Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 17 03 2025
Déliberation - Liste delib. 22.11.22
Déliberation - Liste deliberations 13 02 2025
Déliberation - Liste Deliberations 2024 08 26
Déliberation - Liste deliberations 26 02 2024
Déliberation - Liste Deliberations 29 10 2024
Déliberation - Liste deliberations 14 10 2024
Déliberation - Liste deliberations 15 04 2024
Déliberation - Liste deliberations 10 12 2024
Déliberation - Liste delib. 14.10.22
Déliberation - Liste Deliberations 11 03 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Perrier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations 11 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Commune de PERRIER
(Puy-de-Dôme)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Conseil municipal du 11 mars 2024 à 20h00
L'an deux mil vingt-quatre, le onze mars à vingt heures, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Bernard ROUX, Maire.
Etaient présents : ROUX Bernard, BOURBON René, PERRIN Marie-Claude, VERRIER Isabelle, GIROIX Pierre,
LABOUREYRAS Ghislaine, CHAUDERON Dominique, PAYS Pierre, BACHELLERIE Isaura, MESTRE
Delphine
Absent ayant donné pouvoir : ORLANDO Sébastien à BOURBON René
Absents excusés : MAZEYRAT Claudie, CHARBONNÉ Christian
Désignation secrétaire de séance : Le conseil municipal a désigné Madame Marie-Claude PERRIN secrétaire de
séance.
Procès-verbal de la séance du 26 février 2024 - Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal de la séance du
26 février 2024 est approuvé à l'unanimité.
Décisions prises par le maire — Pris acte de la communication.
Délibération n° 1- DCM 2024/10 — Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal
Adoptée à l'unanimité avec 11 voix POUR
Délibération n° 2- DCM 2024/11 — Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
Adoptée à l'unanimité avec 10 voix POUR
Délibération n° 3- DCM 2024/12 — Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe "Lotissement
Les Magnaux"
Adoptée à l'unanimité avec 11 voix POUR
Délibération n° 4- DCM 2024/13 — Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe "Lotissement
Les Magnaux"
Adoptée à l'unanimité avec 10 voix POUR
Délibération n° 5- DCM 2024/14 — Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe "Lotissement
Sous le Piage"
Adoptée à l'unanimité avec 11 voix POUR
Délibération n° 6- DCM 2024/15 — Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe "Lotissement Sous le Piage"
Adoptée à l'unanimité avec 10 voix POUR
Délibération n° 7- DCM 2024/16 — Décision en matière de taux de contribution directe pour 2024
Adoptée à l'unanimité avec 11 voix POUR
Délibération n° 8- DCM 2024/17 — Subventions 2024 allouées aux associations
Adoptée à l'unanimité avec 10 voix POUR
Ont voté contre : 1 (Isabelle VERRIER)