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Document publié le Jeudi 1 août 2024 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 1er Aout 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
|
TOURNISSAN
Convocation du Conseil Municipal
du jeudi 1 août 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes priés d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, en mairie, salle du
Conseil municipal, à 18 h 30 le jeudi 1 er août.
Dans le cas où vous ne pourriez pas assister à la séance, vous pouvez donner procuration à
un des membres du conseil de votre choix, avec l'orientation de votre vote.
Rappel : le quorum est de 6 membres. Si ce dernier n’est pas atteint, 3 jours plus tard le
conseil peut se réunir et délibérer sans le quorum.
KORK AK HH HORS
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du PV du conseil municipal en date du vendredi 31 mai 2024.
2- Présentation et approbation des rapports VEOLIA Eau potable et Eaux Usées.
3- Classement de la commune en zone FRR (Zone France Ruralité), exonérations financières.
4- Autorisation à madame la maire pour signer une lettre de commande à la SELARL TERRITOIRES
AVOCATS.
5- Convention Syaden/mairie pour la mise à disposition du terrain où de l’armoire SRO.
DIVERS :
-_ Présentation du city stade pour information au nouveaux élus.
-_ Infos sur le dépôt PA « Les Olivettes ».
-_ info télécommunications. Fin du cuivre.
Tournissan, le 27/07/2024
Marilyse Rivière
Maire #