Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM 02072026
Convocation - Convocation CM 27052025
Convocation - Convocation CM du 3 fevrier 2026
Convocation - Convocation CM 21112023
Convocation - Convocation CM 17092024
Convocation - Convocation CM 08072025
Convocation - Convocation du CM du 3 avril 2026
Convocation - CONVOCATION CM 25062024
Convocation - convocation du cm du 3 mai 2023
Convocation - Convocation CM du 25 aout 2026
Convocation - CONVOCATION CM 27102026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 27102026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savor)
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
Les membres du conseil municipal
Vous êtes invités à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Le mardi 27 octobre 2026 à 18 h15 en mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.
Délibérations :
1. Convention de fourniture de chaleur à 'OPAC
2. Approbation du Plan Communal de Sauvegarde d’Arvillard (PCS)
3. Suppression et création de poste pour avancement de grade (cadre d’emploi des adjoints
d’animation territoriaux)
4. Suppression et création de poste pour avancement de grade (cadre d'emploi des adjoints
techniques territoriaux)
5. Modification de la quotité de travail d’un emploi d’adjoint technique principal de 2°" classe
inférieure à 10% du temps de travail initial
6. Redevance pour occupation précaire du domaine public
7. Voirie lotissement Champ-Soleil
8. Débat sur la protection sociale complémentaire
Informations diverses
o Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de
procuration.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, à l'expression de mes meilleurs sentiments.
Fait à Arvillard, le 22/10/2026.
Le Maire,
Jean-Claude MARTINET