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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des délibérations CM190324)
Thèmes du document : Sécurité publique, Économie et finances, Démocratie,
Dépariement Mairie de Maubec |de 103, route du Dauphiné
l'Tsère 38300 Maubec
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2024
N° de PT à dur Libellé Décision de l'assemblée
délibérations
20240319-01 |Finances_Budget communal - Compte de gestion 2023 Abstentions 3, 16 Pour
20240319-02 |Budget Communal - Compte Administratif 2023 Abstentions 3, 15 Pour
20240319-03 |Budget communal - Affectation des résultats 2023 Abstentions 3, 16 Pour
20240319-04 |Budget communal - Vote des Taux 2024 Approuvée à l'unanimité
20240319-05 |Budget communal - Budget Primitif 2024 Abstentions 3, 16 Pour
20240319-06 Finances _ Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au ler Janvier 2024 : application de la fongibilité des crédits
20240319-07 Passage à la gestion en flux des réservations de logements sociaux : Approbation des conventions de réservation sur le territoire de la CAPI
20240319-08 Finances _ Programme de vidéoprotection - Déploiement de nouvelles caméras - Demande de subvention au titre du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
À Maubec, le 20 Mars 2024
Le Secrétaire de Séanc Le Maire,
Jessy VAUCHEL / Olivier TISSERAND
Téléphone : 04 74 93 16 76 - E-mail : contact@mairie-maubec.fr
Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l'unanimité