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Compte-Rendu - cr 03
Compte-Rendu - cr analytique du 30 octobre 2017
Compte-Rendu - cr 01
Compte-Rendu - cr ana 08
Document publié le Mardi 30 octobre 2018 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr ana 08)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
a
- 1 -
Le 30 octobre 2018
Service des
Assemblées
Camille Pelé : 02.41.05.52.23
Conseil Municipal du lundi 29 octobre 2018
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
BATIMENTS
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
1°) Aménagement des extérieurs du parvis de l'Hôtel de Ville - Marchés de travaux (DEL-2018-377)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POINT POUR INFORMATION
Bilan sur le stationnement 2017/2018 et présentation des assises
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Alain FOUQUET
2°) Création d'un nouveau pôle culturel dans des locaux de l'ancien Restaurant Universitaire des Beaux-Arts - Validation de l'avant-projet définitif - Marchés de travaux - Demandes de subventions (DEL-2018-378)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christophe BÉCHU
Inondations dans l'Aude - Subvention exceptionnelle pour l'aide aux sinistrés (DEL-2018-422)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
DOSSIERS VOTE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
BATIMENTS
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
3°) Hôtel des Associations - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2018-379)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport d'activité 2017
(DEL-2018-380)
PREND ACTE
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
5°) Plan Urgence Voirie - Quartier Justices Madeleine Saint-Léonard - Rue Lebas - Enfouissements des réseaux aériens - Convention avec le Syndicat
Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Approbation
(DEL-2018-381)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Quartier Justices Madeleine Saint-Léonard - Boulevard de la Marianne - Déclassement d'une parcelle (DEL-2018-382)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Commission d'indemnisation des professionnels riverains - Travaux Angers Cœur de Maine - Conventions de transaction - Approbation (DEL-2018-383) ADOPTE A
L'UNANIMITE
COMMANDE PUBLIQUE
8°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2018-384)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Alain FOUQUET
9°) Association Premiers Plans - Convention annuelle d'objectifs 2019 -
Approbation (DEL-2018-385)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets (DEL-2018-386)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
11°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 : Garantir la qualité et la pérennité des équipements existants et en mettre de nouveaux à disposition - Patinoire - Construction - Plan de financement (DEL-2018-387)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
12°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel, et les grands événements sportifs - Cross du Courrier de l'Ouest et de la Ville d'Angers - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2018-388)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Subventions "manifestations" - Attribution (DEL-2018-389) ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel, et les grands événements sportifs - Année 2018 - Filières d'excellence sportive - Années 2018 à 2024 - Espoirs sportifs - Soutiens financiers - Conventions - Approbation (DEL-2018-390)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 1 : Favoriser la pratique sportive en club - Dispositif "Partenaires club" - Aide à l'adhésion sportive - Attribution de subventions. (DEL-2018-391)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION
Rapporteurs : Caroline FEL - Ahmed EL BAHRI
16°) Projet Educatif de Territoire (PEdT) - Organisation des activités périscolaires - Années scolaires 2018 à 2021 - Convention - Approbation (DEL-2018-392) ADOPTE A
L'UNANIMITE
17°) Accueils de loisirs associatifs - Accueil à la journée le mercredi -
Participations journalières et sociales - Avenants à la convention - Approbation - Attribution de subventions exceptionnelles (DEL-2018-393)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2018 / 2019 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation -
Attribution de subventions (DEL-2018-394)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Mutualité Française Anjou Mayenne (MFAM) - La Parentosphère - Maison des Familles - Attribution d'une subvention (DEL-2018-395)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Association Toile d'éveil - Agence "Quand les livres relient" - Association Dazibao - Attribution de subventions (DEL-2018-396)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2017/2018 - Aides aux études surveillées et aux garderies - Attribution de subventions (DEL-2018-397) ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, M. Alain
PAGANO.
22°) Angers Nantes Opéra - Opéra pour jeune public "Les aventures de Pinocchio" - Attribution de subvention (DEL-2018-398)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
23°) Coopération décentralisée Angers-Bamako - Centres de santé
communautaire, communes III et IV - Attribution de subventions exceptionnelles (DEL-2018-399)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
24°) Bamako -Association "Copier-Coller" - Festival BAM - Attribution de subvention (DEL-2018-400)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
25°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2018-401)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –
RESSOURCES HUMAINES
26°) Comité d'Action Sociale - Avenant à la convention de partenariat -
Approbation (DEL-2018-402)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Présentation de la Déclaration Annuelle Obligatoire d'Emploi des
Travailleurs Handicapés (DOETH) 2018 à la Ville - Effectifs au 1er janvier 2017. (DEL-2018-403)
PREND ACTE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christophe BÉCHU
28°) Commission finances - Modification de la composition (DEL-2018-404) ADOPTE A L'UNANIMITE
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Christine BLIN
29°) Service civique - Association Unis Cité Pays de la Loire - Attribution de subventions sur projets (DEL-2018-405)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
30°) Vidéo-protection - Secteur Patton - Convention de servitude avec Immo de France - Approbation. (DEL-2018-406)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Abstentions: 12, M.
Frédéric BEATSE, Mme
Rose-Marie VERON, M.
Gilles MAHE, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, Mme
Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Vincent
DULONG, M. Bruno
GOUA, Mme Rachel
CAPRON, M. Jean-Marc
CHIRON. - 5 -
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
31°) Délégations de Service Public - Gestion et exploitation du Centre des Congrès et du Parc des Expositions - Société d'Economie Mixte (SEM) Angers Expo Congrès - Rapports annuels 2017 (DEL-2018-407)
PREND ACTE
32°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 3 : Offrir des services innovants, accessibles et adaptés - Espace de remise en forme SpaVita - Délégation de Service Public (DSP) - Rapport annuel du délégataire 2017 (DEL-2018-408)
PREND ACTE
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
33°) Angers Loire Métropole - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et- Loire (SIEML) - Mise en place de bornes de recharge pour vélos à assistance électrique - Convention - Approbation (DEL-2018-409)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, Mme
Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Vincent
DULONG, M. Bruno
GOUA, Mme Rachel
CAPRON, M. Jean-Marc
CHIRON.
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
34°) Contrat Local de Santé - Contrat de financement 2018 avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) - Approbation (DEL-2018-410)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
35°) Les Noxambules - Equipe mobile de prévention et de réduction des conduites à risques en soirée dans le centre-ville - Subvention attribuée par l'Etat
(DEL-2018-411)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
FINANCES
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
36°) Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur et remises de dette (DEL-2018-412)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
37°) Quartier Belle Beille - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Patton/Elysée - ALTER Cités - Avenant n°12 à la convention publique d'aménagement -
Approbation (DEL-2018-413)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
38°) Quartier Belle-Beille - 45 Rue Montesquieu - Acquisition d'une maison d'habitation (DEL-2018-414)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
39°) Quartier Belle-Beille - Réseau d'eaux pluviales - Constitution de servitude de passage de canalisation souterraine et d'accès (DEL-2018-415)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
40°) Quartier Centre-Ville/La Fayette/Eblé - Parc d'Activités Communautaire Cours Saint Laud - Remise d'ouvrages - Convention Tripartite de participation avec ALTER Cités et Angers Loire Métropole - Approbation . (DEL-2018-416)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
41°) Quartiers Centre-Ville et Monplaisir - Rue Louis Gain et rue de Bourgogne - Régularisations foncières (DEL-2018-417)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
42°) Aide municipale au ravalement de façades - 9ème campagne - Attribution de subventions (DEL-2018-418)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
43°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement - Hors périmètre - Attribution de subvention (DEL-2018-419)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Richard YVON
44°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2018-420)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Karine ENGEL
45°) Association du Village Lorette - Association les Vitrines d'Angers -
Association des commerçants de la Madeleine - Attribution de subventions
(DEL-2018-421)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 23 AVRIL 2018 PREND ACTE - 7 -
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU