Compte-Rendu - cr ana 02

Documents similaires

Compte-Rendu - cr ana

Compte-Rendu - cr ana 06

Compte-Rendu - cr ana 07

Compte-Rendu - cr ana 08

Compte-Rendu - cr ana 01

Compte-Rendu - cr ana 03

Compte-Rendu - cr ana 05

Compte-Rendu - cr 02

Compte-Rendu - cr analythique 02

Compte-Rendu - cr 03

Compte-Rendu - cr ana 02 Document publié le Mardi 28 février 2017 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr ana 02)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Sport, - 1 -

Le 28 février 2017

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 27 février 2017

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -

FINANCES

Rapporteur : Emmanuel CAPUS

1°) Débat d'orientations budgétaires (DEL-2017-54) ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Michelle MOREAU

2°) Hôtel des associations - Validation du Programme - Marché de

maîtrise d'œuvre (DEL-2017-55)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

3°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 8 "Renforcer le

rayonnement et l'attractivité du Parc de Loisirs du Lac de Maine -

Etablissement Public du Parc de Loisirs du Lac de Maine (EPPALM) - Composition du Conseil d'Administration - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition des locaux - Avenant n° 1 au règlement intérieur - Approbation (DEL-2017-56)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.- 2 -

4°) Bouchemaine - Route d'Angers - Camping du Lac de Maine -

Désaffectation et déclassement du domaine public municipal (DEL-2017-57) ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

5°) Quartier Lac de Maine - Bouchemaine - Route d'Angers - Camping

du Lac de Maine - Bail commercial au profit de la société HUTTOPIA Angers (DEL-2017-58)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

Point pour information :

Rapporteur : Maxence HENRY

 Inauguration du premier Espace Seniors à l’Espace du Bien Vieillir Robert Robin

AUTRES DOSSIERS DECISION

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Michelle MOREAU

6°) Fonds Projets de quartier - Association Intermédiaire de Travail Adapté (AITA) - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention d’un montant de 33 934 € (DEL-2017-59)

ADOPTE A L'UNANIMITE

7°) Centre Jean Vilar - Contrats de cession - Approbation (DEL-2017-60) ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

8°) Centre Jean Vilar - Tarifs des activités - Approbation (DEL-2017-61) ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

9°) Association Immeubles en Fêtes - Adhésion 2017 - Attribution d'une subvention d’un montant de 1 350 € (DEL-2017-62)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Alain FOUQUET

10°) Adoption de mesures de prévention situationnelle et de sécurisation sur le quartier Hauts-de-Saint-Aubin (DEL-2017-63)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN

11°) Renouvellement urbain - Projets Université d'Angers UFR Lettres et Sciences Humaines - Convention - Approbation - Attribution d'une

subvention d’un montant de 5 385 € (DEL-2017-64)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION

Rapporteur : Ahmed EL BAHRI

12°) Coopération Angers / Bamako - Partenariat entre les écoles - Echanges de correspondances - Convention avec l'Association Fasso Denw -

Approbation - Attribution d'une subvention d’un montant de 4 500 €

(DEL-2017-65)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

Rapporteur : Caroline FEL

13°) Année scolaire 2016 / 2017 - Opération ''Où il fait bon lire'' - Fédération des Œuvres Laïques (FOL) de Maine-et-Loire - Les Francas - Convention - Attribution de subventions d’un montant total de 4 400 € (DEL-2017-66)

ADOPTE A L'UNANIMITE

14°) Renouvellement du projet du Relais Assistants Maternels (RAM) par la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine et Loire - Convention d'objectifs et de financement 2017 / 2020 - Avenant n°2016-01 à la

convention 2016 - Approbation (DEL-2017-67)

ADOPTE A L'UNANIMITE

15°) Trophées de la robotique 2017 - Les Francas - Planète Sciences - Convention - Approbation - Attribution de subventions d’un montant total de 5 680 € (DEL-2017-68)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Alain FOUQUET

16°) Archives municipales - Acceptation de dons (DEL-2017-69) ADOPTE A L'UNANIMITE

17°) Acquisition d'un orgue hybride au Centre des Congrès - Demande de subvention auprès de l'Etat, de la Région des Pays-de-la-Loire et du

Département de Maine-et-Loire (DEL-2017-70)

ADOPTE A L'UNANIMITE

18°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets d’un montant total de 9 500 € (DEL-2017-71)

