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Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Convocation - 01 23 janvier 2024 Convocation OJ signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Budget,
CHEVICNS SAINT-SAUVEUR
Direction des Assemblées
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
VILLE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Articles L.2121-10 et R.2121-7 du CGCT
Ordre du Jour
1 | Débat d'orientation budgétaire — Exercice 2024
Le Maire 2 | PERSONNEL MUNICIPAL — Modification du tableau des effectifs —
de Chevigny-SainiSauveur Création et suppression d’un poste
à l'honneur 3 | ZAC LES POÈTES — Approbation de l'avenant n° 2 au traité de
d'informer ses administrés concession
que le
CONSEIL MUNICIPAL
se réunira
en session ordinaire
le
MARDI 23 JANVIER 2024
à 18 H 30
à l'Hôtel de Ville
Salle Simone-Veil
(accès par la cour arrière)
Hôtel de Ville de Chevigny-Saint-Sauveur, le 17 janvier 2024 Le Maire,
170
ui Guillaume RUET