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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 09 26)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Consommateurs,
Conseil municipal du 26 septembre 2024 1/4 SEANCE DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 Début de séance : 19h30 Fin de séance : 21h00 Nombre de conseillers : En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 28 L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 26 septembre à 19h30, le Conseil municipal de la commune de Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Diane HINGRAY, Maire. - 23 élus présents : HINGRAY Diane ; LE PALLEC Fabien ; LE GOUEFF Viviane ; RENEVEY Alexis ; LE BOULAIRE Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; DOUSSELIN Emmanuel ; PILLET Gérard ; THOMAS Patrice ; REMOUE Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; BOTUHA Eric ; LE GOLVAN Patrick ; ALLANO Françoise ; CARÉRIC Mélanie ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ; TASSÉ Damien ; RIO Aurélie ; LE BARON-RACHEL Marjorie ; LE CAM Jean-Michel ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane. Absents excusés : - OLLIVIER Sylvie - LEREDE Michel - COLOMBET Mylène - POTEL Robert - LE MAREC Jean-Luc Absente : - HADDAOUI Sarah SECRETAIRE DE SEANCE : REMOUE Christine Date de convocation du Conseil municipal : le 20 septembre 2024 Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/ LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Affichage du 04/10/2024 au 04/12/2024 Conseil municipal du 26 septembre 2024 2/4 DELIBERATION OBJET N° DEL2024_06_01 Désignation du secrétaire de séance : VOTE Le conseil municipal désigne Christine REMOUE comme secrétaire de séance. 28 POUR N° DEL2024_06_02 Approbation du PV du CM du 04/07/2024 : VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité. 28 POUR N° DEL2024_06_03 Finances Budget I. 1. : Décision modificative : VOTE Le conseil municipal valide cette décision modificative. 28 POUR N° DEL2024_06_04 Finances Budget I. 2. : Admission en non-valeur : VOTE Le conseil municipal valide ces admissions en non-valeur. 28 POUR N° DEL2024_06_05 Finances Budget I. 3. : Prise en charge des achats pour la participation aux Joutes du Loch : VOTE Le conseil municipal valide la prise en charge des frais supplémentaires engagés par les participants aux joutes du Loch 2024. 28 POUR N° DEL2024_06_06 Travaux II. 4. : Avenants de travaux pour le chantier du Pôle culturel : VOTE Le conseil municipal valide cet avenant. 28 POUR N° DEL2024_06_07 Travaux II. 5. : Attribution d’une nouvelle mission de contrôle technique pour la rénovation de la salle Ulvoas : VOTE Le conseil municipal valide cette prestation. 28 POUR N° DEL2024_06_08 Travaux II. 6. : Location d’un chapiteau provisoire au Goh Lanno : VOTE Le conseil municipal valide cette prestation. 28 POUR Conseil municipal du 26 septembre 2024 3/4 DELIBERATION OBJET N° DEL2024_06_09 Travaux II. 7. : Validation de l’APD du restaurant et de la garderie à Bieuzy-Lanvaux : VOTE Le conseil municipal valide l’APD pour lancer les marchés de travaux. 28 POUR N° DEL2024_06_10 Travaux II. 8. : Démolition de l’immeuble de l’ancienne garderie à Bieuzy-Lanvaux : VOTE Le conseil municipal valide la démolition du bâtiment. 28 POUR N° DEL2024_06_11 Travaux II. 9. : Campagne de curage des fossés : VOTE Le conseil municipal valide cette prestation. 28 POUR N° DEL2024_06_12 Travaux II. 10. : Poursuite de l’élagage des abords des voies communales : VOTE Le conseil municipal valide ces prestations. 28 POUR N° DEL2024_06_13 Travaux II. 11. : Établissement de servitudes de réseau à Bieuzy-Lanvaux : VOTE Le conseil municipal valide la création de servitudes de réseau sur les parcelles ZP 106 et ZP 108. 28 POUR N° DEL2024_06_14 Travaux II. 12. : Établissement de servitudes au profit d’ENEDIS : VOTE Le conseil municipal valide ces servitudes au profit d’Enedis. 28 POUR N° DEL2024_06_15 Affaires scolaires III. 13. : Validation du Projet Éducatif Territorial 2024-2026 : VOTE Le conseil municipal valide le PEDT 2024-2026. 22 POUR - 5 ABSTENTIONS (Mme M. LE BARON-RACHEL ne prend pas part au vote) N° DEL2024_06_16 Sports Jeunesse IV. 14. : Implantation d’un chapiteau par l’association sportive Les Kériolets au stade du Goh-Lanno : VOTE Le conseil municipal valide l’implantation d’un chapiteau au Goh-Lanno par le club sportif Les Kériolets. 27 POUR - (Mme M. CARÉRIC ne prend pas part au vote) Conseil municipal du 26 septembre 2024 4/4 _________________________________________________________________________________________________________ Affiché en mairie et publié sur le site internet le 04 octobre 2024, Le Maire, Diane HINGRAY Le secrétaire, Christine REMOUE DELIBERATION OBJET N° DEL2024_06_17 Urbanisme V. 15. : Définition des modalités de la modification simplifiée n°5 du PLU : VOTE Le conseil municipal valide ces conditions de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°5 du PLU. 27 POUR - 1 CONTRE N° DEL2024_06_18 Urbanisme V. 16. : Cession d’une portion de terrain Route de Sainte-Anne : VOTE Le conseil municipal valide la cession d’une partie de la parcelle YD 63 d’une contenance de 36 m² au prix de 180 €, les frais étant à la charge de l’acheteur. 28 POUR N° DEL2024_06_19 Urbanisme V. 17. : Acquisition de la parcelle AK 532 : VOTE Le conseil municipal valide cette acquisition. 28 POUR N° DEL2024_06_20 Urbanisme V. 18. : Acquisition d’une parcelle pour réaliser une connexion piétonne : VOTE Le conseil municipal valide l’acquisition de la parcelle ZW 270. 28 POUR