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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-d'Arnac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
do la CORRÈZE
Canton da BEAULIEU
MAIRIE
PUY-D'ARNAC
Gode Postal: 10120
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
PUY
D’ARNAC
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Jeudi
28
septembre
2023
à 20h30
Délibération
n°31/2023
- Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
- Approuvée
Délibération
n°32/2023
-
Demande
de
participation
financière
à
la
classe
de
découverte
des
grandes
sections
et cours
préparatoires
de
l’école
de
Puy
d'Arnac
- Approuvée
Délibération
n°33/2023
-
Projet
d'incorporation
au
domaine
communal
de
bien
vacant
et
sans
maitre
à la Range
19120
Puy
d'Arnac
- Approuvée
Délibération
n°34/2023
- Amédia
- mise
en
place
d’une
sauvegarde
externalisée
- Approuvée
Délibération
n°35/2023
- Adoption
du
référentiel
M57
au 1°
janvier
2024
- Approuvée
Délibération
n°36/2023
- Syndicat
Mixte
BELLOVIC
- Approbation
des
statuts
modifiés
- Approuvée
Le
Maire
Dominique
PERRIER