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Convocation - convocation cm 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 2)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Eau et assainissement,
U TOURNISSAN
Convocation
du
Conseil
Municipal
Pour
le
29
avril
2026
MAIRIE
DE
TOURNISSAN
2 rue
des
Écoles
11220
TOURNISSAN
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié.e.s
d'assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
en
mairie,
salle
du
conseil,
le
mercredi
29
avril
2026
à
18
heures
trente
minutes,
sur
l'ordre
du
jour
suivant : Rappel
: le
quorum
indispensable
pour
délibérer
est
de
6
personnes
KA
Ke
Ke
ke
ke
ke
ke ke
ke ke He
ORDRE
DU
JOUR
: BUDGET
COMMUNAL
2026
M57
1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
2/
Validation
rectificative
du
CFU
2025
du
budget
M57
3/
Délibération
rectificative
d'affectation
du
résultat
du
CFU
2025
M57
4/
Délibération
rectificative
de
la
clôture
du
budget
annexe
Eau
et
Assainissement
de
la
commune
au
31
décembre
2025
-— Transfert
des
résultats
de
clôture
au
budget
principal
de
la commune
avant
transfert
total
vers
la CCRLCM
—
autorisation
du
Maire
à accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
au
transfert
de
compétences
Eau
et Assainissement
5/
Présentation
et
examen
du
projet
de
budget
primitif
2026
transmis
en
pièce
jointe
6/
Débat
et vote
du
budget
primitif
2026
7/
Questions
diverses
Je
vous
prie
d'agréer
Madame,
Monsieur,
mes
sincères
salutations.
Fait
à Tournissan,
le
17
avril
2026
Le
maire
Daniel
SPAGNI