ADOPTE A L'UNANIMITE

19°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires

Culturelles) et du Département de Maine-et-Loire pour l'année 2017

(DEL-2017-72)

ADOPTE A L'UNANIMITE

20°) Ecole Maîtrisienne des Pays-de-la-Loire et Parole D.E.L.I.E.E -

Conventions annuelles d'objectifs avec les associations - Approbation

(DEL-2017-73)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

21°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 "Un partenariat responsable avec les associations" - Année 2017 - Associations sportives amateurs, scolaires et universitaires - Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Aide à l'adhésion "Partenaire clubs" - Conventions - Approbation - Subventions de fonctionnement (DEL-2017-74)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.- 5 -

22°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 "Un partenariat responsable avec les associations" - Associations sportives amateurs - Attribution de subventions d’un montant total de 10 440 € (DEL-2017-75)

ADOPTE A L'UNANIMITE

23°) Angers Sport 2020 - Axe 4 - Orientation 9 "Renforcer la vocation éducative, citoyenne et sociale du sport" - Favoriser le lien par le sport - Médiation sportive - Convention de partenariat avec l'Agence pour

l'Education par le Sport - Approbation – Attribution d’une subvention de 30 000 € (DEL-2017-76)

ADOPTE A L'UNANIMITE

24°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 "Garantir la qualité et la pérennité des équipements existants et en mettre de nouveaux à disposition" - Equipements sportifs - Demandes de subventions et fonds de concours auprès d'organismes (DEL-2017-77)

ADOPTE A L'UNANIMITE

25°) Dispositif "Emplois tremplins pour le territoire" - Association Notre- Dame des Champs Angers Football - Attribution d’une subvention d’un montant total de 8 134 € (DEL-2017-78)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

- FINANCES

Rapporteur : Emmanuel CAPUS

26°) Quartier Centre-Ville / La Fayette - "Gare Plus" rue Fulton - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podeliha - Acquisition de 25 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 2 700 000 € (DEL-2017-79)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

– RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

27°) Mise à jour du tableau des emplois 2017 (DEL-2017-80) ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

28°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de

subventions d’un montant total de 5 750 € (DEL-2017-81)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS - SANTE

PUBLIQUE

Rapporteur : Françoise LE GOFF

29°) Anniversaire des 100 ans de la naissance du Père Joseph Wresinski, fondateur du Mouvement Agir Tous pour la Dignité (ATD) Quart Monde - Organisation d'évènements et temps forts à Angers en 2017 - Attribution d'une subvention d’un montant de 2 000 € (DEL-2017-82)

ADOPTE A L'UNANIMITE

30°) Centre de Santé Mentale Angevin (CESAME) - Maison des Adolescents - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation - Attribution d'une subvention de fonctionnement d’un montant de 25 000 € (DEL-2017-83)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 6 -

31°) Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS) pôle Maine-et-Loire - Convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution d'une subvention de fonctionnement d’un montant de 14 600 € (DEL-2017-84)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Florian SANTINHO

32°) Association Jets d'encre - Journée régionale des journalistes jeunes - Attribution d'une subvention d’un montant de 750 € (DEL-2017-85)

ADOPTE A L'UNANIMITE

33°) Association pour la Formation des Cadres de l'Animation et des Loisirs (AFOCAL) Pays-de-la-Loire - Convention de partenariat - Approbation - Attribution d'une subvention d’un montant de 12 500 € (DEL-2017-86)

ADOPTE A L'UNANIMITE

34°) Unis Cité Pays-de-la-Loire - Convention de partenariat - Approbation - Attribution d'une subvention annuelle d’un montant de 20 000 €

(DEL-2017-87)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Alexandre VILLALONGA

35°) Label Jeunesse engagée - Attribution d'une subvention d’un montant de 1 000 € (DEL-2017-88)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES

PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

36°) Prévention Spécialisée - Association Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ASEA) - Convention 2017 entre le Département de Maine-et- Loire, les Villes d'Angers, Trélazé, Saumur, Cholet, la Communauté

d'agglomération du Choletais - Approbation – Attribution d’une subvention d’un montant de 300 000 € (DEL-2017-89)

ADOPTE A L'UNANIMITE

37°) Médiation urbaine - Service de Correspondants de Nuit - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) (DEL-2017-90)

ADOPTE A L'UNANIMITE

38°) Acquisition de caméras piétons - Demande de subvention au FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance) (DEL-2017-91)

