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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 3 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savoir)
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
Les membres du conseil municipal
Vous êtes invités à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Le vendredi 3 avril 2026 à 18 h15 en mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.
Délibérations :
1. Indemnités de fonction
Droit à la formation
Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire
Commissions municipales
Commission communale des impôts directs (CCID)
Commission d’appel d’offres (CAO)
N
OS
Hi
PB
©
D
Désignation des délégués titulaires / suppléants dans les syndicats de communes ou mixtes et EPCI, organismes extérieurs et autres
Commission de contrôle des listes électorales
9. Délégation de signature des Admissions en Non-Valeur (ANV) à l’exécutif local — nouveau montant
10. Règlement intérieur
Informations diverses
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, à l'expression de mes meilleurs sentiments.
Fait à Arvillard, le 27 mars 2026.
Le Maire,
Jean-Claude MARTINET
A