Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 1er Aout 2024
Convocation - Convocation CM DU 15 01 2026 1
Convocation - 01 convocation du 11 decembre 2025
Convocation - Convocation CM du 17 01 23
Convocation - convocation cm
Convocation - convocation cm 2
Procès Verbal - PV DU CM DU 10.08.2022
Convocation - 01 Convocation CM du 25 septembre 2023
Convocation - 1 Convocation pour le CM du 12 decembre 2023
Procès Verbal - PV du CM du 06 06 23
Convocation - Convocation CM du 06 06 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 06 06 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Convocation du Conseil Municipal
Du mardi 06 juin 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes priés d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, en mairie, salle du
Conseil municipal, à 18 h le mardi 06 juin 2023.
Dans le cas où vous ne pourriez pas assister à la séance, vous pouvez donner procuration à
un des membres du conseil de votre choix.
Rappel : le quorum est de 5 membres.
HA AH OH OS 26 fe De DÉS ONG DNS DIE OS EE
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du PV du conseil municipal 13 avril 2023.
2- Demande de subvention pour la création d’un city stade :
e Auprès de l’A.N.S (Agence nationale du Sport).
e Auprès de la Région Occitanie
e Auprès du conseil Départemental
3- Règlement intérieur et prix de location de la salle de la Rotonde.
4- Adoption des Rapports sur le prix et la qualité du service public d'Eau Potable et de
l’Assainissement 2022.
5- Permis de végétaliser.
DIVERS :
- Passage de la course cycliste Route d’Occitanie en date du 15/06/23.
- Point sur la circulation
A Tournissan, le 31 mai 2023
Marilyse Rivière, Maire