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Convocation - 01 Convocation CM du 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation CM du 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
Convocation du Conseil Municipal
du lundi 25 septembre 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes priés d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, en mairie, salle du
Conseil municipal, à 18 h le lundi 25 septembre 2023.
Dans le cas où vous ne pourriez pas assister à la séance, vous pouvez donner procuration à
un des membres du conseil de votre choix.
Rappel : le quorum est de 5 membres.
KR HORAIRE OK
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du PV du conseil municipal en date du 06 juin 2023.
2- Raccordement Bassin chemin de la source-colonne de remplissage: vote du devis en
investissement budget M 49 et Délibération Modificative.
3- Choix du référent déontologue pour les élus.
4- Création commission Permis de végétaliser.
5- Mise en place commission OLD (Obligations Légales de Débroussaillement).
6-Téléalerte et Plan Communal de Sauvegarde
7- Participation des association aux tirages des affiches.
DIVERS :
- Proposition de construction d’un four à pain.
- Lecture du courrier de Pierre Ramond.
- Invitations au Salon des communes et Territoires de l’Aude.
-Information sur l’épareuse commune avec St Pierre des Champs.
-Points sur les projets traversée et habitat Audois
Tournissan, le 19 septembre 2023
Marilyse Rivière, Maire
À