suivants
:
1)
Nomination
d'un(e)
secrétaire
de
séance
2)
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
1%
avril
2026
8)
Compte-rendu
des
décisions
prises
en
application
des
délégations
consenties
par
le
conseil
au
maire
4)
Instances
municipales
:
a}
Commission
communale
des
Impôts
directs
5)
Finances: a}
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
de
l’exercice
2025
b)
Affectation
définitive
du
résultat
du
Compte
Financier
Unique
2025
c}
Tarifs
municipaux
2026
6)
Intercommunalité
:
a)
Désignation
des
membres
des
commissions
communautaires
(information)
b}
Désignation
d’un
élu
titulaire
et
d’un
élu
suppléant
pour
siéger
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
c}
SPL
«
Destination
Quimperlé
les
Rias
»
:nomination
du
représentant
de
la
commune
7)
Informations
diverses
a)
Tirage
au
sort
des
Jurés
d’Assises
b}
Désignation
des
délégués
du
Conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
pour
Pélection
des
sénateurs
8)
Questions
diverses
9)
Quart
d'heure
citoyen
POUVOIR Je sOUSSignÉ donne
pouvoir
à
mr
un
:
=
- de
me
représenter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
20
mai
2026
- d'émettre
tous votes
et
signer tous
documents
Fait
à TREMEVEN,
le