ADOPTE A L'UNANIMITE

39°) Déploiement du système de vidéo protection - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) (DEL-2017-92)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

40°) Hébergement des chevaux de la Police Municipale - Avenant à la convention - Approbation (DEL-2017-93)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 7 -

41°) Organisation et animation du marché de Noël - Délégation de Service Public - Décision de principe (DEL-2017-94)

ADOPTE A L'UNANIMITE

42°) Coopération Angers Bamako - Maison du partenariat Angers Bamako - Délégation de Service Public - Décision de Principe (DEL-2017-95)

ADOPTE A L'UNANIMITE

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

43°) Infrastructures de Communications Electroniques - Mise à disposition au profit de Mélis@ - Convention - Approbation (DEL-2017-96)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote: M.

Grégoire LAINÉ.

44°) Infrastructures de Communications Electroniques - Mise à disposition au profit de Numéricâble - Convention - Approbation (DEL-2017-97)

ADOPTE A L'UNANIMITE

45°) Quartiers Centre-Ville Lafayette, Doutre Saint-Jacques Nazareth, Hauts- de-Saint-Aubin et Saint-Léonard Madeleine Justices - Dénominations et

rectification de voies (DEL-2017-98)

ADOPTE A L'UNANIMITE

46°) Quartiers Deux Croix Banchais - Hauts-de-Saint-Aubin et Saint-Léonard Madeleine Justices - Rue Maurice Pasquier, Rue Yvette et Rue Renée, Place Saint-Léonard et Boulevard de la Marianne - Déclassements de parcelles (DEL-2017-99)

ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT

URBAIN

47°) Quartier Lac de Maine - Avenue de Grésillé - Espaces verts -

Déclassement partiel du domaine public municipal (DEL-2017-100)

ADOPTE A L'UNANIMITE

48°) Quartier Doutre-Saint Jacques - Rue René Gasnier - Complexe André Bertin - Déclassement partiel du domaine public sportif (DEL-2017-101)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

49°) Maison de quartier du Lac de Maine - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2017-102)

ADOPTE A L'UNANIMITE

50°) Demande de permis de construire - Abri Nocturne (DEL-2017-103) ADOPTE A L'UNANIMITE

51°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2017-104)

ADOPTE A L'UNANIMITE

52°) Accord cadre et marchés passés avec la société SPIE Ouest Centre - Avenants de transfert - Approbation (DEL-2017-105)

ADOPTE A L'UNANIMITE

53°) Bibliothèque municipale - Archives documentation photothèque -

Gestion des abonnements - Appels d'offres ouverts (DEL-2017-106)

ADOPTE A L'UNANIMITE

54°) Contentieux - Groupe Scolaire Paul Valéry - Désordres décennaux - Protocole transactionnel - Approbation (DEL-2017-107)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 8 -

Rapporteur : Isabelle LE MANIO

55°) Contribution au recyclage des papiers - Eco-contribution ECOFOLIO 2017 pour les tonnages émis en 2016 (DEL-2017-108)

ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT

URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

56°) Ilot Bocquel - ZAC des Capucins - Bail emphytéotique avec le CHU d'Angers - Résiliation (DEL-2017-109)

ADOPTE A L'UNANIMITE

57°) Quartier Les Hauts-de-Saint-Aubin - RD 107 - Accès à l'échangeur d'A11 - Transfert par le Département de portions devant intégrer le domaine public routier communal (DEL-2017-110)

ADOPTE A L'UNANIMITE

58°) Aide municipale au ravalement de façades - 9ème campagne -

Attribution de subventions d’un montant total de 4 282 € (DEL-2017-111)

ADOPTE A L'UNANIMITE

59°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement - Hors

périmètre - Attribution de subventions d’un montant total de 30 326 €

(DEL-2017-112)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

60°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution d’une subvention d’un montant de 1 000 € (DEL-2017-113)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Michel BASLÉ

61°) Challenge d'art oratoire organisé par le Lycée Bergson pour de futurs étudiants - Remise du "Prix Ambition de la Ville d'Angers" – Attribution d’une dotation d’un montant de 400 € (DEL-2017-114)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Benoit PILET

62°) 5° Edition des Confluences Pénales de l'Ouest - Colloque "Justice et Expertise" - Attribution d'une subvention d’un montant de 2 500 €

(DEL-2017-115)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés

Publics.

PREND ACTE

 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2016

PREND ACTE- 9 -

 QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU