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Déliberation - 2024 09 26 PRESSE
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 26 PRESSE)
Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Institutions publiques,
1/2
I. 1. :
I. 2. :
I. 3. :
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL
qui se tiendra à la MAIRIE DE PLUVIGNER
le jeudi 26 septembre 2024 à 19 heures 30.
Veuillez agréer, l'expression de mes sentiments distingués.
À PLUVIGNER, le 20 septembre
2024.
La Maire,
Diane HINGRAY
Ordre du jour :
INTRODUCTION DE MME LA MAIRE.
I. : FINANCES BUDGET
DELIBERATIONS
I. 1. : Décision modificative.
I. 2. : Admission en non-valeur.
I. 3. : Prise en charge des achats pour la participation aux Joutes du Loch.
II. : TRAVAUX
DELIBERATIONS
II. 4. : Levée des pénalités pour l’entreprise Bihannic sur le chantier du Pôle culturel.
II. 5. : Avenants de travaux pour le chantier du Pôle culturel
MAIRIE DE PLUVIGNER
Séance du Conseil Municipal 2/2
II. 6. : Attribution d’une nouvelle mission de contrôle technique pour la rénovation de la salle
Ulvoas.
II. 7. : Location d’un chapiteau provisoire au Goh Lanno.
II. 8. : Validation de l’APD du restaurant et de la garderie à Bieuzy-Lanvaux.
II. 9. : Démolition de l’immeuble de l’ancienne garderie à Bieuzy-Lanvaux.
II. 10. : Campagne de curage des fossés.
II. 11. : Poursuite de l’élagage des abords des voies communales.
II. 12. : Établissement de servitudes de réseau à Bieuzy-Lanvaux.
II. 13. : Établissement de servitudes au profit d’ENEDIS.
III. : AFFAIRES SCOLAIRES
DELIBERATIONS
III. 14. : Validation du Projet Éducatif Territorial 2024-2026.
IV. : SPORTS JEUNESSE
DELIBERATIONS
IV. 15. : Implantation d’un chapiteau par l’association sportive Les Kériolets au stade du Goh-
Lanno.
V. : URBANISME
DELIBERATIONS
V. 16. : Définition des modalités de la modification simplifiée n°5 du PLU.
V. 17. : Cession d’une portion de terrain Route de Sainte-Anne.
V. 18. : Acquisition de la parcelle AK 532.
V. 19. : Acquisition d’une parcelle pour réaliser une connexion piétonne.